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33020 dossiers trouvés

Fédérale

Ce tableau présente la liste complète des prévisions des dépenses totales pour chaque autorisation législative d'un programme pour lequel il existe un besoin financier.

Dernière mise à jour : 23 févr. 2022
Dossier publié : 3 juin 2011
Organisation: Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats: CSV
Mots clés:  Prévisions législatives, Prévisions législatives Budget principal des dépenses 2011-12, Prévisions législatives - dépenses budgétaires, Prévisions législatives -autorisations non budgétaires
Fédérale

Cet ensemble de données présente les zones géographiques au sein desquelles l’habitat essentiel d’espèces en péril inscrites à l’annexe 1 de la Loi sur les espèces en péril (LEP) du Canada est présent en Colombie-Britannique. Toutefois, l’ensemble d’une zone en particulier ne fait pas nécessairement partie de l’habitat essentiel. Afin de déterminer avec précision l’habitat essentiel d’une espèce donnée, il est crucial de considérer ces données géospatiales conjointement avec des renseignements supplémentaires contenus dans le document de rétablissement de l’espèce. Les documents de rétablissement peuvent être téléchargés à partir du Registre public des espèces en péril (http://www.sararegistry.gc.ca).

Dernière mise à jour : 19 mars 2019
Dossier publié : 8 oct. 2015
Organisation: Environnement et Changement climatique Canada
Formats: WMS HTML ESRI REST
Mots clés:  essentiel, Habitats, espèces en péril, Colombie-Britannique, Nature et biodiversité - habitat, Espèce, Protéger le bien-être des espèces, Élaborer des plans de rétablissement; de gestion et de conservation des espèces, Colombie-Britannique (BC)
Fédérale

Les tableaux statistiques de la RS&ED fournissent des renseignements clés sur l’impôt et la comptabilité en date du 31 septembre 2019. Les tableaux comprennent certains renseignements de toutes les déclarations T2 qui ont fait l’objet d’une cotisation ou d’une nouvelle cotisation dont les années d’imposition se terminent entres les années civiles 2011 à 2015.

Dernière mise à jour : 31 janv. 2020
Dossier publié : 24 janv. 2020
Organisation: Agence du revenu du Canada
Formats: HTML CSV
Mots clés:  sociétés, statistiques, statistiques sur le revenu, déclaration d’impôt sur le revenu des sociétés, périodes d’impôt, comptabilité, SCIAN, publication, dépenses déductibles
Fédérale

Cette carte montre les variations projetées de la part de marché des voitures super-compactes par rapport aux ventes totales de véhicules légers de l'année modèle 1990 à 2010, selon une hypothèse de maintien du statut quo, qui sous-tend qu'au cours de la période 1990 à 2010, il ne survient aucun changement important de politique pouvant influer sur les préférences en matière de véhicules. Les véhicules légers incluent toutes les voitures et tous les camions légers. Ce scénario suppose qu'au cours de la période 1990 à 2010, il ne survient aucun changement important de politique pouvant influer sur les préférences en matière de véhicules. On prévoit que la part de marché des voitures super-compactes restera pratiquement inchangée dans l'ensemble du Canada entre les années modèles 1990 et 2010 (18,8 % en 1990 contre 18,2 % en 2010).

Dernière mise à jour : 14 mars 2022
Dossier publié : 31 déc. 2010
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: JP2 other ZIP
Mots clés:  carte, changement climatique
Fédérale

En 2006, 2311 licences de transporteur aérien ont été délivrées à 1580 transporteurs aériens étrangers et intérieurs œuvrant au Canada. En 2006, Air Canada et son partenaire, Jazz, constituaient le plus gros transporteur aérien au Canada, suivi de WestJet. Il y avait alors 45 transporteurs aériens qui fournissaient des services à des collectivités éloignées ainsi qu’à des petits marchés spécialisés. Chaque route aérienne est représentée par une paire origine-destination entre deux aéroports et peut être partagée par un ou plusieurs transporteurs aériens.

Dernière mise à jour : 14 mars 2022
Dossier publié : 31 déc. 2010
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: JP2 other ZIP
Mots clés:  carte, compagnies aérienne, économie
Provinciale
Toutes les données bathymétriques et connexes disponibles pour le lac Gap ont été recueillies et des cartes papier ont été numérisées au besoin. Les données ont été validées par rapport à des données plus récentes (imagerie « SRTM » de la mission de topographie radar navette et imagerie « IRS » de télédétection indienne) et corrigées si nécessaire. L'ensemble de données publié contient la bathymétrie du lac formatée sous forme de grille Arc ascii. Les contours bathymétriques et le polygone limite sont disponibles sous forme de fichiers de formes. ** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**
Dernière mise à jour : 13 avr. 2022
Dossier publié : 1 janv. 2008
Organisation: Gouvernement de l'Alberta
Formats: SHP XML HTML
Mots clés:  82o, alberta, bathymétrie, canada, dem, lac Gap, informations géoscientifiques, données SIG, lacs
Provinciale
Le jeu de données Zone non autorisée comprend tous les polygones qui représentent les zones non autorisées en Alberta. Les zones non autorisées sont des zones délimitées où les clients n'ont pas besoin de permis de brûlage. ** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**
Dernière mise à jour : 13 avr. 2022
Dossier publié : 23 sept. 2011
Organisation: Gouvernement de l'Alberta
Formats: XML HTML ESRI REST
Mots clés:  frontières, zone non autorisée, zones non autorisées, Information gouvernementale
Fédérale

Les tables fédérales de pensions alimentaires pour enfants fixent, pour chaque province, le paiement mensuel de la pension alimentaire, selon le revenu de l’époux tenu de verser celle-ci (le « débiteur alimentaire ») et le nombre d’enfants en cause.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 26 oct. 2016
Organisation: Ministère de la Justice Canada
Formats: XML PDF HTML
Mots clés:  pensions alimentaires pour enfants
Fédérale

Enquête sur la gestion de la propriété intellectuelle, entreprises ayant recours à des services de gestion de la propriété intellectuelle, selon le type de service et les groupes d'industries sélectionnées, 2010.

Dernière mise à jour : 28 oct. 2021
Dossier publié : 7 déc. 2015
Organisation: Statistique Canada
Formats: XML CSV HTML
Mots clés:  brevets droits d'auteur et marques de commerce, innovation et stratégies d'entreprise, sciences et technologie, tableau
Provinciale
Le répertoire des entreprises du Yukon comprend des informations sur les entrepreneurs, les fournisseurs de biens et services et les consultants qui souhaitent faire affaire avec le gouvernement du Yukon. Les informations sont fournies par le fournisseur et le gouvernement du Yukon ne vérifie pas ces informations.
Dernière mise à jour : 24 nov. 2021
Dossier publié : 17 juin 2019
Organisation: Gouvernement du Yukon
Formats: HTML
Mots clés:  appels d'offres, affaires, contrats, fournisseur, économie, communautés
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