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382 dossiers trouvés

Rapports d'enquête du Commissariat au lobbying

Dernière mise à jour : 24 mars 2024
Dossier publié : 22 mars 2024
Éditeur : Commissariat au lobbying du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Enquête conformité lobbying CAL

Les Plans ministériels (PM) du Commissariat au lobbying sont des documents prospectifs qui décrivent les priorités du Commissariat, les résultats …

Dernière mise à jour : 22 mars 2024
Dossier publié : 9 juil. 2020
Éditeur : Commissariat au lobbying du Canada
Formats : HTML
Mots clés : PM CAL Lobbying

Ce plan ministériel fait état des priorités de DEC et des résultats attendus en 2024-2025.

Dernière mise à jour : 22 mars 2024
Dossier publié : 21 mars 2024
Éditeur : Développement économique Canada pour les régions du Québec
Formats : HTML
Mots clés : Plan ministériel risques résultats planifiés dépenses ressources humaines priorités

Ce rapport présente les principales réalisations de Développement économique Canada pour les régions du Québec en fonction des engagements pris …

Dernière mise à jour : 22 mars 2024
Dossier publié : 21 mars 2024
Éditeur : Développement économique Canada pour les régions du Québec
Formats : HTML
Mots clés : résultats dépenses ressources humaines renseignements ministériels

Rapport annuel au parlement en vertu de l’article 36(1) de la Loi sur la Fondation Asie-Pacifique du Canada

Dernière mise à jour : 22 mars 2024
Dossier publié : 26 févr. 2020
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : Autre PDF HTML
Mots clés : Fondation Asie-Pacifique du Canada FAP Canada

Chaque année, tous les ministères et les organismes fédéraux préparent le Plan ministériel et le Rapport sur les résultats ministériels …

Dernière mise à jour : 21 mars 2024
Dossier publié : 2 févr. 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Parlement rendement plan ministériel priorités

Plan ministériel du Conseil national de recherches Canada (CNRC), par exercice financier. Présente aux parlementaires et aux Canadiens des renseignements …

Dernière mise à jour : 18 mars 2024
Dossier publié : 23 mai 2019
Éditeur : Conseil national de recherches Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : plan ministériel CNRC message des ministres risques résultats prévus dépenses et ressources humaines profil organisationnel

Plan ministériel

Dernière mise à jour : 18 mars 2024
Dossier publié : 1 août 2019
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Rapports sur les plans et priorités Renseignements ministériels Analyse comparative entre les sexes plus (l'ACS+) Stratégie ministérielle de développement durable État financiers prospectifs

La Loi sur les frais de service offre un cadre législatif moderne qui permet d’assurer une prestation rentable de services …

Dernière mise à jour : 15 mars 2024
Dossier publié : 4 nov. 2022
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : HTML
Mots clés : REC rapport sur les frais proactive publication C-58 2021-2022 2022-2023

S'adressant aux parlementaires et à la population du Canada, le Plan ministériel 2024-2025 fait un survol des objectifs, activités prévues …

Dernière mise à jour : 15 mars 2024
Dossier publié : 12 mars 2024
Éditeur : Commission civile d'examen et de traitement des plaintes relatives à la Gendarmerie royale du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Plan ministériel Commission civile d'examen et de traitement des plaintes relatives à la GRC