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10 dossiers trouvés similaries à Document d’information pour la comparution du Ministre des Ressources naturelles devant le Comité permanent de l’Énergie, environnement et ressources naturelles (ENEV) - 9 février 2021

Fédérale

Cahier d'information utilisée par l’hon. Seamus O’Regan ministre du Ressources naturalles devant le Comité permanent des ressources naturelles concernant la Projet de loi S-3, Loi modifiant la Loi sur la santé et la sécurité dans la zone extracôtière

Dernière mise à jour : 9 sept. 2021
Dossier publié : 7 sept. 2021
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF
Mots clés:  Cahier d'information, comparution au comité du Parlement, Ressources naturelles
Fédérale

Cahier d'information utilisée par l’hon. Seamus O’Regan ministre du Ressources naturalles devant le Comité permanent des ressources naturelles concernant la Budget principal des dépenses 2021-2022 et le Budget supplémentaire des dépenses (C) 2020-2021 - 22 mars 2021

Dernière mise à jour : 26 juill. 2021
Dossier publié : 20 juill. 2021
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF
Mots clés:  Cahier d'information, comparution au comité du Parlement, Ressources naturelles
Fédérale

Cahier d'information utilisée par l’hon. Seamus O’Regan devant le Comité permanent des ressources naturelles (RNNR) concernant L’Objet du Budget principal des dépenses 2020-2021 et L’Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2020-2021

Dernière mise à jour : 23 avr. 2021
Dossier publié : 9 avr. 2021
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF
Mots clés:  Cahier d'information, comparution au comité du Parlement, Ressources naturelles
Fédérale

Cahier d'information utilisée par l’hon. Seamus O’Regan ministre du Ressources naturalles devant le Comité permanent des ressources naturelles concernant la Budget principal des dépenses 2021-2022 et le Budget supplémentaire des dépenses (A) 2021-2022 - 28 mai 2021

Dernière mise à jour : 24 sept. 2021
Dossier publié : 24 sept. 2021
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF
Mots clés:  Cahier d'information, comparution au comité du Parlement, Ressources naturelles
Provinciale

À des fins de transparence et de responsabilisation, le gouvernement du Nouveau-Brunswick fournit de l’information sur les dépenses trimestrielles des cadres supérieurs, notamment les frais de déplacement et autres dépenses, dans un format de données ouvertes. Les dépenses déclarées comprennent les montants remboursés au moyen du processus de demande de remboursement des frais de déplacement et ne comprennent pas les dépenses des bureaux de circonscription. Les catégories des dépenses sont les suivantes :
· transport;
· allocations;
· hébergement et repas;
· autres dépenses (réunions d’affaires, frais accessoires de déplacement, etc.). Les dépenses seront déclarées dans l’information du ministère où les cadres supérieurs étaient affectés pendant le trimestre.

Dernière mise à jour : 21 déc. 2021
Dossier publié : 28 oct. 2021
Organisation: Gouvernement du Nouveau-Brunswick
Formats: XML HTML RDF CSV other RSS
Mots clés:  dépenses des cadres supérieurs, ministre, frais de subsistance, hébergement et repas, transport, autres dépenses, logement et repas
Fédérale

Cahier d'information utilisée par l’hon. Seamus O’Regan ministre du Ressources naturalles devant le Comité spécial sur la relation économique entre le Canada et les États-Unis concernant la relation économique entre le Canada et les États-Unis - 4 mars 2021

Dernière mise à jour : 5 juill. 2021
Dossier publié : 5 juill. 2021
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF
Mots clés:  Cahier d'information, comparution au comité du Parlement, Ressources naturelles
Fédérale

Documents préparés pour la sous-ministre/présidente de Développement économique Canada pour les régions du Québec pour la comparution devant le comité parlementaire sur les ressources naturelles, le 11 mars 2020.

Dernière mise à jour : 6 juill. 2020
Dossier publié : 6 juill. 2020
Organisation: Développement économique Canada pour les régions du Québec
Formats: HTML
Mots clés:  Ressources naturelles, développement économique
Fédérale

L'ensemble des documents d'information à l'intention du ministre des Ressources naturelles pour sa comparution devant le Comité permanent des ressources naturelles (RNNR) de la Chambre des communes dans le cadre de son étude sur l’élaboration et la mise en œuvre du Programme côtier et infracôtier du Fonds de réduction des émissions, le 2 février 2022

Dernière mise à jour : 2 juin 2022
Dossier publié : 25 mai 2022
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF
Mots clés:  Fonds de réduction des émissions, comparution du ministre
Fédérale

Le document d'information sur la transition ministérielle est un recueil d'information créé pour appuyer la présentation des ministres nommés après une élection. Les documents d'information de Ressources naturelles Canada ont été conçus pour être numériques et ouverts par défaut afin d'être également un outil de référence clé longtemps après la transition initiale. Le matériel de transition donne un aperçu du mandat et de la structure de Ressources naturelles Canada, des autres organismes et autorités du portefeuille du ministre, des dossier d'actualité, des principaux événements survenus au cours des premiers mois, des rôles et des responsabilités, ainsi que de certaines orientations clés en matière de processus.

Dernière mise à jour : 13 mars 2020
Dossier publié : 13 mars 2020
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF
Mots clés:  Ministre, Transition, Breffage
Fédérale

Comité sénatorial permanant des affaires juridiques et constitutionnelles
Cahier d’information pour ministre de la Santé
Étude du projet de loi C-7, Loi modifiant le Code criminel (aide médicale à mourir)
25 novembre 2020

Dernière mise à jour : 24 mars 2021
Dossier publié : 24 mars 2021
Organisation: Santé Canada
Formats: PDF
Mots clés:  Comparution au comité du Parlement, législation, Aide médicale à mourir, AMM
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