Portail du gouvernement ouvert

10 dossiers trouvés similaries à Anciens Combattants Canada Évaluation de la Direction générale de la commémoration Programme des contributions aux partenaires (PCP) - Février 2013

Fédérale

Conformément au plan d’évaluation d’Anciens Combattants Canada (2011 2016) qui a été approuvé par le Comité ministériel d’évaluation, la Direction générale de la vérification et de l'évaluation a été chargée de réaliser l’évaluation du Programme d’entretien des monuments commémoratifs, des cimetières et des sépultures. Le Programme d’entretien des monuments commémoratifs, des cimetières et des sépultures vise à préserver la mémoire des Canadiens qui sont décédés au service de leur pays en temps de guerre et de paix en assurant à perpétuité l’entretien des symboles du Souvenir. Cette responsabilité comprend l’entretien des quatorze monuments commémoratifs des deux guerres mondiales en Europe, les sépultures des Canadiens morts à la guerre situées aux quatre coins de la planète, les sépultures d’anciens combattants, de vétérans et autres inhumés aux frais du Canada et également situées partout dans le monde, et deux cimetières ministériels d’anciens combattants situés au Canada. De plus, deux monuments érigés en hommage à ceux et celles qui sont morts au service du Canada, les Livres du Souvenir ainsi que le Mémorial virtuel de guerre du Canada (MVGC) sont également entretenus dans le cadre de ce programme.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 28 févr. 2013
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: PDF HTML
Mots clés:  Anciens Combattants Canada, ACC, Audit interne, Évaluation, Monuments, Vétérans
Fédérale

Le Programme des allocations aux anciens combattants offre depuis 1930 une aide financière mensuelle aux vétérans et aux civils (p. ex. les préposés d’assistance sociale outre-mer et le personnel des services auxiliaires) à faible revenu ayant servi en temps de guerre, ou à leurs survivants et à leurs personnes à charge, pour les aider à combler leurs besoins essentiels.

La présente évaluation a été menée en application de l’article 42.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, qui prévoit que chaque ministère doit procéder à un examen quinquennal des programmes de subventions et de contributions en cours relevant de sa responsabilité afin d’en évaluer l’utilité et l’efficacité.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 31 mars 2014
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: PDF HTML
Mots clés:  Anciens Combattants Canada, ACC, Audit interne, Évaluation, Programme des allocations aux anciens combattants, Vétérans
Fédérale

La Loi sur les mesures de réinsertion et d’indemnisation des militaires et vétérans des Forces canadiennes (la Nouvelle Charte des anciens combattants) est entrée en vigueur le 1er avril 2006. La Nouvelle Charte des anciens combattants (NCAC) vise à donner aux vétérans des Forces canadiennes (FC) et à leurs familles accès aux services et aux programmes qui satisfont à leurs besoins individuels. La gamme des programmes offerts comprend la réadaptation, les avantages financiers, une assurance-maladie de groupe, des services de transition de carrière, l’indemnité d’invalidité et le soutien aux familles. L’évaluation a été menée du 1er avril 2009 au 29 octobre 2010 et comptait trois phases.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 28 févr. 2011
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: PDF HTML
Mots clés:  Anciens Combattants Canada, ACC, Audit interne, Évaluation, Vétérans, Nouvelle charte des anciens combattants, NCAA
Fédérale

L’évaluation du Programme d’aide à l’édification de monuments commémoratifs dans les collectivités (PAEMCC) a été effectuée pour répondre à l’exigence d’évaluation complète établie dans la Loi sur la gestion des finances publiques et la Directive sur la fonction d’évaluation du Conseil du Trésor 2009. Une évaluation du PAEMCC doit également être effectuée avant sa date de fin prévue du 31 mars 2015, afin d’orienter tout processus décisionnel futur à l’égard de ce programme ou de programmes semblables au sein du gouvernement du Canada. L’objectif du Programme est de fournir un moyen par lequel ACC peut accroître sa présence, en remplissant son mandat relativement aux activités commémoratives. Le Programme offre des contributions non remboursables allant jusqu’à 50 % des coûts totaux d’un projet de construction d’un nouveau cénotaphe ou monument ou d’un ajout important à un cénotaphe ou à un monument existant, jusqu’à concurrence de 50 000 $ par projet.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 27 févr. 2015
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: PDF HTML
Mots clés:  Anciens Combattants Canada, ACC, Audit interne, Évaluation, Programme d'aide à l'édification de monuments commémoratifs dans les colectivités, PAEMCC, Vétérans, Commémoration
Fédérale

Les politiques concernant les Programmes des allocations aux anciens combattants.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 18 mai 2012
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Anciens Combattants Canada, ACC, Politiques, Vétérans, Programmes des allocations aux anciens combattants
Fédérale

