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Fédérale

L'outil de détermination des temps d'attente est un outil en ligne d'Anciens Combattants Canada (ACC) qui indique la durée moyenne d'attente avant d'obtenir une décision relative aux demandes de participation aux programmes. L'outil calcule le temps moyen d'attente en fonction du temps en semaines qu'il a fallu pour traiter toutes les demandes dûment remplies dans les 90 derniers jours. Les données sont mises à jour sur une base hebdomadaire. Les ressources mentionnées ci-dessous renferment des données historiques.

Dernière mise à jour : 15 avr. 2022
Dossier publié : 5 déc. 2018
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: ODT CSV XLS XLSX
Mots clés:  Temps d'attente, ouil de détermination des temps d'attente, délai de traitement, ouil de détermination du délai de traitement, rapport de DE, outil de détermination du DE, rapport sur les délais d'exécution, outil de détermination des délais d'exécution, délai d'exécution
Municipal

Tous les deux semaines, les Bibliothèques de Montréal publient un palmarès des 20 documents les plus empruntés pour chacune des 45 bibliothèques.

Dernière mise à jour : 22 juin 2022
Dossier publié : 14 nov. 2014
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: other HTML
Mots clés:  Bibliothèque, Statistique
Fédérale

Les tableaux suivants fournissent de l'information statistique sur les pénalités imposées dans le cadre du Régime de sanctions administratives pécuniaires (RSAP) à l'exclusion des sanctions non-pécuniaires.

Dernière mise à jour : 20 déc. 2021
Dossier publié : 30 sept. 2014
Organisation: Agence des services frontaliers du Canada
Formats: XML CSV
Mots clés:  Régime de sanctions administratives pécuniaires, Sanctions administratives pécuniaires RSAP, pénalités, commerciaux, douanes, exécution de la loi
Provinciale

Statistiques sur les constats signifiés par appareil de type radar-photographique.

Dernière mise à jour : 3 nov. 2022
Dossier publié : 26 mars 2019
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: CSV HTML
Mots clés:  Caméra de circulation, Constat, Radar photographique
Provinciale

Présenter en données ouvertes, les renseignements colligés et présentés au Tableau de bord sur l'état de santé des projets en ressources informationnelles du gouvernement du Québec. Une nouvelle version des données ouvertes, représentant les données présentes au Tableau de bord de l’état de santé des projets en ressources informationnelles, mis en ligne le 16 décembre 2020 dernier, est maintenant disponible. Ces données seront mises à jour mensuellement. Le document «Modifications aux données ouvertes 2021-01» présente une liste non exhaustive des changements apportés dans le fichier des données ouvertes.

Dernière mise à jour : 9 nov. 2022
Dossier publié : 19 juin 2013
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: PDF CSV XLS HTML XLSX
Mots clés:  ESP, Projet en RI, Tableau de bord, État semestriel
Fédérale

Liste des registres d'émissions de télévision déposés par les entreprises de télévision.

Veuillez noter que les données pour 2014 ne sont disponibles que comme indiqué.

Dernière mise à jour : 30 nov. 2022
Dossier publié : 29 oct. 2015
Organisation: Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
Formats: DOC CSV ZIP XLSX
Mots clés:  CRTC, Radiodiffusion, Télévision, Registre des émissions, Entreprise de télévision
Fédérale

Pour les ministères et les organismes, il s'agit de tableaux financiers comparant les dépenses prévues et les dépenses réelles pour le trimestre et pour le cumul de l'exercice en cours, ainsi que de l'information comparative par rapport à l'exercice précédent. Chaque rapport comprend les crédits budgétaires alloués dans le cadre des budgets principal et supplémentaires des dépenses, ainsi que tout virement d'affectation approuvé par le Conseil du Trésor qui est devenu disponible pour utilisation par l'institution à la fin du trimestre.

Dernière mise à jour : 19 mars 2022
Dossier publié : 23 août 2012
Organisation: Services partagés Canada
Formats: HTML
Mots clés:  finances publiques, dépenses publiques, budget, accès à l'information, rapports financiers trimestriels, planification budgétaire, états financiers
Fédérale

Le Bureau des matériels médicaux de la Direction des produits thérapeutiques (DPT) est l'organisme national qui contrôle et évalue la sûreté, l'efficacité et la qualité des matériels médicaux utilisés à des fins diagnostiques et thérapeutiques au Canada.

Dernière mise à jour : 17 sept. 2020
Dossier publié : 18 mai 2017
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Sûreté des matériels médicaux
Fédérale

Ces documents d’information ont été préparés pour la commissaire au lobbying du Canada qui a comparu le 9 mars 2020 devant le Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique. La commissaire a comparu devant le comité conformément à l’article 108(3)h)(iv) du Règlement et la motion adoptée par le Comité le mercredi 26 février 2020, afin de discuter du mandat et du fonctionnement du Commissariat.

Dernière mise à jour : 8 juill. 2020
Dossier publié : 7 juill. 2020
Organisation: Commissariat au lobbying du Canada
Formats: PDF HTML
Mots clés:  Lobbying, CAL, Comité permanent de l'accès à l'information de la protection des renseignements personnels, ETHI, Éthique
Fédérale

​​À la suite de deux éclosions d'Escherichia coli producteurs de Shiga-toxines (STEC) 0121 liées à la farine de blé, cette étude a été menée pour obtenir des informations de base sur la présence de bactéries pathogènes et les niveau d'organismes indicateurs dans la farine de blé au Canada. Un total de 347 échantillons de farine de blé préemballées ont été analysés pour des espèces du genre Salmonella (spp. ), STEC, Listeria monocytogenes (L. monocytogenes), la numération des colonies aérobies (NCA), coliformes totaux et Escherichia coli (E.coli) de type générique. Salmonella spp.

Dernière mise à jour : 13 avr. 2022
Dossier publié : 26 févr. 2021
Organisation: Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats: CSV
Mots clés:  Farine de blé, Escherichia coli producteurs de Shiga-toxines (STEC), Prévalence, numération des colonies aérobies (NCA), Coliformes totaux, organismes Pathogènes, Détail, Listeria monocytogenes, Salmonella
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