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10 dossiers trouvés similaries à Statut patrimonial des palais de justice de l’Ontario

Provinciale

Liste des palais de justice de la province et de leur annee de construction.

Dernière mise à jour : 21 avr. 2021
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: CSV HTML
Mots clés:  Justice et sécurité publique, Infrastructure et transport, Lois et sécurité
Provinciale

Liste des palais de justice de l'Ontario et leurs latitudes et longitudes respectives.* Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) *

Dernière mise à jour : 11 janv. 2021
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: CSV HTML
Mots clés:  Justice et sécurité publique, Lois et sécurité, Information gouvernementale
Provinciale

Un puits de forage designe de façon generale tout puits etroit qui est fore dans la terre verticalement ou horizontalement. Un puits de forage peut servir a de nombreuses fins, dont : * l'extraction de liquide (p. ex., de l'eau ou du petrole) ou de gaz (p. ex., du gaz naturel ou du methane); * la realisation d'une etude geotechnique; * l'evaluation environnementale d'un site; * la prospection miniere; * comme trou pilote, pour la mise en place de piliers ou d'installations de services publics souterraines.

Dernière mise à jour : 9 déc. 2020
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: HTML ZIP
Mots clés:  Économie et affaires, Environnement et richesses naturelles, Environnement et énergie, Information gouvernementale
Provinciale

Cet index designe des secteurs de projet sur les autoroutes provinciales ou des photographies aeriennes ont ete prises et des releves photogrammetriques ont ete effectues.* Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) *

Dernière mise à jour : 10 déc. 2020
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: HTML ZIP
Mots clés:  Infrastructure et transport, Conduite et routes, Information gouvernementale
Provinciale

L'ensemble de donnees permet de savoir si les reglements sont : * complets - c.-a-d., s'appliquant a l'interieur et a l'exterieur des batiments; * partiels -  s'appliquant uniquement a l'exterieur des batiments; * partiels - s'appliquant dans certaines zones geographiques de la municipalite seulement; partiels - s'appliquant uniquement a l'exterieur des batiments et dans certaines zones geographiques de la municipalite seulement. *[c.-a-d.]: c'est-à-dire

Dernière mise à jour : 21 avr. 2021
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: CSV HTML
Mots clés:  Justice et sécurité publique, Logement collectivités et soutien social, Domicile et communauté
Provinciale

Les statistiques sur l'utilisation des services physiques de la bibliotheque et des services de recherche juridique en ligne.

Dernière mise à jour : 21 avr. 2021
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: CSV HTML
Mots clés:  Justice et sécurité publique, Lois et sécurité
Provinciale

Le programme des centres d'aide et de lutte contre les agressions a caractere sexuel fournit des services de soutien et d'intervention immediate aux victimes d'agression sexuelle, de mauvais traitements sexuels et aux survivants d'inceste. Exemples de services : * accompagnement de la victime au tribunal, a l'hopital ou au poste de police * services de counseling (individuels et en groupe) * information sur la violence sexuelle * formation a l'attention des professionnels et des membres du public * information et renvois

Dernière mise à jour : 21 avr. 2021
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: CSV HTML
Mots clés:  Justice et sécurité publique, Logement collectivités et soutien social, Lois et sécurité
Provinciale

Évaluation a l'echelle regionale et ministerielle des situations d'urgence touchant le ministere de la Procureure generale. Exemples de situations d'urgence : panne de courant generalisee, phenomene meteorologique violent, manifestations publiques, etc. *[etc]: et cetera

Dernière mise à jour : 21 avr. 2021
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: CSV HTML
Mots clés:  Justice et sécurité publique, Lois et sécurité
Provinciale

Les accusations portees en vertu du Code de la route a Toronto. Les donnees portent sur les accusations deposees par le Service de police de Toronto entre le 1er janvier 2012 et le 31 decembre 2013.

Dernière mise à jour : 21 avr. 2021
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: CSV HTML
Mots clés:  Justice et sécurité publique, Infrastructure et transport, Lois et sécurité
Provinciale

Le Programme d'aide aux enfants victimes et temoins offre plusieurs services, dont les suivants : * evaluation des besoins des enfants au tribunal * preparation des enfants pour le tribunal * accompagnement des enfants au tribunal * soutien aux parents et tuteurs * aide pour preparer la declaration de la victime * renvois vers des services * suivi apres les instances judiciaires

Dernière mise à jour : 21 avr. 2021
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: CSV HTML
Mots clés:  Justice et sécurité publique, Lois et sécurité
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