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10 dossiers trouvés similaries à Legistics

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Comme son nom l'indique, le Guide est un outil d'aide à la rédaction juridique et législative en français. Et comme les difficultés dont il traite sont propres à la légistique française au Canada, il n'en existe pas de version anglaise à proprement parler.

Dernière mise à jour : 4 janv. 2021
Dossier publié : 21 nov. 2006
Organisation: Ministère de la Justice Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Ministère de la Justice, Accès à l'information, Système canadien de justice, Justice Canada Publications, Bilinguisme, Rédaction législative
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La collection VMap1 fait partie du patrimoine, elle n’est plus maintenue. Elle pourrait ne pas respecter les normes actuelles du gouvernement. VMap1 est un produit numérique vectoriel de référence topographique produit par Ressources naturelles Canada (RNCan) et la Défense nationale (MDN). VMap1 respecte les spécifications militaires internationales de la carte vectorielle, niveau 1.

Dernière mise à jour : 11 janv. 2022
Dossier publié : 1 janv. 2003
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: SHP PDF VPF KMZ PNG
Mots clés:  VMAP, VMAP1, Cartographie militaire, Sciences de la terre, Végétation, Limites administratives, Sols saturés, Utilisation du sol, Topographie
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Le jeu de données Arctique de l'Est provient de l’Outil de gestion de l’environnement et des ressources pétrolières (OGERP). L'outil en ligne a été mis hors service en 2019 et les données ont été transférées vers Open Data dans le but de les préserver. Affaires autochtones et du Nord Canada (AANC) a créé cet outil en ligne en 2009 afin de guider le développement de l’Arctique canadien. L'outil en ligne a permis de cartographier les sensibilités de diverses caractéristiques de l'Arctique, allant des baleines aux activités d’exploitation traditionnelles, dans l'ensemble de l'Arctique.

Dernière mise à jour : 23 févr. 2022
Dossier publié : 10 sept. 2009
Organisation: Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
Formats: SHP XML KML WMS FGDB/GDB PDF WFS CSV ESRI REST
Mots clés:  Outil de gestion de l’environnement et des ressources pétrolières, OGERP, Environnement, Arctique, Arctique canadien, Sensibilité environnementale, Exploration, Production, Pétrole
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Le jeu de données Extrême Arctique provient de l’Outil de gestion de l’environnement et des ressources pétrolières (OGERP). L'outil en ligne a été mis hors service en 2019 et les données ont été transférées vers Open Data dans le but de les préserver. Affaires autochtones et du Nord Canada (AANC) a créé l'OGERP en 2009 afin de guider le développement de l’Arctique canadien. L'outil en ligne a permis de cartographier les sensibilités de diverses caractéristiques de l'Arctique, allant des baleines aux activités d’exploitation traditionnelles, dans l'ensemble de l'Arctique.

Dernière mise à jour : 23 févr. 2022
Dossier publié : 10 sept. 2009
Organisation: Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
Formats: SHP XML KML WMS FGDB/GDB PDF WFS CSV ESRI REST
Mots clés:  Outil de gestion de l’environnement et des ressources pétrolières, OGERP, Environnement, Arctique, Arctique canadien, Sensibilité environnementale, Exploration, Production, Pétrole
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Polygones d'étendue d'inondation et leurs empreintes représentant les inondations des dernières années partout au Canada tel que cartographiées par Ressources naturelles Canada à partir d’imagerie satellitaire pour la gestion des urgences. En réponse aux événements d’inondations, les services de géomatique d’urgence de Ressources naturelles Canada (RNCan) sont parfois activés par les protocoles de gestion des urgences du Canada. Lorsque de nouvelles images satellites deviennent accessibles, RNCan fera l’extraction des polygones d’étendues des inondations et mettra à jour cette couche en temps quasi réel (4 heures). Cet item contient l'archive complète de tous les produits d’inondation générés depuis 2011, par les services de géomatiques d’urgence de RNCan.

Dernière mise à jour : 19 mai 2021
Dossier publié : 12 avr. 2018
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: SHP WMS FGDB/GDB PDF KMZ ESRI REST
Mots clés:  Empreinte, Catastrophe naturelle, Services d'urgence, Histoire, Inondation, Archives
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Le jeu de données Mer de Beaufort et delta du Mackenzie provient de l’Outil de gestion de l’environnement et des ressources pétrolières (OGERP). L'outil en ligne a été mis hors service en 2019 et les données ont été transférées vers Open Data dans le but de les préserver. Affaires autochtones et du Nord Canada (AANC) a créé cet outil en ligne en 2009 afin de guider le développement de l’Arctique canadien. L'outil en ligne a permis de cartographier les sensibilités de diverses caractéristiques de l'Arctique, allant des baleines aux activités d’exploitation traditionnelles, dans l'ensemble de l'Arctique.

