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10 dossiers trouvés similaries à Divulgation du matériel de breffage pour la ministre et la sous-ministre

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Les titres des documents d’information énumérés ci-dessous ont été préparés à l’intention de la ministre, de la sous-ministre et du sous-ministre délégué de la Justice. Les listes sont générées à la fin de chaque mois et sont un instantané des dossiers créés au cours du mois en question. Conformément à l’esprit de la Loi sur l’accès à l’information, les titres des documents d’information qui seraient exemptés en vertu de la Loi sont expurgés. Les titres des documents d’information ayant trait aux documents confidentiels du Cabinet ne figurent pas sur la liste.

Dernière mise à jour : 4 sept. 2019
Dossier publié : 31 janv. 2019
Organisation: Ministère de la Justice Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Ministère de la Justice, Accès à l'information, Divulgation proactive, Divulgation du matériel de breffage
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*Avis aux lecteurs:

Le gouvernement du Canada a mis en œuvre une série de mesures visant à renforcer la gestion du secteur public en augmentant la transparence et la surveillance des ressources publiques au sein du gouvernement fédéral. Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés à l'intention de la ministre et de la sous-ministre de la Justice. Le listes sont générées à la fin de chaque mois et sont un instantané des dossiers créés au cours du mois en question. Conformément à l’esprit de la Loi sur l’accès à l’information, les titres des documents d’information qui seraient exemptés en vertu de la Loi sont expurgés.

Dernière mise à jour : 22 févr. 2022
Dossier publié : 2 févr. 2018
Organisation: Ministère de la Justice Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Ministère de la Justice, Accès à l'information, Divulgation proactive, Divulgation du matériel de breffage
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Information fournie au sous-ministre de l’Emploi et du Développement social Jean-François Tremblay – 10 janvier 2022.

Dernière mise à jour : 6 mai 2022
Dossier publié : 2 mai 2022
Organisation: Emploi et Développement social Canada
Formats: HTML
Mots clés:  ESDC, DM, transition
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Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés pour le sous-ministre des Services aux Autochtones Canada. En vertu de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels, les informations personnelles, confidentielles ou reliées à la sécurité ont été exclues de cette liste. Si un titre vous intéresse, vous pouvez soumettre une demande d'accès à l'information pour obtenir une copie des documents

Dernière mise à jour : 13 avr. 2022
Dossier publié : 30 mai 2019
Organisation: Services aux Autochtones Canada
Formats: CSV
Mots clés:  Services aux Autochtones, SAC, note d'information, accès à l'information
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Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés pour le sous-ministre des Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada. En vertu de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels, les informations personnelles, confidentielles ou reliées à la sécurité ont été exclues de cette liste. Si un titre vous intéresse, vous pouvez soumettre une demande d'accès à l'information pour obtenir une copie des documents.

Dernière mise à jour : 31 mai 2019
Dossier publié : 30 mai 2019
Organisation: Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
Formats: CSV
Mots clés:  note d'information, Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord du Canada, RCAANC, accès à l'information
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Documents d'information du sous-ministre – septembre 2019 - Aperçu de Santé Canada ainsi que de l'information sur Gouvernance et opérations.

Dernière mise à jour : 24 déc. 2019
Dossier publié : 24 déc. 2019
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Santé Canada, Documents d'information du sous-ministre, septembre 2019 - Aperçu de
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Documents d'information pour la Sous-ministre déléguée principale et la Sous-ministre déléguée d’EDSC, 2021

Dernière mise à jour : 22 oct. 2021
Dossier publié : 21 oct. 2021
Organisation: Emploi et Développement social Canada
Formats: HTML
Mots clés:  EDSC, Documents d'information, Sous-ministre déléguée principale, Sous-ministre déléguée
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Aperçu du portefeuille de la santé, enjeux / priorités pour les 100 premiers jours et un vade-mecum avec des faits saillants du portefeuille de la santé.

Dernière mise à jour : 7 avr. 2020
Dossier publié : 18 mars 2020
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Cahiers d’information, ministre, Santé Canada
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Cahier d’information à l’intention du ministre Tribunal des anciens combattants (révision et appel)

Dernière mise à jour : 24 mars 2022
Dossier publié : 24 mars 2022
Organisation: Tribunal des anciens combattants (révision et appel)
Formats: HTML
Mots clés:  Cahier de transition
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Sous-ministre du Travail - Cahier d’information sur le mandat, Mars 2021- cahier 1

Dernière mise à jour : 15 juill. 2021
Dossier publié : 15 juill. 2021
Organisation: Emploi et Développement social Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Programme du travail, EDSC, Sous-ministre du Travail, Cahier d’information sur le mandat, Mars 2021
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