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10 dossiers trouvés similaries à Dossier d'information pour le ministre des Ressources naturelles pour sa comparution devant le Comité permanent des ressources naturelles (RNNR) de la Chambre des communes dans le cadre de son étude sur le plafond d'émissions pour le secteur pétrolier et gazier

Fédérale

L'ensemble de documents d'information préparés pour le ministre des Ressources naturelles qui comparaîtra devant le Comité permanent des ressources naturelles le 2 mars 2022.

Dernière mise à jour : 8 juill. 2022
Dossier publié : 30 juin 2022
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF
Mots clés:  Budget supplémentaire des dépenses, Ressources naturelles
Fédérale

L'ensemble des documents d'information à l'intention du ministre des Ressources naturelles pour sa comparution devant le Comité permanent des ressources naturelles (RNNR) de la Chambre des communes dans le cadre de son étude sur l’élaboration et la mise en œuvre du Programme côtier et infracôtier du Fonds de réduction des émissions, le 2 février 2022

Dernière mise à jour : 2 juin 2022
Dossier publié : 25 mai 2022
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF
Mots clés:  Fonds de réduction des émissions, comparution du ministre
Fédérale

Il s'agit de la trousse de documents d'information préparée pour le sous-ministre des Ressources naturelles qui comparaîtra devant le Comité permanent des comptes publics le 7 juin 2022.

Dernière mise à jour : 20 sept. 2022
Dossier publié : 15 sept. 2022
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF
Mots clés:  comparution de sous-ministre, ressources naturelles
Fédérale

Cahier d'information utilisée par l’hon. Seamus O’Regan devant le Comité permanent des ressources naturelles (RNNR) concernant L’Objet du Budget principal des dépenses 2020-2021 et L’Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2020-2021

Dernière mise à jour : 23 avr. 2021
Dossier publié : 9 avr. 2021
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF
Mots clés:  Cahier d'information, comparution au comité du Parlement, Ressources naturelles
Fédérale

Cahier d'information utilisée par l’hon. Seamus O’Regan ministre du Ressources naturalles devant le Comité permanent des ressources naturelles concernant la Budget principal des dépenses 2021-2022 et le Budget supplémentaire des dépenses (C) 2020-2021 - 22 mars 2021

Dernière mise à jour : 26 juill. 2021
Dossier publié : 20 juill. 2021
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF
Mots clés:  Cahier d'information, comparution au comité du Parlement, Ressources naturelles
Fédérale

Cahier d'information utilisée par l’hon. Seamus O’Regan ministre du Ressources naturalles devant le Comité permanent des ressources naturelles concernant la Budget principal des dépenses 2021-2022 et le Budget supplémentaire des dépenses (A) 2021-2022 - 28 mai 2021

Dernière mise à jour : 24 sept. 2021
Dossier publié : 24 sept. 2021
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF
Mots clés:  Cahier d'information, comparution au comité du Parlement, Ressources naturelles
Fédérale

Cahier d'information utilisée par l’hon. Seamus O’Regan ministre du Ressources naturalles devant le Comité permanent des ressources naturelles concernant la Projet de loi S-3, Loi modifiant la Loi sur la santé et la sécurité dans la zone extracôtière

Dernière mise à jour : 9 sept. 2021
Dossier publié : 7 sept. 2021
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF
Mots clés:  Cahier d'information, comparution au comité du Parlement, Ressources naturelles
Fédérale

Il s'agit de la trousse de documents d'information préparée pour la comparution du ministre des Ressources naturelles devant le Comité permanent des ressources naturelles le 18 mai 2022.

Dernière mise à jour : 20 sept. 2022
Dossier publié : 5 sept. 2022
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF
Mots clés:  Budget des depenses, ressources naturelles
Fédérale

Information fournie au sous-ministre de l’Emploi et du Développement social Jean-François Tremblay – 10 janvier 2022.

Dernière mise à jour : 6 mai 2022
Dossier publié : 2 mai 2022
Organisation: Emploi et Développement social Canada
Formats: HTML
Mots clés:  ESDC, DM, transition
Fédérale

Cahier d'information utilisée par l’hon. Seamus O’Regan ministre du Ressources naturalles devant le Comité permanent de l’Énergie, environnement et ressources naturelles (ENEV) concernant Projet de loi S-3, Loi modifiant la Loi sur la santé et la sécurité dans la zone extracôtière

Dernière mise à jour : 7 juin 2021
Dossier publié : 7 juin 2021
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF
Mots clés:  Cahier d'information, comparution au comité du Parlement, Ressources naturelles
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