Portail du gouvernement ouvert

10 dossiers trouvés similaries à Présentations et discours pour 2015 et 2016

Fédérale

Présentations et discours du BST pour divers événements pour 2014.

Dernière mise à jour : 21 févr. 2022
Dossier publié : 2 août 2019
Organisation: Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats: PDF HTML
Mots clés:  Lac-Mégantic, Liste de surveillance, BST
Fédérale

Présentations et discours du BST pour divers événements pour 2017 et 2018.

Dernière mise à jour : 23 févr. 2022
Dossier publié : 1 août 2019
Organisation: Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats: PDF HTML
Mots clés:  Fatigue, BST, Liste de surveillance, Événement, Recommandation, Facteurs humain
Fédérale

Du 25 novembre 2017 au 8 janvier 2018, le gouvernement du Canada a invité les intervenants à faire connaître leurs points de vue sur la façon de régler les différences réglementaires entre les États-Unis et le Canada par l’entremise du Conseil de coopération en matière de réglementation. Plus particulièrement, les Canadiens ont été invités à commenter les questions à examiner pour la coopération future, notamment les propositions visant l’harmonisation des systèmes de réglementation en place, la simplification des procédures inutiles ou en double et les domaines qui seront touchés par les nouvelles technologies, qui ne sont pas encore réglementés.

Dernière mise à jour : 25 sept. 2020
Dossier publié : 5 oct. 2018
Organisation: Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats: RTF TXT
Mots clés:  cooperation en matière de réglementation, États-Unis, CCR
Fédérale

Du 4 novembre au 4 décembre 2017, le gouvernement du Canada a consulté les Canadiens sur des idées pour concilier les règlements du Canada où les différences imposent des coûts plus élevés aux entreprises et à l’industrie, et nuisent à la mobilité de la main-d’œuvre au Canada. Cette consultation a été tenue afin d’appuyer la participation du gouvernement fédéral à la Table de conciliation et de coopération en matière de réglementation de l’Accord de libre-échange canadien. Les citoyens canadiens, les entreprises et d’autres intervenants ont été invités à soumettre des suggestions au sujet des éléments de la conciliation et de la coopération en matière de réglementation qui portaient sur les règlements en vigueur qui constituent des obstacles au commerce, à l’investissement ou à la mobilité de la main-d’œuvre au Canada.

Dernière mise à jour : 25 sept. 2020
Dossier publié : 5 oct. 2018
Organisation: Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats: RTF HTML
Mots clés:  cooperation en matière de réglementation, commerce, ALEC, TCCR
Fédérale

Présentations et discours du BST pour divers événements pour 2019 et 2020.

Dernière mise à jour : 9 juin 2020
Dossier publié : 9 juin 2020
Organisation: Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats: HTML
Mots clés:  facteurs humains, sécurité aérienne
Municipal

Cartographie des voies ferrées de la Ville de Québec.

Dernière mise à jour : 19 janv. 2023
Dossier publié : 14 févr. 2018
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: KML SHP CSV HTML GEOJSON
Mots clés:  Chemin de fer, Train, Voie ferree, Information gouvernementale
Fédérale

Du 10 février au 11 avril 2018, le gouvernement du Canada a sollicité les commentaires de tous les intervenants sur les secteurs possibles de coopération en matière de réglementation avec l’Union européenne sous le forum de coopération en matière de réglementation de l’Accord économique et commerical global nouvellement mis en place. Cette consultation comprenait la demande de propositions sur la façon d’effectuer ce qui suit : harmoniser les systèmes de réglementation existants; simplifier les procédures redondantes; et collaborer dans des domaines qui ne sont pas actuellement réglementés, comme les nouvelles technologies.

Dernière mise à jour : 12 oct. 2018
Dossier publié : 5 oct. 2018
Organisation: Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats: HTML RTF TXT
Mots clés:  coopération en matière de réglementation, commerce, AECG, FCR
Provinciale
La couche spatiale Base Features Access Railway est la source officielle de données ferroviaires pour la province de l'Alberta. Il fait partie de la collecte de données Access qui comprend également les routes, les lignes à haute tension, les lignes de coupe et les sentiers, ainsi que les installations industrielles. ** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**
Dernière mise à jour : 27 sept. 2022
Dossier publié : 11 juill. 2022
Organisation: Gouvernement de l'Alberta
Formats: XML HTML other ESRI REST
Mots clés:  DONNÉES-TÉLÉCHARGEABLES, CHEMIN DE, FERROVIAIRE, TRANSPORT, Information gouvernementale
Fédérale

Un certificat d'exploitation de chemin de fer est un document officiel remis par Transports Canada, en vertu de la Loi sur la sécurité ferroviaire, qui autorise une compagnie de chemin de fer ou une compagnie de chemin de fer locale à mener ses activités au Canada. Les compagnies demandent un Certificat d'exploitation de chemin de fer en remplissant un formulaire de demande et le soumettre à Transports Canada. Vous trouverez ci-dessous une liste des compagnies de chemin de fer et des compagnies de chemin de fer locales qui ont été émis un Certificat d'exploitation de chemin de fer. Depuis le 1er janvier 2015, les nouvelles compagnies doivent obtenir un certificat d'exploitation de chemin de fer avant de commencer leurs activités au Canada.

Dernière mise à jour : 9 mars 2021
Dossier publié : 8 mars 2021
Organisation: Transports Canada
Formats: PDF other
Mots clés:  Sécurité ferroviaire, Certificat d'exploitation, Loi sur la sécurité ferroviaire, Compagnie de chemin de fer
Fédérale

Ces données ne visent que les exportations canadiennes, sans aucune ventilation provinciale ou domestique. Ces statistiques sont fournies sous forme de tableur csv et mises à jour chaque mois. Pour des raisons de confidentialité, aucune donnée antérieure à 2012 n’est disponible.

Dernière mise à jour : 12 févr. 2022
Dossier publié : 3 mars 2017
Organisation: La Régie de l’énergie du Canada
Formats: CSV
Mots clés:  pétrole brut, exportations, chemin de fer
Date de modification :