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10 dossiers trouvés similaries à Les politiques d’Anciens Combattants Canada – Allocation de reconnaissance pour aidant

Fédérale

Informations généraux concernant tous les programmes.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 1 juill. 2015
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Anciens Combattants Canada, ACC, Politiques, Vétérans, Informations généraux
Fédérale

Les politiques concernant le Prestation pour les études et la formation à l'intention des vétérans.

Dernière mise à jour : 22 févr. 2022
Dossier publié : 1 avr. 2018
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Anciens Combattants Canada, ACC, Vétérans, Politiques, Education, Formation
Fédérale

Les politiques concernant l’Allocation de sécurité du revenu retraite.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 1 juill. 2015
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Anciens Combattants Canada, ACC, Politiques, Vétérans, Allocation de sécurité du revenu retraite
Fédérale

La vérification vise à garantir que les activités ministérielles relatives au traitement des trop-perçus sont conformes aux politiques, aux procédures et aux règlements. La vérification a porté sur les trop-perçus associés à quatre programmes : indemnité d’invalidité, pension d’invalidité, allocation aux anciens combattants et allocation pour perte de revenus.

Un trop-perçu est une somme versée à un bénéficiaire sans qu’il y ait droit, ou une somme qui excède ce à quoi il a droit et ces sommes constituent une « dette envers la Couronne ». Anciens Combattants Canada est tenu de voir à recouvrer tout montant de trop-perçu en souffrance.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 28 févr. 2014
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: PDF HTML
Mots clés:  Anciens Combattants Canada, ACC, Audit interne, Évaluation, Vétérans, Trop-perçus
Fédérale

Les politiques concernant l’Allocation pour perte de revenus.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 18 mai 2012
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Anciens Combattants Canada, ACC, Politiques, Vétérans, Allocation pour perte de revenus
Fédérale

Les politiques concernant les Programmes des allocations aux anciens combattants.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 18 mai 2012
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Anciens Combattants Canada, ACC, Politiques, Vétérans, Programmes des allocations aux anciens combattants
Provinciale

Nombre de particuliers ayant bénéficié d’un crédit d’impôt pour aidant naturel et montant moyen versé, selon l’âge, le genre et la région administrative, pour les années d’imposition 2014 à 2019, en date du 30 septembre 2021.

Dernière mise à jour : 16 mars 2022
Dossier publié : 26 févr. 2020
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: CSV HTML
Mots clés:  Aidant naturel, Allègement fiscal, Fiscalité, Proche aidant, Soutien aux aînés, Soutien personnel et familial
Fédérale

Les politiques concernant l’Allocation d’incapacité exceptionnelle.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 1 juill. 2015
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Anciens Combattants Canada, ACC, Politiques, Vétérans, Allocation d’incapacité exceptionnelle
Provinciale

Nombre de particuliers ayant bénéficié d’un crédit d’impôt pour personne aidante et montant moyen versé, spécifiquement pour le volet où la personne aidée est majeure et atteinte d’une déficience (avec ou sans cohabitation). La répartition est disponible selon l’âge, le genre et la région administrative, pour l’année d’imposition 2020, en date du 30 septembre 2021.

Dernière mise à jour : 16 mars 2022
Dossier publié : 23 févr. 2022
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: CSV HTML
Mots clés:  Aidant naturel, Allègement fiscal, Fiscalité, Proche aidant, Soutien aux aînés, Soutien personnel et familial
Fédérale

Les politiques concernant l'Allocation vestimentaire.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 1 juill. 2015
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Anciens Combattants Canada, ACC, Politiques, Vétérans, Allocation vestimentaire
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