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10 dossiers trouvés similaries à Cahiers de breffage du président du Conseil du Trésor du Canada

Fédérale

Cartable de transition pour la nomination, le 20 novembre 2019, de Joyce Murray, ministre du Gouvernement numérique

Dernière mise à jour : 21 juill. 2020
Dossier publié : 13 mars 2020
Organisation: Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Cartable de transition
Fédérale

Cahier de comparution en commission parlementaire de Jean-Yves Duclos, président du Conseil du Trésor, au Comité plénier sur le Budget supplémentaire des dépenses (A) 2019-2020

Dernière mise à jour : 21 juill. 2020
Dossier publié : 7 avr. 2020
Organisation: Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Cahier de comparution en commission parlementaire
Fédérale

Ce cahier de transition est pour le nouveau président de l’Agence d’évaluation d’impact du Canada, David McGovern. Le cartable contient des documents d’information et des renseignements sur l’état de l’Agence au moment de la nomination du président et ses responsabilités en vertu de la Loi sur l’évaluation d’impact.

Dernière mise à jour : 9 juill. 2020
Dossier publié : 29 août 2019
Organisation: Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats: HTML
Mots clés:  transition, cahier de breffage
Fédérale

Cartable de transition de la sous-ministre Guylaine Roy

Dernière mise à jour : 15 janv. 2020
Dossier publié : 16 janv. 2020
Organisation: Ministère des Femmes et de l’Égalité des genres
Formats: HTML
Mots clés:  Cadre des résultats relatifs aux genres
Fédérale

Ce cahier de transition est pour le nouveau ministre de l’Agence d’évaluation d’impact du Canada, l’honorable Jonathan Wilkinson, Ministre de l’Environnement et du Changement climatique. Le cartable contient des documents d’information et des renseignements sur l’état de l’Agence au moment de l’élection 2019 et des responsabilités du ministre en vertu de la Loi sur l’évaluation d’impact.

Dernière mise à jour : 9 juill. 2020
Dossier publié : 20 nov. 2019
Organisation: Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats: HTML
Mots clés:  transition, cahier de breffage
Provinciale

Le Profil financier d'une municipalité locale permet d'obtenir différentes données financières et fiscales, des ratios calculés à partir de ces données ainsi que des comparaisons avec différents groupes de municipalités. Le Profil financier est préparé annuellement pour toutes les municipalités qui ont transmis au MAMH, au moment de sa préparation, un rapport financier (RF) pour l'exercice financier précédent ou un sommaire du rôle d’évaluation foncière (SR) pour l’année visée, à l’exception des territoires non organisés regroupés et des villages nordiques. https://www.mamh.gouv.qc.ca/finances-et-fiscalite/information-financiere/profil-financier-et-autres-publications/profil-financier/edition-2019/

Dernière mise à jour : 1 févr. 2021
Dossier publié : 1 nov. 2019
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: XLSX CSV HTML PDF
Mots clés:  municipalités, profil financier
Fédérale

Ce cahier de transition s'adresse à la nouvelle présidente du Savoir polaire Canada

Dernière mise à jour : 16 avr. 2021
Dossier publié : 16 avr. 2021
Organisation: Savoir polaire Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Divulgation proactive, C-58, Cahier de transition
Provinciale

Les organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la comptabilité dans le secteur public (CCSP) de l’Institut canadien des comptables agréés (ICCA). Ils doivent, entre autres, y inclure les données du RF des organismes qui font partie de leur périmètre comptable de façon à produire un compte rendu global de leurs activités et de leurs ressources financières. Ces organismes doivent faire adopter leur RF par leur conseil et le transmettre au Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, sur les formulaires fournis à cet effet. Certaines municipalités locales sont appelées « municipalités centrales ».

Dernière mise à jour : 21 avr. 2021
Dossier publié : 21 févr. 2020
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: XLSX CSV HTML
Mots clés:  Communauté métropolitaine, MRC, Municipalité, Rapport financier, Régie, rf
Fédérale

Ce cahier de transition s’adresse au nouveau président du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada.

Dernière mise à jour : 29 janv. 2020
Dossier publié : 28 janv. 2020
Organisation: Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Divulgation proactive, C-58, l’accès à l’information
Provinciale

La richesse foncière uniformisée (RFU) permet de mesurer et de comparer la capacité des municipalités à générer des revenus de taxes et de compensations tenant lieu de taxes. Elle peut servir au partage des dépenses des organismes intermunicipaux tels que les régies intermunicipales et les conseils intermunicipaux de transport. Elle peut aussi être utilisée comme base de répartition par les municipalités régionales de comté. Elle est un élément important dans le calcul du potentiel fiscal qui sert à la répartition des dépenses des communautés métropolitaines.

Dernière mise à jour : 1 févr. 2021
Dossier publié : 28 juill. 2017
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: XLSX CSV HTML
Mots clés:  Foncière, RFU, Richesse, Richesse Foncière
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