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10 dossiers trouvés similaries à Plan stratégique de disposition de Services partagés Canada

Fédérale

Cette stratégie numérique renforce le rôle du SSC en tant que moteur de la TI du gouvernement et chef de file de la modernisation de la TI dans l'ensemble du gouvernment du Canada. Elle détaille le travail en cours pour offrir des services numériques du qualité aux Canadiens et la SSC est impliquée dans chacun eux:

Moderniser la façon dont le gouvernement remplace, construit et gère les principaux systèmes de TI;
Fournir des services aux gens quand et où ils en ont besoin;
Adopter une approche coordinée des opérations numériques; et
Transformer le mode de fonctionnement de SSC.

Dernière mise à jour : 23 juin 2021
Dossier publié : 10 juin 2021
Organisation: Services partagés Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Services partagés Canada, Gouvernement numérique, 2021
Fédérale

Cette fiche d'information donne un aperçu des changements apportés à la Loi sur services partagés Canada (SSC) concernant la délégation du pouvoir d'achat de Services partagés Canada.

Dernière mise à jour : 7 août 2019
Dossier publié : 25 juill. 2017
Organisation: Services partagés Canada
Formats: HTML
Mots clés:  pouvoir d’achat, modifications législatives, loi sur Services partagés Canada, biens de TI
Fédérale

La Stratégie de données de Services partagés Canada (SPC) offrira une vision ministérielle pour les données : une orientation pour bénéficier au maximum des données déjà existantes dans les répertoires de SPC et des stratégies pour contrer les déficiences connues reliées aux données.

Dernière mise à jour : 30 déc. 2020
Dossier publié : 14 juill. 2020
Organisation: Services partagés Canada
Formats: PDF
Mots clés:  Stratégie, Stratégie des données, Stratégie des données de la SPC
Fédérale

Le Plan d'action pour l'Analyse comparative entre les sexes plus (ACS+) 2019-2021 décrit comment la Commission de la fonction publique du Canada prévoit intégrer l'ACS+ à ses principaux activités et processus opérationnels entre 2019 et 2021. Le document identifie des objectifs et des mesures spécifiques liés aux cinq composantes suivantes de son cadre d'intégration de l'ACS+ : 1) Gouvernance et capacité, 2) Sensibilisation et formation, 3) Intégration et impact, 4) Données et recherche, ainsi que 5) Suivi et rapports.

Dernière mise à jour : 21 févr. 2020
Dossier publié : 21 févr. 2020
Organisation: Commission de la fonction publique du Canada
Formats: PDF DOCX
Mots clés:  Commission de la fonction publique, CFP, Employés, fonction publique fédérale, Analyse comparative entre les sexes plus, ACS+, Plan d'action, Genre, Diversité
Fédérale

Le but du présent avis est d'informer les promoteurs de présentations de drogue en vertu du Titre 8 du Règlement sur les aliments et drogues (c'est-à-dire [c.-à-d.] drogue nouvelle et présentation abrégée de drogue nouvelle) des modifications aux exigences en matière de biodisponibilité comparative de Santé Canada, pour les produits pharmaceutiques présentant d'importantes variations pharmacocinétiques chez un même sujet en ce qui a trait au degré d'absorption mesuré par la surface sous la courbe (SSC) de la concentration en fonction du temps.

Dernière mise à jour : 1 juin 2021
Dossier publié : 18 avr. 2016
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  document d'orientation, présentations de médicaments, présentations de médicaments nouveaux, politique sur les normes de bioéquivalence, produits pharmaceutiques très variables, exigences de biodisponibilité comparative, pharmacocinétique
Provinciale

L'impot sur le revenu des particuliers est perçu tous les ans aupres des residents de l'Ontario et des personnes qui ont gagne un revenu dans la province. L'impot est calcule separement de l'impot federal sur le revenu. On distingue en Ontario cinq tranches de revenu imposable et cinq taux d'imposition correspondants. Pour plus de précisions sur ces taux et crédits d'impôt, consultez la déclaration de revenus des particuliers du fédéral et du provincial pour l'année applicable.

Dernière mise à jour : 21 juill. 2022
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: XLSX CSV HTML
Mots clés:  Gouvernement et finances, Impôts et avantages fiscaux, taxes, impôt sur le revenu, crédits, taux
Fédérale

Le plan prospectif de la règlementation se présente sous la forme d'une liste ou d'une description, accessible au public, qui répertorie les modifications réglementaires qu'un ministère entend, effectivement ou potentiellement, apporter dans un délai établi. Il a pour objet de donner aux consommateurs, aux entreprises ainsi qu'aux autres intervenants et partenaires commerciaux la possibilité d'intervenir au niveau de l'élaboration des règlements et de planifier l'avenir. Il importe néanmoins de noter que ce plan est appelé à être modifié et mis à jour au fur et à mesure que le contexte opérationnel de Justice Canada évolue. Le présent plan fournit des renseignements sur les initiatives de réglementation prévues ou possibles que Justice Canada entend, effectivement ou potentiellement, mener au cours des deux prochaines années.

Dernière mise à jour : 25 juill. 2019
Dossier publié : 28 mai 2018
Organisation: Ministère de la Justice Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Justice Canada, Règlements de politique prospective, Règlement sur la protection des renseignements personnels, Loi sur la protection des renseignements personnels, Code criminel, modifications au Code criminel, règlements provinciaux, protection des consommateurs, Loi sur les pêches
Fédérale

Documents d’information pour la comparution sur le rapport 7 — La Subvention salariale d’urgence du Canada, des rapports 2021 de la vérificatrice générale du Canada le 22 avril 2021

Dernière mise à jour : 12 juill. 2021
Dossier publié : 12 juill. 2021
Organisation: Bureau du vérificateur général du Canada
Formats: HTML
Mots clés:  BVG, comparution, PAPC, COVID-19
Fédérale

Plans stratégiques

Dernière mise à jour : 26 mars 2021
Dossier publié : 1 août 2019
Organisation: Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats: HTML
Mots clés:  plan
Fédérale

Ce qui suit contient un compte rendu des actions de Services partagés Canada pour travailler dans un environnement COVID-19 au cours de la dernière année. Cela comprend la réponse de Shared Services Canada à COVID-19, mais décrit ensuite ce que SSC a accompli au cours de la dernière année tout au long de la pandémie. Cette publication décrit également la situation actuelle de Services partagés Canada, ce qui a été appris tout au long de cette dernière année, et quelles sont les prochaines étapes pour les différents projets de Services partagés Canada.

Dernière mise à jour : 5 août 2021
Dossier publié : 23 juill. 2021
Organisation: Services partagés Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Services partagés Canada, 2020, COVID-19, Réseaux et sécurité, SPC 3.0
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