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10 dossiers trouvés similaries à Dossier d'information du sous-ministre pour la Comité permanent des comptes publics

Fédérale

Comparution devant le Comité permanent des comptes publics de la Chambre des
communes
Le 7 juin 2022
ONGLET 1 Mot d’ouverture
ONGLET 2 Document d’information sur le comité
ONGLET 3 Initiative canadienne de transition pour l’industrie du charbon (ICTC)
ONGLET 4 Vérification de l’ICTC
ONGLET 5 Contexte
• Plan d’action en réponse à la vérification
• Calendrier de l’ICTC
• Document d’information – Initiative canadienne de transition pour
l’industrie du charbon (ICTC et ICTC-FI)
• Rapports sur les résultats de l’ICTC et le Fonds d’infrastructure de
l’ICTC (ICTC-FI)
• Points de discussion généraux – Vérification de l’ICTC
ONGLET 6 Lien vers les rapports (1 et 2) du Groupe de travail sur la transition
équitable

Dernière mise à jour : 6 oct. 2022
Dossier publié : 5 oct. 2022
Organisation: Agence de promotion économique du Canada atlantique
Formats: PDF
Mots clés:  APECA, Comptes publics, Comité, Sous-ministre, Documents d'information
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Comparution devant le Comité permanent des comptes publics concernant le rapport de 2021 du vérificateur général du Canada au Parlement - Chambre des communes - Le 27 mai 2021

Dernière mise à jour : 25 nov. 2021
Dossier publié : 23 nov. 2021
Organisation: Emploi et Développement social Canada
Formats: HTML
Mots clés:  COVID-19, HUMA, EDSC, ministre, documents de breffage pour comité, Sous-ministre, Flack, Comité permanent des comptes publics, rapport de 2021 du vérificateur général du Canada au Parlement
Fédérale

Document d'information du sous-ministre de la santé au comité permanent des comptes publics (PACP) – Produits de santé naturel

Dernière mise à jour : 25 juill. 2022
Dossier publié : 25 juill. 2022
Organisation: Santé Canada
Formats: PDF
Mots clés:  comparution au comité du parlement, législation, santé, produits de santé naturel
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Documents d'information, Comparution de sous-ministre comité permanent des comptes publics (PACP), December 1, 2020

Dernière mise à jour : 12 oct. 2021
Dossier publié : 6 oct. 2021
Organisation: Emploi et Développement social Canada
Formats: HTML
Mots clés:  COVID-19, documents d'information, EDSC, PCCP, Sous-ministre, Sous-ministre Flack, Le 1 décembre, 2020
Fédérale

Documents d'information pour la Sous-ministre déléguée principale et la Sous-ministre déléguée d’EDSC, 2021

Dernière mise à jour : 22 oct. 2021
Dossier publié : 21 oct. 2021
Organisation: Emploi et Développement social Canada
Formats: HTML
Mots clés:  EDSC, Documents d'information, Sous-ministre déléguée principale, Sous-ministre déléguée
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Comparution du sous-ministre de la Défense nationale devant le Comité des comptes publics au sujet des conclusions du rapport de la vérificatrice générale intitulé L’approvisionnement des Forces armées canadiennes.

Dernière mise à jour : 12 mars 2021
Dossier publié : 9 mars 2021
Organisation: Défense nationale
Formats: HTML
Mots clés:  approvisionnement, équipement, rapport du vérificateur général, Forces armées canadiennes, comptes publics
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Documents de breffage ppour comité: Comparution de la Ministre des Aînés - Comité Permanent Ressources Humaines, du Développement des Compétences, du Développement social et de la Condition des Personnes Handicapées (HUMA) - 26 novembre 2020

Dernière mise à jour : 15 juill. 2021
Dossier publié : 15 juill. 2021
Organisation: Emploi et Développement social Canada
Formats: HTML
Mots clés:  EDSC, HUMA, documents de breffage pour comité, Sous-ministre Robidoux
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Cahier pour la comparution de la Sous-Ministre des Femmes et l’Égalité des genres devant le comité permanent de la condition féminine (le 11 mars 2021)

Dernière mise à jour : 8 juill. 2021
Dossier publié : 7 juill. 2021
Organisation: Ministère des Femmes et de l’Égalité des genres
Formats: HTML
Mots clés:  femmes et l'égalité des genres, FEWO, condition féminine, comité
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Les titres des documents d’information énumérés ci-dessous ont été préparés à l’intention de la ministre, de la sous-ministre et du sous-ministre délégué de la Justice. Les listes sont générées à la fin de chaque mois et sont un instantané des dossiers créés au cours du mois en question. Conformément à l’esprit de la Loi sur l’accès à l’information, les titres des documents d’information qui seraient exemptés en vertu de la Loi sont expurgés. Les titres des documents d’information ayant trait aux documents confidentiels du Cabinet ne figurent pas sur la liste.

Dernière mise à jour : 4 sept. 2019
Dossier publié : 31 janv. 2019
Organisation: Ministère de la Justice Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Ministère de la Justice, Accès à l'information, Divulgation proactive, Divulgation du matériel de breffage
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Cahier de breffage - Comparution de la Sous-ministre des Femmes et l’Égalité des genres devant le comité permanent de la condition féminine - Le 15 juin 2021

Dernière mise à jour : 15 oct. 2021
Dossier publié : 13 oct. 2021
Organisation: Ministère des Femmes et de l’Égalité des genres
Formats: HTML
Mots clés:  divulgation proactive, comité, FEWO, condition féminine, femmes et égalité des genres
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