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10 dossiers trouvés similaries à Le comité plénier de la Chambre des communes au sujet du budget principal 2021-2022- MPO

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Documents d’information préparés à l’ intention de la Ministre pour leur comparution devant le comité plénier

Dernière mise à jour : 15 sept. 2022
Dossier publié : 5 nov. 2020
Organisation: Services publics et Approvisionnement Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Documents d’information, Comité plénier, approvisionnement, COVID-19, Activités immobilières, la Cité parlementaire, Bureau de la traduction, Phénix, maritime et de défense
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Ces ensembles de données montrent la répartition spatiale générale de la récolte de la pêche commerciale et des valeurs débarquées, par pêche, sur une grille de planification de 1 km x 1 km. Ils regroupent des statistiques clés sur les activités de pêche et les prises par flottille en Colombie-Britannique (C.-B.) dans la zone économique exclusive (ZEE). Ces données carroyées décrivent la moyenne annuelle du poids au débarquement (kg arrondis) et la valeur des prises débarquées ($CAD de 2016) de la pêche concernée au cours de la période. Les données représentées ont été créées à partir des enregistrements dans les journaux de bord et appariées aux prix figurant sur les talons de capture soumis au MPO par les participants des flottilles de pêche commerciale de la Colombie-Britannique.

Dernière mise à jour : 5 août 2022
Dossier publié : 1 août 2022
Organisation: Pêches et Océans Canada
Formats: PDF FGDB/GDB ESRI REST CSV
Mots clés:  Pêches commerciales, Pêche, Mollusques et crustacés, Poisson de fond, Débarquements, Pêcheries
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Documents d'information préparés pour l'honorable Joyce Murray, ministre du Gouvernement numérique, devant le Comité plénier sur le Budget supplémentaire des dépenses (A) 2020-2021 le 17 juin 2020.

Dernière mise à jour : 8 déc. 2020
Dossier publié : 15 oct. 2020
Organisation: Services partagés Canada
Formats: HTML
Mots clés:  documents d’information, comité plénier, finances
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Documents d'information - Notes pour la période des questions - Les comités pléniers, le 8 juillet 2020

Dernière mise à jour : 19 janv. 2021
Dossier publié : 15 janv. 2021
Organisation: Emploi et Développement social Canada
Formats: HTML
Mots clés:  COVID-19, EDSC, Comités pléniers, Notes pour la période des questions
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SC - Comité plénier - Cahier d'information du ministre - Budget supplémentaire des dépenses (B)

Dernière mise à jour : 19 mai 2022
Dossier publié : 29 mars 2022
Organisation: Santé Canada
Formats: PDF
Mots clés:  SC - Comité plénier - Cahier d'information du ministre - Budget supplémentaire des dépenses (B)
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Dossier d'information pour la Première vice-présidente de l'Agence canadienne d'inspection des aliments en tant que témoin devant le comité plénier du Sénat, le 15 mai 2020, sur le sujet du projet de loi C-16

Dernière mise à jour : 26 oct. 2021
Dossier publié : 11 sept. 2020
Organisation: Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats: PDF
Mots clés:  projet de loi C-16, Aliments, Inspection, ACIA
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Cahier de comparution en commission parlementaire de Jean-Yves Duclos, président du Conseil du Trésor, au Comité plénier sur le Budget supplémentaire des dépenses (A) 2019-2020

Dernière mise à jour : 21 juill. 2020
Dossier publié : 7 avr. 2020
Organisation: Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Cahier de comparution en commission parlementaire
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Aux fins de contrôle de la santé du poisson, une exploitation salmonicole est considérée en activité à compter du moment où trois enclos de poissons ont été utilisés à l'exploitation aquacole pendant 30 jours, suivant l'utilisation du premier enclos de poissons. Pêches et Océans Canada utilise un système informatisé de sélection en plusieurs étapes qui permet de choisir de façon aléatoire les exploitations salmonicoles en activité dans les zones de gestion de la santé du poisson de la côte de la Colombie-Britannique. Un chiffre aléatoire est attribué à toutes les exploitations se trouvant à l'intérieur d'une zone, par la suite, des exploitations salmonicoles dans cette zone sont choisies au moyen du système informatisé et ce choix est pondéré (en fonction des espèces de poissons et du nombre d'exploitations « actives » dans cette zone en tant que pourcentage du nombre total d'exploitations actives dans la province). Par exemple, si une zone contient 30 % du nombre total d'exploitations actives en Colombie-Britannique, alors 30 % des exploitations choisies au hasard pour vérification par le Pêches et Océans Canada se trouveront dans cette zone.

Dernière mise à jour : 21 avr. 2022
Dossier publié : 17 nov. 2016
Organisation: Pêches et Océans Canada
Formats: CSV
Mots clés:  Pêches et Océans Canada, Région du Pacifique, aquaculture, installations piscicoles, pisciculture, salmoniculture, les activités de surveillance de la santé des poisson, les érifications de la santé du poisson, Colombie-Britannique
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Documents d'information - Ministre de la famille, des Enfants et du Développement social Comparution devant le comité plénier du Sénat sur le racisme systémique le 25 juin, 2020

Dernière mise à jour : 19 janv. 2021
Dossier publié : 15 janv. 2021
Organisation: Emploi et Développement social Canada
Formats: HTML
Mots clés:  racisme systémique, EDSC, comité plénier, cahier d'information, Ministre de la famille, des Enfants et du Développement social, Ministre Hussen
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Dossier d'information créé pour le ministre de la Défense nationale à l'occasion de sa comparution devant le comité plénier convoqué le 9 décembre 2019 aux fins de l'examen des soumissions du Budget supplémentaire des dépenses (A) du ministère de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes.

Dernière mise à jour : 7 avr. 2020
Dossier publié : 7 avr. 2020
Organisation: Défense nationale
Formats: HTML
Mots clés:  Comité plénier, dossier d'information, note d'information, Budget supplémentaire des dépenses A, comparution devant le comité
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