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10 dossiers trouvés similaries à Affectations

Municipal

Affectations du sol au plan d'urbanisme en vigueur de la ville de Saguenay

Dernière mise à jour : 19 janv. 2023
Dossier publié : 7 nov. 2022
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: SHP PDF CSV HTML GEOJSON
Mots clés:  Affectation, Plan urbanisme, Information gouvernementale
Municipal

L’affectation du sol illustrée par cette carte comporte dix catégories. Elles sont explicitées à la Section 3.1.1 (L'affectation du sol) du Plan d’urbanisme. Les quatre premières sont de nature inclusive et correspondent à des milieux urbains distincts (secteurs résidentiel, mixte, d'activités diversifiées et d’emplois). Les cinq autres, essentiellement à caractère exclusif, s’appliquent à des aires réservées à des activités particulières (grand équipement institutionnel, couvent, monastère ou lieu de culte, agricole, conservation, grand espace vert ou parc riverain, grande emprise ou grande infrastructure publique).

Dernière mise à jour : 10 nov. 2022
Dossier publié : 31 juill. 2014
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: HTML ZIP GEOJSON
Mots clés:  Affectation, Affectation du sol, Plan urbanisme, Urbanisme, Information gouvernementale
Municipal

Couche polygonale de l’affectation du sol de la Ville de Shawinigan.

Dernière mise à jour : 30 mars 2022
Dossier publié : 17 août 2017
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: ZIP KML GEOJSON HTML CSV ESRI REST
Mots clés:  Affectation, HackQC19, Limites administratives, emplacement, sols, terrains, urbanisme, zones, Information gouvernementale
Municipal

Ensemble des affectations du sol au plan d’urbanisme de la Ville de Rouyn- Noranda

Dernière mise à jour : 30 mars 2022
Dossier publié : 22 mars 2019
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: ZIP KML GEOJSON HTML CSV ESRI REST
Mots clés:  Données du Québec, Information gouvernementale
Provinciale

Affectation du sol de la Ville de Trois-Rivières

Dernière mise à jour : 19 janv. 2023
Dossier publié : 31 oct. 2022
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: SHP CSV HTML GEOJSON
Mots clés:  Affectation, Affectation du sol, sol, Information gouvernementale
Municipal

Affectations du sol de la plus récente version en vigueur du schéma d'aménagement et de développement révisé de la Ville de Sherbrooke. Pour plus de détails, consultez la section Planification et aménagement du territoire.Attributs :ID - Identifiant uniqueTYPE - Type d'affectation

Dernière mise à jour : 4 janv. 2023
Dossier publié : 26 oct. 2022
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: ZIP KML GEOJSON HTML CSV ESRI REST
Mots clés:  HackQC22, Limites, Municipal, SADR, Schéma aménagement, Sherbrooke, Urbanisme, gouvernement-finances, Information gouvernementale
Fédérale

Dans le plan des terrains urbains (2015), les affectations du sol indiquent l'utilisation souhaitée des terrains urbains fédéraux en relation au rôle qu'ils jouent pour la capital à un endroit donné. À chaque affectation du sol correspondent des énoncés politiques s'appliquant à un ensemble de terrains servant aux mêmes fonctions.

https://ccn-ncc.gc.ca/nos-plans/plan-des-terrains-urbains-de-la-capitale

https://ncc-website-2.s3.amazonaws.com/documents/Plan-des-terrains-urbains-de-la-capitale.pdf#page=49

Dernière mise à jour : 28 juill. 2022
Dossier publié : 6 mai 2015
Organisation: Commission de la capitale nationale
Formats: HTML ESRI REST
Mots clés:  Ceinture de verdure, Gestion des terres, Planification, Urbanisme
Municipal

Affectations du territoire de la plus récente version en vigueur du schéma d'aménagement et de développement révisé de la Ville de Sherbrooke. Pour plus de détails, consultez la section Planification et aménagement du territoire.Attributs :ID - Identifiant uniqueTYPE - Type d'affectation

Dernière mise à jour : 3 janv. 2023
Dossier publié : 27 oct. 2022
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: ZIP KML GEOJSON HTML CSV ESRI REST
Mots clés:  Limites, Municipal, Planification et développement, SADR, Schéma aménagement, Sherbrooke, Urbanisme, Information gouvernementale
Provinciale

Affectation du territoire de la ville de Trois-Rivières. SADR = Schéma d'aménagement et développement révisé

Dernière mise à jour : 12 déc. 2022
Dossier publié : 15 juill. 2022
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: SHP CSV HTML GEOJSON
Mots clés:  Affectation, Affectations du territoire, territoire, Information gouvernementale
Municipal

Grandes affectations du territoire du Schéma d’aménagement et de développement de la ville de Saguenay

Dernière mise à jour : 19 janv. 2023
Dossier publié : 7 nov. 2022
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: SHP PDF CSV HTML GEOJSON
Mots clés:  Schéma aménagement développement, grande affectation, Information gouvernementale
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