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33539 dossiers trouvés

Fédérale

Ce tableau présente la liste complète des prévisions des dépenses totales pour chaque autorisation législative d'un programme pour lequel il existe un besoin financier.

Dernière mise à jour : 23 févr. 2022
Dossier publié : 3 juin 2011
Organisation: Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats: CSV
Mots clés:  Prévisions législatives, Prévisions législatives Budget principal des dépenses 2011-12, Prévisions législatives - dépenses budgétaires, Prévisions législatives -autorisations non budgétaires
Municipal

L’enquête terrain des locaux commerciaux vise à élaborer un portrait du commerce de rue sur le territoire de l’agglomération de Montréal afin de répertorier les locaux destinés à la pratique d’une activité économique (excluant les activités industrielles et institutionnelles). Ce jeu de données permet notamment de mesurer le statut d’occupation des locaux commerciaux, de suivre l’évolution du commerce de rue ainsi que de produire diverses analyses et cartes thématiques.

Dernière mise à jour : 16 juin 2022
Dossier publié : 5 mai 2022
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: SHP PDF CSV HTML GEOJSON
Mots clés:  Données du Québec, Information gouvernementale
Provinciale

Limites administratives des secteurs de la ville de Lévis. Les secteurs correspondent aux limites des anciennes municipalités avant la fusion de 2001.

Dernière mise à jour : 16 juin 2022
Dossier publié : 16 mai 2022
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: SHP FGDB/GDB HTML GEOJSON
Mots clés:  Ancienne municipalité, Ex-ville, Fusion, Limite, Limite administrative, Municipalité, Secteur, Information gouvernementale
Provinciale

Base de données géographique contenant le résultat du processus d’harmonisation de la géographie du recensement de 2021 de Statistique Canada. L’harmonisation est un processus d’édition de limites géographiques visant à les ajuster spatialement à l’assise géographique officielle. Ce travail a été réalisé en 2022 par l'Institut de la statistique du Québec (ISQ) selon l’assise géographique provinciale officielle. Une fiche de métadonnées présente le processus d'harmonisation de cette géographie.

Dernière mise à jour : 16 juin 2022
Dossier publié : 17 mai 2022
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: SHP PDF FGDB/GDB HTML
Mots clés:  Agglomération de recensement, Aire de diffusion, Division de recensement, Géographie du recensement, Région métropolitaine de recensement, Région économique, Subdivision de recensement, Information gouvernementale
Municipal

Représentation territoriale des températures de surface de jour et nuit pour fins de planification, concertation et gestion.

Dernière mise à jour : 16 juin 2022
Dossier publié : 9 juin 2022
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: HTML GeoTIF
Mots clés:  Climat, Température, Îlot de chaleur, Information gouvernementale
Fédérale

Ces tableaux présentent les principaux renseignements fiscaux et comptables des fiducies dont les années d'imposition se sont terminées entre 2015 et 2019 et qui avaient produit les déclarations de renseignements et de revenus des fiducies correspondantes. Ces renseignements datent d’août 2021.

Dernière mise à jour : 7 déc. 2021
Dossier publié : 6 déc. 2021
Organisation: Agence du revenu du Canada
Formats: PDF HTML CSV
Mots clés:  statistiques, statistiques sur le revenu, fiducie, revenue imposable, testamentaire, non-testamentaire, administration, statistiques T3, revenu imposable
Fédérale

Les organisations, les agents de santé communautaires et les bénévoles jouent un rôle important dans la prévention de la propagation de la COVID-19 chez la population en situation d'itinérance. Il est important que ces fournisseurs de services planifient et prennent des précautions dans leur environnement ou sur leur lieu de travail, en se basant sur les conseils de santé publique, pour réduire les perturbations de leurs services.

Dernière mise à jour : 24 sept. 2021
Dossier publié : 13 avr. 2020
Organisation: Agence de la santé publique du Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Pandémie, de COVID-19, personnes, en situation d’itinérance, agents de santé, communautaires, bénévoles, COVID, coronavirus
Fédérale

Ces données fournissent le cadastre intégré pour la Terre du Canada spécifiée. Le canevas cadastral contient les parcelles, les routes, servitudes, zone administratives, lignes cadastrales, annotations et les points. Les lignes cadastrales forment les limites des parcelles. Des attributs COGO sont rattachés à ces lignes et montrent le canevas ajusté du morcellement foncier.

Dernière mise à jour : 30 janv. 2017
Dossier publié : 22 juin 2014
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: SHP other
Mots clés:  arpentage, frontière, gestion des terres, parcelle, réserve indienne, terre indienne, terres du canada
Fédérale

Ces données fournissent le cadastre intégré pour la Terre du Canada spécifiée. Le canevas cadastral contient les parcelles, les routes, servitudes, zone administratives, lignes cadastrales, annotations et les points. Les lignes cadastrales forment les limites des parcelles. Des attributs COGO sont rattachés à ces lignes et montrent le canevas ajusté du morcellement foncier.

Dernière mise à jour : 30 janv. 2017
Dossier publié : 7 mai 2015
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: SHP other
Mots clés:  arpentage, frontière, gestion des terres, parcelle, réserve indienne, terre indienne, terres du canada
Provinciale
Le jeu de données Fish and Wildlife Enforcement Region comprend tous les polygones représentant les régions d'application de la loi sur la pêche et la faune en Alberta. Le ministère de la Justice et du Solliciteur général de l'Alberta, du gouvernement de l'Alberta, gère les services d'application de la loi sur la pêche et la faune afin de fournir au public et aux autres ministères des renseignements sur l'emplacement des régions d'application de la loi sur la pêche et la faune ** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**
Dernière mise à jour : 13 avr. 2022
Dossier publié : 13 mars 2018
Organisation: Gouvernement de l'Alberta
Formats: XML HTML
Mots clés:  frontières, poissons et faune, application de la loi sur la pêche, région d'application des lois sur les poissons, régions d'application des lois sur les poissons, Information gouvernementale
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