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10 dossiers trouvés similaries à Les politiques d’Anciens Combattants Canada – Admissibilité aux soins de santé

Fédérale

Les politiques concernant le Soins de longue durée.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 18 mai 2012
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Anciens Combattants Canada, ACC, Politiques, Vétérans, Soins de longue durée
Fédérale

Les politiques concernant le Programme pour l'autonomie des anciens combattants (PAAC).

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 18 mai 2012
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Anciens Combattants Canada, ACC, Politiques, Vétérans, Programme pour l'autonomie des anciens combattants (PAAC)
Fédérale

Les évaluations des facteurs relatifs à la vie privée (EFVP) servent à repérer les risques éventuels d’entrave à la vie privée que posent les programmes et services du gouvernement fédéral, qu’ils soient nouveaux ou remaniés. Les EFVP permettent d’observer de près la façon dont les ministères protègent les renseignements personnels qui sont recueillis, stockés, utilisés, communiqués, puis détruits.

Pour de plus amples renseignements, consulter la Fiche d’information sur les évaluations des facteurs relatifs à la vie privée, au site Web du Commissariat à la protection de la vie privée du Canada.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 14 juill. 2017
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Anciens Combattants Canada, ACC, Évaluation des facteurs relatifs à la vie privée, EFVP, Vie privée
Fédérale

L’évaluation du Programme d’avantages pour soins de santé a été réalisée conformément au plan d’évaluation axé sur le risque qu’Anciens Combattants Canada (ACC) a approuvé pour les exercices 2012 à 2017. Le Programme d’avantages et services de soins de santé, communément appelé le « Programme des avantages médicaux » permet aux vétérans d’obtenir des avantages pour soins de santé complémentaires. Il existe 14 groupes de soins de santé complémentaires, offrant une vaste gamme d’avantages et de services. L’annexe A présente un aperçu des avantages et des services offerts.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 31 janv. 2014
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: PDF HTML
Mots clés:  Anciens Combattants Canada, ACC, Audit interne, Évaluation, Vétérans, Programme d’avantages pour soins de santé
Fédérale

Les politiques concernant l’Assurance collective des soins de santé.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 18 mai 2012
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Anciens Combattants Canada, ACC, Politiques, Vétérans, Assurance collective des soins de santé
Fédérale

Les politiques concernant les Avantages médicaux.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 18 mai 2012
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Anciens Combattants Canada, ACC, Politiques, Vétérans, Avantages médicaux
Fédérale

Les politiques concernant les Programmes des allocations aux anciens combattants.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 18 mai 2012
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Anciens Combattants Canada, ACC, Politiques, Vétérans, Programmes des allocations aux anciens combattants
Fédérale

L’évaluation des programmes de soins intermédiaires et de soins de longue durée a été effectuée conformément au plan d’évaluation pluriannuel axé sur les risques pour la période 2012-2017 d’Anciens Combattants Canada, approuvé par le Ministère. Le Programme pour l’autonomie des anciens combattants – volet des soins intermédiaires (PAAC – SI) et le Programme de soins de longue durée (SLD), ci après « les programmes », viennent en aide aux vétérans et aux autres personnes admissibles qui ont besoin de soins de longue durée en établissement. Les programmes offrent deux catégories de lits : des lits d’établissements communautaires et des lits réservés. Les lits d’établissements communautaires sont des lits d’établissements exploités par des autorités de la santé ou par des organismes privés ou sans but lucratif, alors que les lits réservés sont des lits réservés dans un établissement communautaire conformément à l’entente conclue entre l’établissement et ACC.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 31 janv. 2014
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: PDF HTML
Mots clés:  Anciens Combattants Canada, ACC, Audit interne, Évaluation, Soins de longue durée, SLD, Vétérans
Fédérale

Le Programme des allocations aux anciens combattants offre depuis 1930 une aide financière mensuelle aux vétérans et aux civils (p. ex. les préposés d’assistance sociale outre-mer et le personnel des services auxiliaires) à faible revenu ayant servi en temps de guerre, ou à leurs survivants et à leurs personnes à charge, pour les aider à combler leurs besoins essentiels.

La présente évaluation a été menée en application de l’article 42.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, qui prévoit que chaque ministère doit procéder à un examen quinquennal des programmes de subventions et de contributions en cours relevant de sa responsabilité afin d’en évaluer l’utilité et l’efficacité.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 31 mars 2014
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: PDF HTML
Mots clés:  Anciens Combattants Canada, ACC, Audit interne, Évaluation, Programme des allocations aux anciens combattants, Vétérans
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Le Programme de contributions pour les politiques en matière de soins de santé (PCPSS) offre du financement limité dans le temps aux projets qui visent à améliorer l'accessibilité, la qualité, la durabilité et la responsabilité du système de soins de santé du Canada.

Dernière mise à jour : 1 nov. 2021
Dossier publié : 23 oct. 2016
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Programme de contribution aux politiques de soins de santé, HCPCP, financement limité dans le temps, amélioration de l'accessibilité, de la qualité, de la durabilité, de la responsabilité du système de santé
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