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10 dossiers trouvés similaries à Rôles d'évaluation foncière du Québec

Municipal

Données géospatiales vectorielles du découpage des propriétés de l'agglomération de Montréal contenant les informations générales sur les unités d'évaluations foncières, notamment la codification d'usage (CUBF), les dimensions approximatives et le matricule. IMPORTANT: Ce découpage n'a aucune valeur légale et ne doit pas être confondu avec le découpage cadastrale.

Dernière mise à jour : 18 janv. 2023
Dossier publié : 31 juill. 2017
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: CSV HTML ZIP
Mots clés:  CUBF, Cadastre, Découpage, Logement, Matrice graphique, Propriété, Rôle foncier, Superficie, Terrain
Municipal

Ensemble des unités d'évaluation de la matrice graphique de la Ville de Rouyn- Noranda

Dernière mise à jour : 3 janv. 2023
Dossier publié : 26 juin 2019
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: ZIP KML GEOJSON HTML CSV ESRI REST
Mots clés:  Matrice graphique, Matricule, Nombre de logement, Nombre détage, Rôle foncier, Superficie, Unité d évaluation normé v1, Utilisation, Évaluation municipale
Municipal

Couche des Unités d'évaluations

Dernière mise à jour : 13 janv. 2023
Dossier publié : 21 févr. 2019
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: KML SHP CSV HTML GEOJSON
Mots clés:  HackQC19, HackQC20, Unité, Unité d évaluation normé v1, Évaluation, Information gouvernementale
Fédérale

Plan d'évaluation ministériel 2021-2022 à 2025-2026

Dernière mise à jour : 12 juill. 2021
Dossier publié : 28 juin 2021
Organisation: Agence spatiale canadienne
Formats: PDF HTML
Mots clés:  ASC, Agence spatiale canadienne, Audit, Plan d'évaluation ministériel
Fédérale

La couche des évaluations représente toutes les évaluations entreprises en vertu de la Loi sur l’évaluation d’impact, y compris celles qui se poursuivent en vertu des dispositions de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale de 2012. Elle est basée sur les informations fournies par l'Agence canadienne d'évaluation d'impact ou par d'autres autorités fédérales relativement aux évaluations menées sous leur responsabilité. L'emplacement d'une évaluation donnée incluse dans le jeu de données est approximatif et se fonde sur les informations fournies par les promoteurs, le cas échéant. Plusieurs lieux peuvent être identifiés pour une évaluation donnée.

Dernière mise à jour : 24 nov. 2021
Dossier publié : 25 sept. 2019
Organisation: Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats: HTML ESRI REST
Mots clés:  LEI, Études approfondies et examens préalables transitoires, Évaluation environnementale par substitution, Évaluation environnementale par une commission d'examen, Évaluation environnementale, ACEI 2012, Évaluation d'impact par substitution, Évaluation régionale, Évaluation d'impact par l'Agence
Fédérale

Couverture prévue des évaluations au cours des cinq prochains exercices

Dernière mise à jour : 5 mai 2021
Dossier publié : 21 mai 2020
Organisation: Agence spatiale canadienne
Formats: PDF HTML
Mots clés:  Plan, Évaluation, Fiscale
Fédérale

Couverture prévue des évaluations au cours des cinq prochains exercices

Dernière mise à jour : 22 févr. 2022
Dossier publié : 28 juin 2019
Organisation: Agence spatiale canadienne
Formats: PDF HTML
Mots clés:  Plan, Évaluation, Fiscale
Fédérale

Plan d’évaluation ministériel
2022-2023 à 2026-2027

Dernière mise à jour : 29 avr. 2022
Dossier publié : 22 avr. 2022
Organisation: Agence spatiale canadienne
Formats: PDF HTML
Mots clés:  ASC, Agence spatiale canadienne, Audit, Plan d'évaluation ministériel
Fédérale

L'évaluation des effets que peut avoir sur la santé des Canadiens et des Canadiennes l'exposition aux substances présentes dans l'environnement doit porter en priorité sur les substances figurant sur cette liste.

Dernière mise à jour : 2 mars 2021
Dossier publié : 3 janv. 2018
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Programme d'évaluation des substances d'intérêt prioritaire, liste des substances, exposition aux substances présentes dans l'environmenet, santé des Canadiens et des Canadiennes
Fédérale

La base de données présentée ci-dessous correspond au masque agricole 1 km utilisé dans l’application du Programme d’évaluation de l’état des cultures (PEEC) de Statistique Canada. Le masque a été généré à partir des classes 110 à 199 de la classification de l’utilisation du sol de 2015 d’Agriculture Canada. La sélection a ensuite été généralisée à une résolution spatiale de 1 km. Le masque de 2015 a été utilisé pour les saisons de croissance 2015 à 2018 inclusivement.

Dernière mise à jour : 2 mars 2022
Dossier publié : 1 oct. 2018
Organisation: Statistique Canada
Formats: WMS FGDB/GDB HTML MXD CSV ESRI REST
Mots clés:  Agriculture, Masque, Cultures, AGR, Limites, Frontière
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