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Ce tableau présente la liste complète des prévisions des dépenses totales pour chaque autorisation législative d'un programme pour lequel il existe un besoin financier.

Le projet Riparian Area Assessment of the North Saskatchewan and Battle River Watersheds était axé sur l'évaluation de l'habitat riverain le long des rives des lacs, des ruisseaux, des ruisseaux et des rivières. La majorité des rivages d'intérêt étaient situés dans les bassins versants de la NSR ou de la rivière Battle. Toutefois, un rivage supplémentaire a également été évalué dans des municipalités qui recoupent partiellement, mais ne sont pas complètement comprises dans les bassins versants de la NSR ou de la rivière Battle. En plus de l'évaluation de nouveaux rivages, une composante importante de ce projet consistait à compiler des données pour des rivages qui avaient déjà été évalués dans le centre de l'Alberta à l'aide de la même méthodologie d'évaluation. Ces données ont été combinées pour créer un ensemble de données d'évaluation riveraine unique et homogène contenant ~35 400 km de rivage de lacs, de rivières, de ruisseaux et de ruisseaux. Ce jeu de données a été créé pour le North Saskatchewan and Battle River Watershed Planning and Advisory Councils, dans le cadre d'une évaluation à grande échelle de la zone riveraine en Alberta. ** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

Ce produit de données téléchargeable comprend les fichiers des limites fédérales des années de recensement précédentes. Les données incluses sont les fichiers de limites historiques de l'année indiquée et ne doivent pas être considérées comme les limites officielles les plus récentes. Les couches de chaque géodatabase comprennent les régions économiques, les divisions de recensement, les subdivisions de recensement, les régions métropolitaines de recensement et les agglomérations de recensement, les secteurs de recensement et les diffusions. Les années actuelles pour l'ensemble de données historiques incluent 1996, 2001, 2006, 2011 et 2016. Cette information est adaptée des fichiers des limites de Statistique Canada de leurs années respectives. Cela ne constitue pas une approbation de ce produit par Statistique Canada. ** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

Ce produit de données téléchargeable comprend les fichiers des limites fédérales de l'année de recensement la plus récente. Les limites officielles sont mises à jour tous les 5 ans avec le recensement et doivent être considérées comme les limites officielles les plus récentes. Les couches de chaque géodatabase comprennent les régions économiques, les divisions de recensement, les subdivisions de recensement, les régions métropolitaines de recensement et les agglomérations de recensement, les secteurs de recensement et les aires de diffusion. Les limites actuelles sont celles du Recensement de la population de 2021. Pour les limites intercensitaires, veuillez consulter l'enregistrement des limites intercensitaires. Cette information est adaptée des fichiers des limites de Statistique Canada de leurs années respectives. Cela ne constitue pas une approbation de ce produit par Statistique Canada. ** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

L’enquête terrain des locaux commerciaux vise à élaborer un portrait du commerce de rue sur le territoire de l’agglomération de Montréal afin de répertorier les locaux destinés à la pratique d’une activité économique (excluant les activités industrielles et institutionnelles). Ce jeu de données permet notamment de mesurer le statut d’occupation des locaux commerciaux, de suivre l’évolution du commerce de rue ainsi que de produire diverses analyses et cartes thématiques.

Le Plan de gestion des milieux naturels (PGMN) identifie l’espace pour lequel la Ville de Lévis a des visées de conservations.

Limites administratives des secteurs de la ville de Lévis. Les secteurs correspondent aux limites des anciennes municipalités avant la fusion de 2001.

Base de données géographique contenant le résultat du processus d’harmonisation de la géographie du recensement de 2021 de Statistique Canada. L’harmonisation est un processus d’édition de limites géographiques visant à les ajuster spatialement à l’assise géographique officielle. Ce travail a été réalisé en 2022 par l'Institut de la statistique du Québec (ISQ) selon l’assise géographique provinciale officielle. Une fiche de métadonnées présente le processus d'harmonisation de cette géographie.

Représentation territoriale des températures de surface de jour et nuit pour fins de planification, concertation et gestion.

Le présent rapport, qui est déposé en vertu de l’article 20 de la Loi sur les frais de service et la sous-section 4.2.8 de la Directive sur l’imputation et les autorisations financières spéciales, contient des renseignements sur les frais que le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) avait le pouvoir d’exiger au cours de l’exercice 2018 à 2019. Le présent contient des renseignements sur tous les frais qui relèvent de la compétence du CRTC, même si certains ou la totalité des frais sont perçus par un autre ministère. Le rapport contient des renseignements sur les frais :
visés par la Loi sur les frais de service;
non assujettis à la Loi sur les frais de service. Les renseignements ont trait aux frais fixés :
par contrat;
en fonction de la valeur marchande, par enchères, ou les deux;
au titre d’une loi, d’un règlement ou d’un avis de frais.