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33006 dossiers trouvés
Archives de données sismiques régionales 2D et de données magnétotelluriques de longue période issues de travaux menés pendant 20 ans dans le cadre du projet LITHOPROBE. Les données couvrent de grandes régions du Canada, principalement dans les terres. Parmi les types de données disponibles mentionnons des données numériques brutes, des coupes traitées et des images de coupes finales ainsi que l’information accessoire nécessaire à l’analyse des données.
Le 18 mars 2020, la ministre de la Santé a signé l'Arrêté d'urgence concernant l'importation et la vente d'instruments médicaux utilisés à l'égard de la COVID-19. Un deuxième Arrêté d'urgence a été adopté le 1er mars 2021 et a remplacé le premier. Cet Arrêté d'urgence accélère l'autorisation des instruments médicaux de classe I à IV qui servent à lutter contre la COVID-19: énoncent les exigences de sécurité, d'efficacité et de qualité qui s'appliquent aux masques respiratoires filtrants (MRF) et fixent les critères pour les fabricants canadiens qui produisent des masques respiratoires ici au pays.
La Politique sur l’audit interne et la Directive sur l’audit interne connexe sont entrées en vigueur le 1er avril 2017. La Directive sur l’audit interne stipule que « les ministères doivent respecter les exigences de divulgation publique prescrites par le contrôleur général du Canada et utiliser les plateformes prescrites par le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada et que ces exigences comprennent les résultats liés au rendement pour la fonction d’audit interne » (A.2.2.3, A.2.2.3.1). Conformément à la demande du BGC et à la Politique, nous sommes heureux de présenter au Bureau de la vérification et de l’évaluation de Services partagés Canada les principaux attributs de conformité établis dans les directives du BGC concernant la période de déclaration, soit entre le 1er avril et le 30 juin 2018.
Ce tableau contient 66 séries. Les données commencent en 1953 (il n'y a pas nécessairement de données pour toutes les années pour l'ensemble des combinaisons). Ce tableau contient des données telles que décrites par les dimensions suivantes (Les combinaisons ne sont pas toutes disponibles) : Géographie (1 élément : Canada), Actif et passif et agrégats monétaires (66 éléments : Dépôts dans les banques à charte, des particuliers (duquel sont retranchés, dépôts des particuliers, transférables par chèque, à vue); Dépôts dans les banques à charte, des particuliers; Dépôts dans les banques à charte, des particuliers, transférables par chèque; Dépôts dans les banques à charte, à vue (desquels sont retranchés les effets en compensation du secteur privé); ...).
Le relevé au chalut de la biodiversité côtière dans la baie Passamaquoddy a été effectué chaque année entre juillet et octobre de 2009 à 2019. Son objectif était de suivre les changements à long terme concernant la présence des espèces locales, leur utilisation de l’habitat et leur santé. Les activités d’échantillonnage visaient à soutenir la recherche côtière dans les domaines de la pêche, de l’aquaculture, des aires marines protégées et des changements écosystémiques. L’utilisation des données collectées avant 2013 n’est généralement pas recommandée pour une analyse comparative en raison des changements concernant les navires, les efforts d’échantillonnage et les protocoles.
Ce tableau contient 289 séries, avec des données pour les années 1956 - 1997 (il n'y a pas nécessairement de données pour toutes les années pour l'ensemble des combinaisons), et sa dernière date de diffusion remonte au 2000-02-18. Ce tableau contient des données telles que décrites par les dimensions suivantes (les combinaisons ne sont pas toutes disponibles) : Géographie (6 éléments : Canada; Région de l'Atlantique; Québec; Ontario ...), Produits (279 éléments : Viande; poisson et produits laitiers; Produits de la viande; Boeuf; veau; mouton et porc; frais ou congelé; Produits primaires de la viande ...).
Ces données fournissent le cadastre intégré pour la Terre du Canada spécifiée. Le canevas cadastral contient les parcelles, les routes, servitudes, zone administratives, lignes cadastrales, annotations et les points. Les lignes cadastrales forment les limites des parcelles. Des attributs COGO sont rattachés à ces lignes et montrent le canevas ajusté du morcellement foncier.
Période pendant laquelle les entreprises ou les organismes prévoient être en mesure de poursuivre leurs activités à leur niveau actuel de revenus et de dépenses avant de devoir envisager des mesures concernant le personnel, une fermeture ou une faillite, selon le code du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN), l'effectif de l'entreprise, le type d'entreprise, l'activité commerciale et la participation majoritaire.