Portail du gouvernement ouvert
Cette base de données regroupe toutes les consultations soumises par les ministères et agences du Gouvernement du Canada.
Remarque : …
Sur l'île de Terre-Neuve, le lièvre arctique est à la limite sud de sa distribution et fréquente typiquement dans un …
L'arlequin plongeur est une espèce peu commune au Canada atlantique et est sur la liste des espèces préoccupantes du COSEPAC. …
Résultats détaillés de l’Évaluation d’incidence algorithmique (EIA) pour l’Initiative de modernisation du Programme de passeport - tirer parti de l’automatisation …
La Régie de l’énergie du Canada produit un tableau renfermant les conditions assorties aux projets approuvés depuis 2010. Le tableau …
Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …
Le 25 février 2004, le gouvernement a annoncé qu'il serait désormais obligatoire de divulguer des renseignements concernant la reclassification des …
Les règles et principes régissant l’accueil sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets des ministres , et la …
Toutes les institutions assujetties à la Politique sur les paiements de transfert sont tenues de publier des rapports sur les …
Les ministères assujettis à la Directive sur l’audit interne de 2017 doivent divulguer de manière proactive la rémunération et les …