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169 dossiers trouvés

Table des matières : De la part de la ministre Aperçu de nos plans Responsabilités essentielles : résultats et ressources …

Dernière mise à jour : 18 avr. 2024
Dossier publié : 16 avr. 2024
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : PM SCDATA

Les rapports sur les résultats ministériels (RRM) sont une reddition de compte des réalisations des ministères et organismes par rapport …

Dernière mise à jour : 18 avr. 2024
Dossier publié : 16 avr. 2024
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : RRM SCDATA

Table des matières Message de la ministre Aperçu de nos plans Responsabilités essentielles : résultats et ressources prévus et principaux …

Dernière mise à jour : 18 avr. 2024
Dossier publié : 18 avr. 2024
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : PM SCDATA

Les rapports sur les résultats ministériels (RRM) sont une reddition de compte des réalisations des ministères et organismes par rapport …

Dernière mise à jour : 12 avr. 2024
Dossier publié : 10 avr. 2024
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : RRM SCDATA

Le Plan ministériel du SCDATA fait état des priorités et des résultats attendus pour l'organisation pour l'année 2024-2025.

Dernière mise à jour : 10 avr. 2024
Dossier publié : 8 avr. 2024
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : Plan ministériel PM CMR SCDATA

Les rapports sur les résultats ministériels (RRM) sont une reddition de compte des réalisations des ministères et organismes par rapport …

Dernière mise à jour : 10 avr. 2024
Dossier publié : 8 avr. 2024
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : Rapport sur les résultats ministériels RRM SCDATA

Ce rapport est une compilation de rapports de nombreuses organisations fédérales sur les évaluations environnementales des activités sur les terres …

Dernière mise à jour : 10 avr. 2024
Dossier publié : 8 avr. 2024
Éditeur : Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats : HTML
Mots clés : article 71 rapport unifié LCÉE 2012 effets environnementaux négatifs territoire domanial à l’étranger

Rapport annuel au Parlement en vertu de la Loi sur la corruption d'agents publics étrangers, L.C. 1998, c. 34 - …

Dernière mise à jour : 6 avr. 2024
Dossier publié : 26 févr. 2020
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Loi corruption agents publics étrangers OCDE

Rapport annuel au parlement en vertu de l’article 36(1) de la Loi sur la Fondation Asie-Pacifique du Canada

Dernière mise à jour : 6 avr. 2024
Dossier publié : 26 févr. 2020
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : Autre PDF HTML
Mots clés : Asie-Pacifique Fondation du Canada FAPC

Il s'agit du sommaire annuel des données sur les importations de l'acier pour 2020.

Dernière mise à jour : 6 avr. 2024
Dossier publié : 13 mai 2021
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : CSV XLS
Mots clés : Acier acier ordinaire acier spécialisé rapport annuel des importations des produits de l'acier Programme de surveillance des importations d'acier Licence générale d'importation no 80 Licence générale d'importation no 81