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33018 dossiers trouvés

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Ce tableau présente la liste complète des prévisions des dépenses totales pour chaque autorisation législative d'un programme pour lequel il existe un besoin financier.

Dernière mise à jour : 23 févr. 2022
Dossier publié : 3 juin 2011
Organisation: Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats: CSV
Mots clés:  Prévisions législatives, Prévisions législatives Budget principal des dépenses 2011-12, Prévisions législatives - dépenses budgétaires, Prévisions législatives -autorisations non budgétaires
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Cette carte montre le revenu médian des femmes pour la population féminine de 15 ans ou plus ayant déclaré un revenu en 1995 (à l'exclusion des pensionnaires d'un établissement institutionnel). La répartition des revenus qui excède la médiane nationale de 14 508 $ était la plus évidente à Vancouver, Calgary, Toronto, Ottawa-Hull, Montréal et Québec. Selon les données du Recensement de 1996, le nombre de femmes déclarant un revenu a augmenté régulièrement au fil des années. En 1995, les femmes constituaient près de la moitié du groupe des bénéficiaires d'un revenu, comparativement à 17% en 1990.

Dernière mise à jour : 14 mars 2022
Dossier publié : 31 déc. 2010
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: JP2 other ZIP
Mots clés:  carte, revenu personnel, économie
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La série de cartes de référence de 1961 à 2010 de l’Atlas du Canada contient une carte des provinces des Prairies montrant la frontière fédérale, les limites provinciales, territoriales et de districts, ainsi que des lieux habités de plus de 50 000 habitants. La carte illustre les routes (en quatre classes), les trajets des traversiers et les chemins de fer. Les lieux habités sont présentés en cinq classes selon la population. La carte montre les parcs nationaux et les grands parcs provinciaux.

Dernière mise à jour : 14 mars 2022
Dossier publié : 1 janv. 1990
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF JPG
Mots clés:  calotte glaciaire, communauté urbaine, cours d'eau, frontière, glacier, lac, océan, parc national, réseau ferroviaire
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Ce tableau contient 9 séries, avec des données pour les années 1970 - 1990 (il n'y a pas nécessairement de données pour toutes les années pour l'ensemble des combinaisons), et sa mise à jour n'a plus lieu. Ce tableau contient des données telles que décrites par les dimensions suivantes (Les combinaisons ne sont pas toutes disponibles) : Géographie (1 élément : Canada) ; Bénéfices non répartis (9 éléments : Bénéfices non répartis à la fin;Solde d'ouverture;Déduire, redressements des périodes précédentes;Impôts sur le revenu; ...).

Dernière mise à jour : 28 oct. 2021
Dossier publié : 31 août 2015
Organisation: Statistique Canada
Formats: XML CSV HTML
Mots clés:  autre contenu lié aux états financiers et le rendement, rendement des entreprises et propriété, tableau, états financiers et rendement
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Ces données fournissent le cadastre intégré pour la Terre du Canada spécifiée. Le canevas cadastral contient les parcelles, les routes, servitudes, zone administratives, lignes cadastrales, annotations et les points. Les lignes cadastrales forment les limites des parcelles. Des attributs COGO sont rattachés à ces lignes et montrent le canevas ajusté du morcellement foncier.

Dernière mise à jour : 30 janv. 2017
Dossier publié : 21 juin 2014
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: SHP other
Mots clés:  arpentage, frontière, gestion des terres, parcelle, réserve indienne, terre indienne, terres du canada
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Ces données fournissent le cadastre intégré pour la Terre du Canada spécifiée. Le canevas cadastral contient les parcelles, les routes, servitudes, zone administratives, lignes cadastrales, annotations et les points. Les lignes cadastrales forment les limites des parcelles. Des attributs COGO sont rattachés à ces lignes et montrent le canevas ajusté du morcellement foncier.

Dernière mise à jour : 1 févr. 2017
Dossier publié : 23 mai 2014
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: SHP other
Mots clés:  arpentage, frontière, gestion des terres, parcelle, terres du canada
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Archives de données sismiques régionales 2D et de données magnétotelluriques de longue période issues de travaux menés pendant 20 ans dans le cadre du projet LITHOPROBE. Les données couvrent de grandes régions du Canada, principalement dans les terres. Parmi les types de données disponibles mentionnons des données numériques brutes, des coupes traitées et des images de coupes finales ainsi que l’information accessoire nécessaire à l’analyse des données.

Dernière mise à jour : 22 févr. 2022
Dossier publié : 1 juill. 1991
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: EDI other
Mots clés:  conductivité, géophysique, magnétiques, magnétisme, magnétotellurique, résistivité apparente, sciences de la terre, structure de la crustale, tectonique
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Archives de données sismiques régionales 2D et de données magnétotelluriques de longue période issues de travaux menés pendant 20 ans dans le cadre du projet LITHOPROBE. Les données couvrent de grandes régions du Canada, principalement dans les terres. Parmi les types de données disponibles mentionnons des données numériques brutes, des coupes traitées et des images de coupes finales ainsi que l’information accessoire nécessaire à l’analyse des données.

Dernière mise à jour : 22 févr. 2022
Dossier publié : 1 juill. 1991
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: EDI other
Mots clés:  conductivité, géophysique, magnétiques, magnétisme, magnétotellurique, résistivité apparente, sciences de la terre, structure de la crustale, tectonique
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Enquête sur l'innovation, les industries de l'exploitation forestière et de la fabrication, selon le type d'usine, la nouveauté de produit ou de procédé et le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN), pour le Canada, par province et territoire en 2005. (Terminé)

Dernière mise à jour : 28 oct. 2021
Dossier publié : 25 juin 2015
Organisation: Statistique Canada
Formats: XML CSV HTML
Mots clés:  activités industrielles, fabrication, innovation et stratégies d'entreprise, sciences et technologie, tableau, usines innovateurs
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Dans les 15 jours suivant le jour de l'octroi de la licence obligatoire ou de la conclusion de l'accord d'approvisionnement, selon la plus tardive des deux dates, l'entreprise pharmaceutique doit remplir le formulaire « Déclaration solennelle en vertu de l'alinéa 21.16(1)b) de la Loi sur les brevets » et la présenter au titulaire du brevet et au commissaire aux brevets.

Dernière mise à jour : 17 sept. 2020
Dossier publié : 28 avr. 2017
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Régime canadien d'accès aux médicaments, déclaration de la valeur monétaire et du nombre d'unités vendues, licence obligatoire, accord d'approvisionnement
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