L’évaluation du Programme d’avantages pour soins de santé a été réalisée conformément au plan d’évaluation axé sur le risque qu’Anciens Combattants Canada (ACC) a approuvé pour les exercices 2012 à 2017. Le Programme d’avantages et services de soins de santé, communément appelé le « Programme des avantages médicaux » permet aux vétérans d’obtenir des avantages pour soins de santé complémentaires. Il existe 14 groupes de soins de santé complémentaires, offrant une vaste gamme d’avantages et de services. L’annexe A présente un aperçu des avantages et des services offerts.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 31 janv. 2014
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: PDF HTML
Mots clés:  Anciens Combattants Canada, ACC, Audit interne, Évaluation, Vétérans, Programme d’avantages pour soins de santé
Fédérale

Les évaluations des facteurs relatifs à la vie privée (EFVP) servent à repérer les risques éventuels d’entrave à la vie privée que posent les programmes et services du gouvernement fédéral, qu’ils soient nouveaux ou remaniés. Les EFVP permettent d’observer de près la façon dont les ministères protègent les renseignements personnels qui sont recueillis, stockés, utilisés, communiqués, puis détruits.

Pour de plus amples renseignements, consulter la Fiche d’information sur les évaluations des facteurs relatifs à la vie privée, au site Web du Commissariat à la protection de la vie privée du Canada.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 14 juill. 2017
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Anciens Combattants Canada, ACC, Évaluation des facteurs relatifs à la vie privée, EFVP, Vie privée
Fédérale

Le Programme pour l’autonomie des anciens combattants (PAAC) a été lancé en 1981 pour répondre au vieillissement de la population d’anciens combattants et pour aider à réduire la liste d’attente des établissements de soins de longue durée (SLD) en fournissant des soins à domicile aux anciens combattants. Le programme national de soins à domicile d’Anciens Combattants Canada (ACC) aide les anciens combattants, les membres toujours actifs des Forces canadiennes (FC) bénéficiaires d’une pension d’invalidité, les conjoints/principaux dispensateurs de soins survivants et certains civils admissibles à maintenir leur santé, leur qualité de vie et leur autonomie dans leur propre foyer aussi longtemps que possible. Lorsque les soins à domicile ne sont plus possibles, le PAAC aide les anciens combattants à obtenir des soins dans un établissement de soins de longue durée au sein de leur collectivité. Le PAAC ne vise pas à chevaucher ou à remplacer les services provinciaux, territoriaux ou municipaux existants; il est plutôt offert en complément de ces programmes afin de mieux répondre aux besoins des anciens combattants.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 29 juill. 2011
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: PDF HTML
Mots clés:  Anciens Combattants Canada, ACC, Audit interne, Évaluation, Programme pour l’autonomie des anciens combattants, PAAC, Vétérans
Fédérale

L’évaluation des programmes de soins intermédiaires et de soins de longue durée a été effectuée conformément au plan d’évaluation pluriannuel axé sur les risques pour la période 2012-2017 d’Anciens Combattants Canada, approuvé par le Ministère. Le Programme pour l’autonomie des anciens combattants – volet des soins intermédiaires (PAAC – SI) et le Programme de soins de longue durée (SLD), ci après « les programmes », viennent en aide aux vétérans et aux autres personnes admissibles qui ont besoin de soins de longue durée en établissement. Les programmes offrent deux catégories de lits : des lits d’établissements communautaires et des lits réservés. Les lits d’établissements communautaires sont des lits d’établissements exploités par des autorités de la santé ou par des organismes privés ou sans but lucratif, alors que les lits réservés sont des lits réservés dans un établissement communautaire conformément à l’entente conclue entre l’établissement et ACC.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 31 janv. 2014
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: PDF HTML
Mots clés:  Anciens Combattants Canada, ACC, Audit interne, Évaluation, Soins de longue durée, SLD, Vétérans
Fédérale

Conformément au plan d’évaluation d’Anciens Combattants Canada (2011-2016) approuvé par le Comité d’évaluation ministériel, la Direction générale de la vérification et de l’évaluation a été chargée de procéder à l’évaluation du Salut!, le bulletin des clients d’ACC. Salut! est un journal bilingue trimestriel que publie Anciens Combattants Canada (ACC) pour informer les anciens combattants et leurs familles sur les politiques, les programmes et les services ministériels. Le journal a été lancé au cours de la Semaine des anciens combattants 2001 afin de répondre à la demande des clients qui voulaient recevoir plus d’information sur les programmes de pensions d’invalidité, de soins de santé et de soutien financier dont ils pouvaient bénéficier.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 31 oct. 2011
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: PDF HTML
Mots clés:  Anciens Combattants Canada, ACC, Audit interne, Évaluation, Salut!, Vétérans
Date de modification :