Dernière mise à jour : 23 févr. 2022
Dossier publié : 10 sept. 2009
Organisation: Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
Formats: SHP XML KML WMS FGDB/GDB PDF WFS CSV ESRI REST
Mots clés:  Outil de gestion de l’environnement et des ressources pétrolières, OGERP, Environnement, Arctique, Arctique canadien, Sensibilité environnementale, Exploration, Production, Pétrole
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Polygones d’étendues des inondations de l’année en cours au Canada tel que cartographiées par Ressources naturelles Canada à partir d’imagerie satellitaire pour la gestion des urgences. En réponse aux événements d’inondations, les services de géomatique d’urgence de Ressources naturelles Canada (RNCan) sont parfois activés par les protocoles de gestion des urgences du Canada. Lorsque de nouvelles images satellites deviennent accessibles, RNCan fera l’extraction des polygones d’étendues des inondations et mettra à jour cette couche en temps quasi réel (4 heures). Cet item est composé des produits de cartographies des inondations générés depuis le début de l’année.

Dernière mise à jour : 6 mai 2022
Dossier publié : 12 avr. 2018
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: WMS SHP FGDB/GDB ESRI REST PDF
Mots clés:  Services d'urgence, Catastrophe naturelle, Inondation
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Polygones d’étendues des inondations en cours (trois derniers jours) au Canada telles que cartographiées par Ressources naturelles Canada à partir d’imagerie satellitaire pour la gestion des urgences. En réponse aux événements d’inondations, les services de géomatique d’urgence de Ressources naturelles Canada (RNCan) sont parfois activés par les protocoles de gestion des urgences du Canada. Alors que de nouvelles images satellites deviennent accessibles, RNCan fera l’extraction des polygones d’étendues des inondations et mettra à jour cette couche en temps quasi réel (4 heures). Cet item est composé des produits de cartographies des inondations générés depuis les trois derniers jours.

Dernière mise à jour : 6 mai 2022
Dossier publié : 12 avr. 2018
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: SHP WMS FGDB/GDB ESRI REST PDF
Mots clés:  Empreinte, Catastrophe naturelle, Inondation, Services d'urgence
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Cette publication contient une carte matricielle au 250m du volume marchand (m3/ha) de la forêt mature au Canada disponible pour la récolte au cours des 20 prochaines années (2011 à 2031). Les cartes ont été produites à partir de produits de télédétection à une résolution spatiale de 250 m sur la grille de pixels MODIS et de 30 m sur la grille de pixels Landsat. Plus spécifiquement, nous avons utilisé des données d'attributs forestiers au 250 m pixel pour les années 2001 et 2011 (Beaudoin et al. 2014 et 2018) jumelées aux changements de couvertures forestières pour les années 1985 à 2015 au 30-m (Guindon et al.

Dernière mise à jour : 22 févr. 2022
Dossier publié : 1 juill. 2018
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: TIFF MXD FGDB/GDB JPG
Mots clés:  cartes de couverture terrestre, cartes de structure forestière, cartes de résidus forestiers au Canada, cartes des forêts matures au Canada, Foresterie
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Les changements survenus après l’avis de conformité (AC) se définissent comme toute modification d’une drogue nouvelle pour laquelle un AC a été délivré aux termes de l’article C.08.004 du Règlement sur les aliments et drogues. Bon nombre de ces changements peuvent contribuer à améliorer la qualité du médicament ou l’efficacité du processus de fabrication, ou ne servent qu’à des fins de commercialisation. Les modifications apportées à l’étiquette d’un médicament peuvent constituer de nouvelles indications, une amélioration de la gestion des risques associés à un produit par l’ajout de mises en garde, une restriction relative au public visé ou une modification du régime de dosage, etc.

Dernière mise à jour : 7 juill. 2021
Dossier publié : 1 avr. 2020
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Post-avis de conformité, changements d'AC, document-cadre, médicaments pharmaceutiques, biologiques, radiopharmaceutiques, médicaments à usage humain uniquement
Date de modification :