Portail du gouvernement ouvert

10 dossiers trouvés similaries à Terre de la Couronne fédérale

Provinciale

Elles comprennent : * des parcs nationaux * des aires marines nationales de conservation * des canaux historiques * des reserves nationales de faune * d'autres zones federales protegees Cet ensemble de donnees est fourni par le gouvernement federal, et pourrait ne pas inclure toutes les terres federales protegees.* Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) *

Dernière mise à jour : 16 sept. 2022
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: other HTML ZIP ESRI REST
Mots clés:  Économie et affaires, Environnement et richesses naturelles, Gouvernement, Information gouvernementale
Provinciale

Cette couche est derivee de donnees fournies par Nav Canada. Cette couche ne devrait pas etre utilisee pour naviguer. Titre officiel de l'ITO : Autres aeroports* Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) *

Dernière mise à jour : 16 sept. 2022
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: other HTML ZIP ESRI REST
Mots clés:  Économie et affaires, Environnement et richesses naturelles, Voyage et loisirs, Information gouvernementale
Provinciale

Le guide de l'Atlas et politiques d'amenagement des terres de la Couronne (APATC) est la source qui fait autorite pour les renseignements sur les chevauchements. L'ensemble de donnees tient a jour un dossier spatial pour toutes les zones geographiques en Ontario touchees par les designations qui modifient une politique d'amenagement du territoire touchant une zone en particulier. Utiliser comme chevauchement a la categorie de donnees de l'APATC provincial. Titre officiel de l'ITO : Zone de politique sur l'amenagement des terres de la Couronne (chevauchement de zones) [APATC]: l’Atlas et politiques d’aménagement des terres de la Couronne* Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie.

Dernière mise à jour : 16 sept. 2022
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: ESRI REST HTML other ZIP
Mots clés:  Économie et affaires, Environnement et richesses naturelles, Gouvernement, Information gouvernementale
Provinciale

Ce plan provient des donnees fournies par Nav Canada. La ou cela est possible, il est aligne avec les plans de parcelles cadastrales ontariennes. Ce plan ne devrait pas etre utilise pour naviguer. Titre officiel de l'ITO : Aeroport officiel** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie.

Dernière mise à jour : 24 sept. 2022
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: DOCX HTML ZIP other PDF ESRI REST
Mots clés:  Économie et affaires, Environnement et richesses naturelles, Voyage et loisirs, Information gouvernementale
Provinciale

L'ensemble de donnees identifie les lieux et les types de ZINS qui sont normalement utilisees sur des cartes pour la gestion des ressources. Titre officiel de l'ITO : ZINS [ZINS]: Zones d’intérêt naturel et scientifique* Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) **

Dernière mise à jour : 16 sept. 2022
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: other HTML ZIP ESRI REST
Mots clés:  Économie et affaires, Environnement et richesses naturelles, Environnement et énergie, Information gouvernementale
Provinciale

Le dossier spatial pour toutes les zones geographiques de la province touchees par les politiques d'amenagement des terres au niveau de la province et specifiques aux zones. Cette couche pourrait contenir la geometrie des couches suivantes : * couche reglementee des parcs provinciaux * couche reglementee des reserves de conservation * couche des zones de valeur du patrimoine naturel * couche des zones sauvages * couche des achats du MRN de terres de la Couronne * couche des terres de la Couronne du MRN sans brevet * couche de geometrie de l'APATC (zones de gestion ameliorees et zones d'amenagement generales) Ne pas utiliser comme source de zones protegees (parc provincial, reserves de conservation, etc.), terres de la Couronne ou de limites de terres privees. Titre officiel de l'ITO : Zone de politique d'amenagement des terres de la Couronne (provincial) Acceder a la page Zone de politique d'amenagement des terres de la Couronne (provincial)* Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) *

Dernière mise à jour : 24 sept. 2022
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: other HTML ZIP ESRI REST
Mots clés:  Économie et affaires, Environnement et richesses naturelles, Gouvernement, Information gouvernementale
Provinciale

En Ontario, un canton est un lotissement. Ces donnees, recueillies dans le cadre du Programme de cartographie de base de l'Ontario, sont tenues a jour par le ministere des Richesses naturelles et diffusees par l'entremise de l'Entrepot d'Information sur les terres de l'Ontario (ITO). On a accru la precision du positionnement spatial de certains cantons dans le cadre du projet Parcelles de l'Ontario et des projets de realignement et d'amelioration des cantons. Les ameliorations apportees peuvent comprendre : * l'accroissement de la largeur des reserves routieres * des modifications spatiales qui visent a mieux representer l'emplacement des limites des cantons * l'uniformisation des noms des concessions Les elements utilises pour accroitre la precision du positionnement des limites des cantons peuvent comprendre : * des plans d'amelioration des cantons * des donnees d'arpentage (p.

Dernière mise à jour : 16 sept. 2022
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: other HTML ZIP ESRI REST
Mots clés:  Économie et affaires, Environnement et richesses naturelles, Environnement et énergie, Information gouvernementale
Provinciale

Les ententes sur la gestion des feux divisent les terres en quatre zones : * Zone protegee par la Couronne (ZPC) : la couronne est responsable de repondre a tous les feux dans les ZPC * Zone protegee par la municipalite (ZPM) : la municipalite est responsable de repondre dans les ZPM * Zone protegee par le federal (ZPF) : le gouvernement federal est responsable de repondre dans les ZPF * Zone de protection des feux au nord (ZPFN) : les casernes de pompiers locales (surtout dans les zones qui ne sont pas organisees) sont responsables de repondre a tous les incidents et les extinctions de feu dans les ZPFN [ZPC]: Zone protégée par la Couronne *[ZPM]: Zone protégée par la municipalité *[ZPFN]: Zone de protection des feux au nord *[ZPF]: Zone protégée par le fédéral* Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) **

Dernière mise à jour : 16 sept. 2022
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: other HTML ZIP ESRI REST
Mots clés:  Économie et affaires, Environnement et richesses naturelles, Environnement et énergie, Information gouvernementale
Provinciale

Obtenez la localisation de drainages au moyen des tuyaux installés par des contracteurs autorisés de drainage pour l'agriculture. Une des conditions du permis demande aux contracteurs de faire un rapport sur la localisation des zones de nouveaux drainages au moyen de tuyaux au ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Affaires rurales de l'Ontario.* Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) *

Dernière mise à jour : 25 août 2022
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: other HTML ZIP ESRI REST
Mots clés:  Agriculture et alimentation, Économie et affaires, Gouvernement, Information gouvernementale
Provinciale

Le ministere des Richesses naturelles (MRN) erige une barriere routiere lorsqu'il souhaite restreindre ou controler l'acces a un segment de route ou un reseau routier. Les autorites routieres de l'Ontario ont le mandat de construire des routes ou de les faire construire en leur nom. Les autorites routieres de l'Ontario comprennent : * le ministere des Richesses naturelles (routes d'acces aux ressources et routes des parcs); * les municipalites; * le ministere des Transports; * le ministere du Developpement du Nord et des Mines; * le gouvernement federal (routes sur les terres federales, par exemple, les parcs nationaux, ministere de la Defense nationale); * les Premieres Nations; * et autres, p. ex., les regies des routes locales.

Dernière mise à jour : 16 sept. 2022
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: other HTML ZIP ESRI REST
Mots clés:  Économie et affaires, Environnement et richesses naturelles, Infrastructure et transport, Conduite et routes, Information gouvernementale
Date de modification :