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10 dossiers trouvés similaries à Rôles d'évaluation foncière du Québec
Données géospatiales vectorielles du découpage des propriétés de l'agglomération de Montréal contenant les informations générales sur les unités d'évaluations foncières, notamment la codification d'usage (CUBF), les dimensions approximatives et le matricule. IMPORTANT: Ce découpage n'a aucune valeur légale et ne doit pas être confondu avec le découpage cadastrale.
Ensemble des unités d'évaluation de la matrice graphique de la Ville de Rouyn- Noranda
Couche des Unités d'évaluations
Plan d'évaluation ministériel 2021-2022 à 2025-2026
La couche des évaluations représente toutes les évaluations entreprises en vertu de la Loi sur l’évaluation d’impact, y compris celles qui se poursuivent en vertu des dispositions de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale de 2012. Elle est basée sur les informations fournies par l'Agence canadienne d'évaluation d'impact ou par d'autres autorités fédérales relativement aux évaluations menées sous leur responsabilité. L'emplacement d'une évaluation donnée incluse dans le jeu de données est approximatif et se fonde sur les informations fournies par les promoteurs, le cas échéant. Plusieurs lieux peuvent être identifiés pour une évaluation donnée.
Couverture prévue des évaluations au cours des cinq prochains exercices
Couverture prévue des évaluations au cours des cinq prochains exercices
Plan d’évaluation ministériel
2022-2023 à 2026-2027
L'évaluation des effets que peut avoir sur la santé des Canadiens et des Canadiennes l'exposition aux substances présentes dans l'environnement doit porter en priorité sur les substances figurant sur cette liste.
La base de données présentée ci-dessous correspond au masque agricole 1 km utilisé dans l’application du Programme d’évaluation de l’état des cultures (PEEC) de Statistique Canada. Le masque a été généré à partir des classes 110 à 199 de la classification de l’utilisation du sol de 2015 d’Agriculture Canada. La sélection a ensuite été généralisée à une résolution spatiale de 1 km. Le masque de 2015 a été utilisé pour les saisons de croissance 2015 à 2018 inclusivement.