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33018 dossiers trouvés

Fédérale

Ce tableau présente la liste complète des prévisions des dépenses totales pour chaque autorisation législative d'un programme pour lequel il existe un besoin financier.

Dernière mise à jour : 23 févr. 2022
Dossier publié : 3 juin 2011
Organisation: Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats: CSV
Mots clés:  Prévisions législatives, Prévisions législatives Budget principal des dépenses 2011-12, Prévisions législatives - dépenses budgétaires, Prévisions législatives -autorisations non budgétaires
Provinciale
Source de données : Statistique Canada. 2003. Profil pour le Canada, les provinces, les territoires, les divisions de recensement et les subdivisions de recensement, Recensement de 2001 (tableau). Profils électroniques cumulatifs. Produit no 95F0495XCB01001 au catalogue de Statistique Canada. Ottawa. 22 octobre 2003. http://www12.statcan.ca/english/census01/products/standard/profiles/List... (consulté le 7 novembre 2008). Statistique Canada. 2009. Profil semi-personnalisé du recensement de 2001 de certains agrégats de SDR au Yukon, Recensement de 2001 (tableaux). J5543 et CRO0105914. Ottawa. 7 novembre 2008. Notes de bas de page : Une valeur de 0 dans une cellule donnée représente l'un des éléments suivants : 1) la valeur est en fait égale à zéro ; 2) la valeur peut être arrondie aléatoirement à zéro ; ou 3) la valeur est supérieure à zéro mais est supprimée pour des raisons de confidentialité. Ce tableau est basé sur des données de 20 %. Les valeurs ont été soumises à une procédure de confidentialité connue sous le nom d'arrondi aléatoire. Pour la définition des termes de Statistique Canada, http://www12.statcan.ca/english/census01/Products/Reference/dict/atoz.htm.
Dernière mise à jour : 2 nov. 2021
Dossier publié : 19 sept. 2018
Organisation: Gouvernement du Yukon
Formats: CSV HTML
Mots clés:  recensement, minorité, diversité, ruisseau Beaver, Débarquement Burwash, carcross, carcross 4, région de carcross/tagish (combine les subdivisions de recensement de : carcross ; carcross 4 ; et tagish), carmacks
Fédérale

La première édition de l'Atlas du Canada (1906) comprend une carte qui représente les compagnies ferroviaires en opération en Ontario et dans l'ouest du Québec vers 1904. Les lignes ferroviaires sont indiquées en noir et le territoire tributaire de chaque ligne est illustré en couleurs. Par exemple, toute région verte est plus près d'une station précise du chemin de fer Intercolonial que de toute autre station d'un autre chemin de fer. Le même principe est appliqué aux autres systèmes.

Dernière mise à jour : 14 mars 2022
Dossier publié : 30 juin 1906
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF JPG
Mots clés:  compagnie ferroviaire, industrie du transport ferroviaire, installations ferroviaires, réseau ferroviaire, train
Provinciale
Terres administrées et contrôlées par la Direction de l'agriculture du ministère de l'Énergie, des Mines et des Ressources (EMR) du gouvernement du Yukon. Comprend toutes les dispositions de terres agricoles : Accord de vente : Contrat entre deux ou plusieurs parties pour vendre et acheter des terres. Le contrat définit les conditions et les termes de la transaction. Bail : Contrat spécial entre un propriétaire (propriétaire) et une personne souhaitant jouir et utiliser temporairement le bien (locataire) en échange d'un loyer payé au propriétaire. Réservation (ou réserve) : met généralement de côté des terres à des fins de planification des terres agricoles. Une réserve ne confère pas de tenure à la terre et n'est pas considérée comme une disposition de terres.** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**
Dernière mise à jour : 29 mars 2022
Dossier publié : 27 août 2019
Organisation: Gouvernement du Yukon
Formats: XML HTML other
Mots clés:  agricole, contrat de vente, disposition, mandat, réserve, pâturage, attérir, bail, réservation
Fédérale

Ces données fournissent le cadastre intégré pour la Terre du Canada spécifiée. Le canevas cadastral contient les parcelles, les routes, servitudes, zone administratives, lignes cadastrales, annotations et les points. Les lignes cadastrales forment les limites des parcelles. Des attributs COGO sont rattachés à ces lignes et montrent le canevas ajusté du morcellement foncier.

Dernière mise à jour : 30 janv. 2017
Dossier publié : 3 août 2015
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: SHP other
Mots clés:  arpentage, frontière, gestion des terres, parcelle, réserve indienne, terre indienne, terres du canada
Fédérale

Attentes des entreprises ou des organismes quant à la durée des différents obstacles à surmonter, selon le Système de classification des industries de l’Amérique du Nord (SCIAN), l’effectif de l’entreprise, le type d’entreprise, l’activité de l'entreprise et le propriétaire majoritaire, premier trimestre de 2022.

Dernière mise à jour : 2 mars 2022
Dossier publié : 25 févr. 2022
Organisation: Statistique Canada
Formats: XML CSV HTML
Mots clés:  conditions actuelles des entreprises, dynamique des entreprises, rendement des entreprises et propriété, tableau
Provinciale
La catégorie d'entretien des routes définit le niveau de service pour l'entretien de la route, normalement, en fonction du type d'utilisation de la circulation et du volume de trafic. Cette couche contient des polylignes ** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**
Dernière mise à jour : 18 mai 2021
Dossier publié : 22 mars 2012
Organisation: Gouvernment de la Colombie-Britannique
Formats: KML WMS HTML
Mots clés:  MAÎTRE DES CÉRÉMONIES, MOT, classe de maintenance, type d'utilisation du trafic, volume de trafic, Information gouvernementale
Fédérale

Le présent document d'orientation fournit des renseignements aux promoteurs pour les aider à déterminer l'information devant être transmise à Santé Canada lorsqu'ils demandent la modification du statut d'un ingrédient médicinal pour qu'il passe de « sur ordonnance » à « sans ordonnance ».

Dernière mise à jour : 9 sept. 2021
Dossier publié : 12 déc. 2020
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Produits de santé naturels, PSN, exigences en matière de données, changement d'ingrédients médicinaux, passage du statut sur ordonnance au statut sans ordonnance
Fédérale

La série de la carte internationale du monde a permis d'obtenir, à partir de spécifications des Nations Unies, une couverture uniforme du monde à l'échelle de1/1 000 000.

Dernière mise à jour : 22 févr. 2022
Dossier publié : 1 janv. 1976
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF JPG
Mots clés:  communauté rurale, communauté urbaine, lieux, limites administratif, milieu rural, milieu urbain, politique
Fédérale

La mosaïque des orthophotos couleur d’AAC est une mosaïque d’orthophotos numériques en couleur géoréférencées commandées par Agriculture et Agroalimentaire Canada. Les images ont été livrées en format GeoTIFF et en format ECW.

Dernière mise à jour : 27 juill. 2021
Dossier publié : 6 juin 2019
Organisation: Agriculture et Agroalimentaire Canada
Formats: WMS ESRI REST
Mots clés:  Agriculture, Hydrologie
Date de modification :