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33018 dossiers trouvés

Fédérale

Ce tableau présente la liste complète des prévisions des dépenses totales pour chaque autorisation législative d'un programme pour lequel il existe un besoin financier.

Dernière mise à jour : 23 févr. 2022
Dossier publié : 3 juin 2011
Organisation: Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats: CSV
Mots clés:  Prévisions législatives, Prévisions législatives Budget principal des dépenses 2011-12, Prévisions législatives - dépenses budgétaires, Prévisions législatives -autorisations non budgétaires
Fédérale

Le programme des Indicateurs canadiens de durabilité de l'environnement ICDE rend compte de la performance du Canada à l'égard d'enjeux clés en matière de développement durable. Les indicateurs sur les émissions de polluants atmosphériques effectuent le suivi des émissions totales des principaux polluants atmosphériques provenant de sources anthropiques liées à l'activité humaine . Ces polluants atmosphériques sont : oxydes de soufre, oxydes d'azote, composés organiques volatils, ammoniac, monoxyde de carbone, particules totales, particules inhalables et particules fines. Pour chaque polluant atmosphérique, les indicateurs sont fournis à l'échelle nationale.

Dernière mise à jour : 21 févr. 2022
Dossier publié : 8 mai 2014
Organisation: Environnement et Changement climatique Canada
Formats: other CSV HTML
Mots clés:  indicateurs environnementaux, indicateur environnemental, air et climat, pollution de l'air, à l'échelle nationale, émissions, atmosphériques polluantes, particules, particules totales
Municipal

Préinventaire des bâtiments et des structures ayant un intérêt patrimonial, réalisé pour confirmer l’existence des structures (bâtiments, croix de chemin, etc.) inventoriées dans l’étude « Ville de Laval, Histoire et patrimoine architectural, Île Jésus – Volume 2 : les inventaires et annexe 1 » réalisée en 1981 par Pluram Inc. Ces bâtiments ont été évalués afin de juger de l’intérêt de les inclure ou non, avec justification à l’appui, dans de futurs inventaires de patrimoine architectural. À la section Histoire et patrimoine du site web de la Ville de Laval se trouvent tous les détails concernant la réalisation de ce préinventaire et l’interprétation des résultats.

Dernière mise à jour : 26 nov. 2021
Dossier publié : 8 avr. 2016
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: CSV HTML
Mots clés:  Architecture, HackQC19, Histoire, Inventaire, Patrimoine, Préinventaire
Provinciale

Les types de mesures de protection depuis le 31 mars 2008. Prendre note que, dans le cadre des régimes de conseiller au majeur, il n'y a pas d'obligation d'informer le Curateur public lors du décès de la personne visée par le régime. Ainsi depuis 2010-2011, le Curateur public procède à une épuration trimestrielle de son registre. Par ailleurs, les tutelles datives sont des tutelles assumées par des personnes autres que le père ou la mère du mineur et la catégorie « autre » comprend notamment les régimes d'administration provisoire, les tutelles à l'absent, ainsi que certains autres régimes d'administration des biens.

Dernière mise à jour : 22 févr. 2022
Dossier publié : 23 nov. 2012
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: CSV HTML
Mots clés:  Inaptitude, Tuteur
Fédérale

Les rapports sur les résultats ministériels (RRM) – anciennement appelés « rapports ministériels sur le rendement (RMR) » – sont une reddition de compte des réalisations des ministères et organismes par rapport aux plans, priorités et résultats escomptés établis dans leur plan ministériel (PM). Les PM et les RRM forment la partie III (Plans de dépenses des ministères) des budgets des dépenses.

Dans le RRM, les ministères et organismes donnent de l’information sur les progrès accomplis vers l’atteinte de leurs objectifs stratégiques. Les RRM couvrent l’exercice précédent et sont habituellement déposés à l’automne.

Dernière mise à jour : 26 mars 2021
Dossier publié : 25 mars 2021
Organisation: Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats: HTML
Mots clés:  Rapport sur les résultats ministériels
Fédérale

Archives de données sismiques régionales 2D et de données magnétotelluriques de longue période issues de travaux menés pendant 20 ans dans le cadre du projet LITHOPROBE. Les données couvrent de grandes régions du Canada, principalement dans les terres. Parmi les types de données disponibles mentionnons des données numériques brutes, des coupes traitées et des images de coupes finales ainsi que l’information accessoire nécessaire à l’analyse des données.

Dernière mise à jour : 22 févr. 2022
Dossier publié : 1 juill. 1992
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: EDI other
Mots clés:  conductivité, géophysique, magnétiques, magnétisme, magnétotellurique, résistivité apparente, sciences de la terre, structure de la crustale, tectonique
Fédérale

Documents d'information, Comparution de sous-ministre comité permanent des comptes publics (PACP), December 1, 2020

Dernière mise à jour : 12 oct. 2021
Dossier publié : 6 oct. 2021
Organisation: Emploi et Développement social Canada
Formats: HTML
Mots clés:  COVID-19, documents d'information, EDSC, PCCP, Sous-ministre, Sous-ministre Flack, Le 1 décembre, 2020
Fédérale

Résumé non disponible.

Dernière mise à jour : 11 janv. 2021
Dossier publié : 1 janv. 1988
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF JP2 other
Mots clés:  géophysique, levés au gradiomètre, levés géophysiques, levés magnétiques, sciences de la terre
Provinciale
Disponible en tant que Shapefile ArcGIS ESRI. Ce jeu de données a été créé en 1992.
Dernière mise à jour : 29 mars 2022
Dossier publié : 6 avr. 2018
Organisation: Gouvernement de l'Île-du-Prince-Édouard
Formats: SHP HTML
Mots clés:  Données de l'Île-du-Prince-Édouard, Information gouvernementale
Fédérale

Une exposition de courte durée à de fortes concentrations de certains COV peut causer des difficultés respiratoires et une irritation des yeux, du nez, de la gorge et des maux de tête.

Dernière mise à jour : 2 déc. 2021
Dossier publié : 12 sept. 2017
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Composés organiques volatils, COV
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