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33610 dossiers trouvés

Fédérale

Ce tableau présente la liste complète des prévisions des dépenses totales pour chaque autorisation législative d'un programme pour lequel il existe un besoin financier.

Dernière mise à jour : 23 févr. 2022
Dossier publié : 3 juin 2011
Organisation: Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats: CSV
Mots clés:  Prévisions législatives, Prévisions législatives Budget principal des dépenses 2011-12, Prévisions législatives - dépenses budgétaires, Prévisions législatives -autorisations non budgétaires
Municipal

L’enquête terrain des locaux commerciaux vise à élaborer un portrait du commerce de rue sur le territoire de l’agglomération de Montréal afin de répertorier les locaux destinés à la pratique d’une activité économique (excluant les activités industrielles et institutionnelles). Ce jeu de données permet notamment de mesurer le statut d’occupation des locaux commerciaux, de suivre l’évolution du commerce de rue ainsi que de produire diverses analyses et cartes thématiques.

Dernière mise à jour : 16 juin 2022
Dossier publié : 5 mai 2022
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: SHP PDF CSV HTML GEOJSON
Mots clés:  Données du Québec, Information gouvernementale
Provinciale

Limites administratives des secteurs de la ville de Lévis. Les secteurs correspondent aux limites des anciennes municipalités avant la fusion de 2001.

Dernière mise à jour : 16 juin 2022
Dossier publié : 16 mai 2022
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: SHP FGDB/GDB HTML GEOJSON
Mots clés:  Ancienne municipalité, Ex-ville, Fusion, Limite, Limite administrative, Municipalité, Secteur, Information gouvernementale
Provinciale

Base de données géographique contenant le résultat du processus d’harmonisation de la géographie du recensement de 2021 de Statistique Canada. L’harmonisation est un processus d’édition de limites géographiques visant à les ajuster spatialement à l’assise géographique officielle. Ce travail a été réalisé en 2022 par l'Institut de la statistique du Québec (ISQ) selon l’assise géographique provinciale officielle. Une fiche de métadonnées présente le processus d'harmonisation de cette géographie.

Dernière mise à jour : 16 juin 2022
Dossier publié : 17 mai 2022
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: SHP PDF FGDB/GDB HTML
Mots clés:  Agglomération de recensement, Aire de diffusion, Division de recensement, Géographie du recensement, Région métropolitaine de recensement, Région économique, Subdivision de recensement, Information gouvernementale
Municipal

Représentation territoriale des températures de surface de jour et nuit pour fins de planification, concertation et gestion.

Dernière mise à jour : 16 juin 2022
Dossier publié : 9 juin 2022
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: HTML GeoTIF
Mots clés:  Climat, Température, Îlot de chaleur, Information gouvernementale
Provinciale
Ce levé aéromagnétique à haute sensibilité a été réalisé par Goldak Airborne Surveys (Goldak) pour le compte de la Commission géologique du Canada (CGC) entre le 25 janvier et le 26 mars 2011. L'équipement de bord utilisé comprenait trois magnétomètres à vapeur de césium, un système GPS de positionnement différentiel en temps réel et post-corrigé, une caméra de récupération de la trajectoire de vol, un système de titrage et d'enregistrement VHS, ainsi que des altimètres radar et barométrique. Toutes les données ont été enregistrées numériquement au format de fichier binaire GEDAS. L'équipement au sol de référence comprenait deux magnétomètres Overhauser GSM-19W de GEM Systems et une station de base GPS Novatel à 12 canaux qui a été installée à la base des opérations pour les corrections différentielles post-vol. Quatre-vingt-deux vols (y compris les sorties d'essai et d'étalonnage) ont été nécessaires pour terminer le bloc d'enquête. Au total, 37 999 kilomètres linéaires de données magnétiques haute résolution ont été collectés, traités et tracés. Les lignes transversales ont été parcourues à un espacement de 400 mètres avec des lignes de contrôle à une distance de 2 400 mètres. La marge de franchissement nominale du relief était spécifiée à 100 mètres au-dessus du sol.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**
Dernière mise à jour : 30 mars 2022
Dossier publié : 12 mai 2019
Organisation: Gouvernement du Yukon
Formats: HTML other
Mots clés:  Commission géologique du Yukon, Géophysique aéroportée, Information gouvernementale
Provinciale

Le Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA) consigne le nom des entreprises ayant commis une infraction prévue à l'annexe 1 de la Loi sur les contrats des organismes publics (L.R.Q., chapitre C-65.1) (LCOP). De plus, la LCOP prévoit l'inscription au RENA des entreprises s’étant vues refuser ou révoquer par l'Autorité des marchés publics une autorisation de conclure des contrats publics ou sous-contrats publics. Ainsi, à compter de son inscription au registre, une entreprise ne pourra se voir accorder un contrat public ou sous-contrat public ou poursuivre un tel contrat en cours d'exécution. Lors de circonstances exceptionnelles, le Conseil du trésor ou, dans le cas des municipalités, le ministre des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire peuvent autoriser une entreprise inscrite au RENA à obtenir un contrat ou un sous-contrat public si cela est dans l'intérêt public.

Dernière mise à jour : 26 nov. 2021
Dossier publié : 1 mai 2015
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: XML XLSX HTML
Mots clés:  2020, Registre
Fédérale

Les sections sur la radiodiffusion du rapport de surveillance des communications (RSC) donnent un aperçu des divers aspects des services de radiodiffusion au Canada. Le secteur canadien de la radiodiffusion consiste en des stations de radio (privée et SRC), des services de télévision traditionnels (privée et SRC), facultatifs et sur demande (payant, TVC et VSD et services spécialisés) et des entreprises de distribution de radiodiffusion (EDR), y compris les entreprises par câble, par satellite et de télévision sur protocole Internet (IPTV).

Dernière mise à jour : 24 janv. 2020
Dossier publié : 25 févr. 2019
Organisation: Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
Formats: XLSX DOCX CSV ZIP
Mots clés:  CRTC, Radiodiffusion, Radio, Distribution de radiodiffusion, Télévision, Abonnement, Télévision par abonnement, États financiers, Accès
Fédérale

Ces données fournissent le cadastre intégré pour la Terre du Canada spécifiée. Le canevas cadastral contient les parcelles, les routes, servitudes, zone administratives, lignes cadastrales, annotations et les points. Les lignes cadastrales forment les limites des parcelles. Des attributs COGO sont rattachés à ces lignes et montrent le canevas ajusté du morcellement foncier.

Dernière mise à jour : 30 janv. 2017
Dossier publié : 22 juill. 2015
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: SHP other
Mots clés:  arpentage, frontière, gestion des terres, parcelle, réserve indienne, terre indienne, terres du canada
Provinciale
Ce jeu de données SIG décrit la géologie superficielle de la zone cartographique NTS 83P sud-ouest (entités surfaciques). Les données sont créées au format ArcInfo et sorties pour une distribution publique aux formats d'exportation Arc (E00) et de fichier de formes. ** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**
Dernière mise à jour : 13 avr. 2022
Dossier publié : 1 janv. 2002
Organisation: Gouvernement de l'Alberta
Formats: SHP XML HTML
Mots clés:  83 p, alberta, lac Calling, canada, géologie, informations géoscientifiques, données SIG, sédimentologie glaciaire, quaternaire
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