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10 dossiers trouvés similaries à Listes des notes d'information préparées à l'intention du sous-ministre et ministre des Anciens Combattants Canada

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Les titres des documents d’information énumérés ci-dessous ont été préparés à l’intention de la ministre, de la sous-ministre et du sous-ministre délégué de la Justice. Les listes sont générées à la fin de chaque mois et sont un instantané des dossiers créés au cours du mois en question. Conformément à l’esprit de la Loi sur l’accès à l’information, les titres des documents d’information qui seraient exemptés en vertu de la Loi sont expurgés. Les titres des documents d’information ayant trait aux documents confidentiels du Cabinet ne figurent pas sur la liste.

Dernière mise à jour : 4 sept. 2019
Dossier publié : 31 janv. 2019
Organisation: Ministère de la Justice Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Ministère de la Justice, Accès à l'information, Divulgation proactive, Divulgation du matériel de breffage
Fédérale

Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés pour le sous-ministre des Services aux Autochtones Canada. En vertu de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels, les informations personnelles, confidentielles ou reliées à la sécurité ont été exclues de cette liste. Si un titre vous intéresse, vous pouvez soumettre une demande d'accès à l'information pour obtenir une copie des documents

Dernière mise à jour : 13 avr. 2022
Dossier publié : 30 mai 2019
Organisation: Services aux Autochtones Canada
Formats: CSV
Mots clés:  Services aux Autochtones, SAC, note d'information, accès à l'information
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Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés pour le sous-ministre des Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada. En vertu de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels, les informations personnelles, confidentielles ou reliées à la sécurité ont été exclues de cette liste. Si un titre vous intéresse, vous pouvez soumettre une demande d'accès à l'information pour obtenir une copie des documents.

Dernière mise à jour : 31 mai 2019
Dossier publié : 30 mai 2019
Organisation: Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
Formats: CSV
Mots clés:  note d'information, Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord du Canada, RCAANC, accès à l'information
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*Avis aux lecteurs:

Le gouvernement du Canada a mis en œuvre une série de mesures visant à renforcer la gestion du secteur public en augmentant la transparence et la surveillance des ressources publiques au sein du gouvernement fédéral. Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés à l'intention de la ministre et de la sous-ministre de la Justice. Le listes sont générées à la fin de chaque mois et sont un instantané des dossiers créés au cours du mois en question. Conformément à l’esprit de la Loi sur l’accès à l’information, les titres des documents d’information qui seraient exemptés en vertu de la Loi sont expurgés.

Dernière mise à jour : 22 févr. 2022
Dossier publié : 2 févr. 2018
Organisation: Ministère de la Justice Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Ministère de la Justice, Accès à l'information, Divulgation proactive, Divulgation du matériel de breffage
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*Avis aux lecteurs:

Le gouvernement du Canada a mis en œuvre une série de mesures visant à renforcer la gestion du secteur public en augmentant la transparence et la surveillance des ressources publiques au sein du gouvernement fédéral. Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés à l'intention de la ministre et de la sous-ministre de la Justice. Le listes sont générées à la fin de chaque mois et sont un instantané des dossiers créés au cours du mois en question. Conformément à l’esprit de la Loi sur l’accès à l’information, les titres des documents d’information qui seraient exemptés en vertu de la Loi sont expurgés.

Dernière mise à jour : 22 févr. 2022
Dossier publié : 1 mars 2017
Organisation: Ministère de la Justice Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Ministère de la Justice, Accès à l'information, Divulgation proactive, Divulgation du matériel de breffage
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Documents d'information pour la Sous-ministre déléguée principale et la Sous-ministre déléguée d’EDSC, 2021

Dernière mise à jour : 22 oct. 2021
Dossier publié : 21 oct. 2021
Organisation: Emploi et Développement social Canada
Formats: HTML
Mots clés:  EDSC, Documents d'information, Sous-ministre déléguée principale, Sous-ministre déléguée
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Dossier d'information pour le nouveau Sous-ministre d'ISDE

Dernière mise à jour : 28 févr. 2020
Dossier publié : 27 déc. 2019
Organisation: Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Formats: PDF
Mots clés:  Transition, Dossier d'information, Sous-ministre
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Cartable de transition de la sous-ministre Guylaine Roy

Dernière mise à jour : 15 janv. 2020
Dossier publié : 16 janv. 2020
Organisation: Ministère des Femmes et de l’Égalité des genres
Formats: HTML
Mots clés:  Cadre des résultats relatifs aux genres
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La trousse de bienvenue du sous-ministre est un recueil d’information conçu pour faciliter l’intégration d’un nouveau sous-ministre. Le document de facilitation de la transition donne un aperçu de la structure et de la gouvernance de Ressources naturelles Canada, des enjeux en cours, des événements d’intérêt au cours des premiers mois, des rôles et responsabilités ainsi que des principales personnes ressources.

Dernière mise à jour : 5 févr. 2021
Dossier publié : 19 janv. 2021
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF
Mots clés:  Sous-Ministre, Accueil du sous-ministre, Transition, Breffage
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Documents d'information, Comparution de sous-ministre comité permanent des comptes publics (PACP), December 1, 2020

Dernière mise à jour : 12 oct. 2021
Dossier publié : 6 oct. 2021
Organisation: Emploi et Développement social Canada
Formats: HTML
Mots clés:  COVID-19, documents d'information, EDSC, PCCP, Sous-ministre, Sous-ministre Flack, Le 1 décembre, 2020
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