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3203 dossiers trouvés

Table des matières : De la part de la ministre Aperçu de nos plans Responsabilités essentielles : résultats et ressources …

Dernière mise à jour : 16 avr. 2024
Dossier publié : 16 avr. 2024
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : PM SCDATA

Les rapports sur les résultats ministériels (RRM) sont une reddition de compte des réalisations des ministères et organismes par rapport …

Dernière mise à jour : 16 avr. 2024
Dossier publié : 16 avr. 2024
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : RRM SCDATA

2.1 Le présent Avis vise à informer les importateurs que le contingent tarifaire (CT) pour les produits du blé sera …

Dernière mise à jour : 16 avr. 2024
Dossier publié : 15 avr. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis produits à base de blé contingent tarifaire (CT) engagement de respect de l'accès engagement de dépassement de l'accès liste de contrôle des importations

1.1 Le présent Avis vise à informer les importateurs que le contingent tarifaire (CT) pour les produits d’orge sera épuisé …

Dernière mise à jour : 16 avr. 2024
Dossier publié : 15 avr. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis produits à base d'orge contingent tarifaire (CT) engagement de respect de l'accès engagement de dépassement de l'accès liste de contrôle des importations importateurs

En bref
L’importation de fromages au Canada est assujettie à des contrôles à l’importation en vertu de la LLEI du …

Dernière mise à jour : 16 avr. 2024
Dossier publié : 15 avr. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis fromage contrôle des importations contingent tarifaire (CT) détenteurs de quotas AECG

La Gendarmerie royale du Canada (GRC) élabore actuellement un programme national de caméras d’intervention dans le cadre de son initiative …

Dernière mise à jour : 16 avr. 2024
Dossier publié : 15 avr. 2024
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : PDF HTML
Mots clés : Gendarmerie royale du Canada GRC Caméras d'intervention Iqaluit

Les grenouilles et les crapauds ont été surveillés à l’aide de relevés visuels et audio lors de visites des milieux …

Dernière mise à jour : 14 avr. 2024
Dossier publié : 15 févr. 2018
Éditeur : Parcs Canada
Formats : CSV
Mots clés : Milieux humides Grenouilles Crapauds Amphibiens Mille-Îles Ontario

Le ministère des Services publics et de l’Approvisionnement, dans son rôle de receveur général du Canada, est responsable de la …

Dernière mise à jour : 14 avr. 2024
Dossier publié : 5 janv. 2018
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV XML
Mots clés : Receveur général Paiements Dépôts Dépôts à terme Adjudication Trésorerie

L’appareil Langan Model T15n Enhanced a été utilisé par le Bureau de la qualité de l’eau et de l’air pour …

Dernière mise à jour : 13 avr. 2024
Dossier publié : 11 avr. 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : CSV
Mots clés : Qualité de l’air intérieur monoxyde de carbone

Archivés

Ce jeu de données Avis d'appel d'offres est archivé et ne sera plus mis à jour. Les nouveaux jeux …

Dernière mise à jour : 13 avr. 2024
Dossier publié : 26 sept. 2016
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML XML CSV
Mots clés : occasions de soumission appel d'offres contacts entreprises avis d'appel d'offres acheteurs gouvernement spécialistes en approvisionnement biens services construction méthodes d'approvisionnement ...