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10 dossiers trouvés similaries à Réserves de terres de

Provinciale
TA_CROWN_RSRV_NOTATIONS_SVW contient la représentation spatiale (polygone) des actifs et appliqués pour les réserves et les notations. Les réserves sont un type particulier de propriété foncière de la Couronne qui confère à un organisme le droit de mettre en œuvre une restriction à l'utilisation des terres de la Couronne. Les organismes et les sociétés des gouvernements fédéral et provinciaux peuvent demander l'établissement de réserves Land Act sur des sites de grande valeur nécessaires à des fins publiques, y compris la recherche et l'éducation. Selon le type de réserve (décret, réserve cartographique, désignation en vertu de la Loi sur les terres (qui peut être désignée comme utilisation ou utilisation prohibitive) et mention d'intérêt), la zone est retirée de l'aliénation en vertu de la Loi sur les terres. Le point de vue a été créé pour fournir une présentation simplifiée de ce type de durée unique à partir de l'information sur l'aliénation dans le système opérationnel de Tantalis. Le même contenu pourrait être dérivé du TA_CROWN_TENURES_SVW en filtrant uniquement ce type d'occupation ** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**
Dernière mise à jour : 19 mai 2021
Dossier publié : 9 mars 2011
Organisation: Gouvernment de la Colombie-Britannique
Formats: KML WMS HTML
Mots clés:  kw manquant, Information gouvernementale
Provinciale
Base de données des terres de la Couronne qui comprend les terres régies par le Ministère du Développement de l’énergie et des ressources.
Dernière mise à jour : 19 janv. 2023
Dossier publié : 8 juin 2022
Organisation: Gouvernement du Nouveau-Brunswick
Formats: SHP XML ZIP KML GEOJSON other HTML CSV KMZ RSS
Mots clés:  carte, geonb, terres de la couronne, Crown Terres, Information gouvernementale
Provinciale
TA_CROWN_LEASES_SVW - Un bail foncier de la Couronne est un type de régime foncier délivré en vertu de la Loi sur les terres. Un bail en vertu de la Loi foncière est délivré lorsque la tenure à long terme est requise, lorsque des améliorations substantielles sont proposées ou lorsque des limites précises sont requises pour éviter les conflits d'utilisation des terres et de propriété. Le détenteur de la propriété bénéficie de l'utilisation et de la jouissance exclusives de la zone. Le titulaire de la propriété a également le droit d'exclure ou de facturer au public l'utilisation du terrain et/ou des améliorations, lorsque cela est conforme aux conditions du bail. Les baux de l'État doivent faire l'objet d'un sondage (cadastral) avant leur délivrance. ** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**
Dernière mise à jour : 19 mai 2021
Dossier publié : 9 mars 2011
Organisation: Gouvernment de la Colombie-Britannique
Formats: KML WMS HTML
Mots clés:  CLRS, Canada, Terre de la Couronne, Registre des terres de la Couronne, Tenure de la Couronne, tantale, Information gouvernementale
Provinciale
Le jeu de données sur les réserves indiennes comprend tous les polygones qui représentent les réserves indiennes de l'Alberta. Les terres des réserves indiennes sont des terres réservées à l'usage exclusif et aux avantages de la ou des bandes auxquelles elles sont attribuées. Le gouvernement fédéral a la compétence principale sur ces terres et sur les personnes qui y vivent. ** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**
Dernière mise à jour : 27 sept. 2022
Dossier publié : 14 juill. 2022
Organisation: Gouvernement de l'Alberta
Formats: XML HTML ESRI REST
Mots clés:  -CANADA, ALBERTA, LIMITES, LAND FÉDÉRAL, PREMIÈRES NATIONS, INDIAN-LAND, RÉSERVE INDIENNE, DONNÉES EN DIRECT ET CARTES, Information gouvernementale
Provinciale
Cet ensemble de données comprend les cinq couches cartographiques suivantes : Zones tampons des cours d’eau et des terres humides : Zones tampons entourant les terres humides et les cours d’eau cartographiés où sont réglementées les activités forestières sur les terres de la Couronne pour préserver la qualité de l’eau et l’habitat aquatique. Aires d’hivernage du cerf de Virginie : Zones forestières aménagées sur les terres de la Couronne pour fournir aux troupeaux de cerfs de Virginie des habitats les protégeant des hivers rigoureux. Autres habitats : Peuplements forestiers désignés qui répondent aux critères structuraux et spatiaux du DER concernant les « communautés de forêt ancienne » et les « habitats fauniques de forêt ancienne ». Anciennes aires d’hivernage du cerf de Virginie : Anciennes aires d’hivernage du cerf de Virginie pour lesquelles les relevés aériens n’ont pas décelé d’utilisation animale pendant une longue période de temps. Il s’agit d’une des modifications à la forêt de conservation qui ont été annoncées au titre de la stratégie de gestion des forêts, en mars 2014. Anciens habitats : Anciens peuplements forestiers qui répondaient aux critères structuraux et spatiaux du DER concernant les « communautés de forêt ancienne » et les « habitats fauniques de forêt ancienne ». Il s’agit d’une des modifications à la forêt de conservation qui ont été annoncées au titre de la stratégie de gestion des forêts, en mars 2014. Renseignements supplémentaires : Veuillez noter les points ci-dessous. Zones tampons des cours d’eau et des terres humides : Tous les cours d’eau définis dans le cadre législatif du Nouveau-Brunswick ne sont pas cartographiés, compte tenu de la difficulté à les délimiter à partir des photographies aériennes en couleurs. En général, l’emplacement des cours d’eau est précis à plus ou moins 10 m. Aires d’hivernage du cerf de Virginie : Les aires d’hivernage du cerf de Virginie sont définies en fonction de relevés aériens périodiques et il se peut que ces derniers n’aient pas pu déceler totalement tous les peuplements forestiers utilisés par les cerfs.
Dernière mise à jour : 19 janv. 2023
Dossier publié : 30 mars 2020
Organisation: Gouvernement du Nouveau-Brunswick
Formats: SHP XML FGDB/GDB KML GEOJSON other HTML CSV KMZ RSS
Mots clés:  carte, terres de la couronne, Crown Terres, préservation, geonb, Information gouvernementale
Provinciale
TA_CROWN_RIGHTS_OF_WAY_SVW contient la représentation spatiale (polygone) des droits de passage actifs et appliqués pour les emprises légales. Les emprises légales peuvent être enregistrées dans un bureau des titres de biens-fonds et sont normalement délivrées pour autoriser l'utilisation linéaire des terres de la Couronne à des fins de transport, de communication, de production d'énergie et d'aménagement des services publics. Ils accordent aux détenteurs de tenure le droit de passage à des fins précises et à la certitude quant à l'accès à la terre et à l'utilisation des améliorations. Elles ne portent pas sur une utilisation non exclusive - l'exclusivité peut être accordée pour des raisons de sécurité. Une enquête juridique est nécessaire pour définir la zone de durée. Le point de vue a été créé pour fournir une présentation simplifiée de ce type de durée unique à partir de l'information sur l'aliénation dans le système opérationnel de Tantalis. Le même contenu pourrait être dérivé du TA_CROWN_TENURES_SVW en filtrant uniquement ce type d'occupation ** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**
Dernière mise à jour : 19 mai 2021
Dossier publié : 9 mars 2011
Organisation: Gouvernment de la Colombie-Britannique
Formats: KML WMS HTML
Mots clés:  CLRS, Canada, Terre de la Couronne, Registre des terres de la Couronne, Tenure de la Couronne, tantale, Information gouvernementale
Provinciale
Il s'agit de données de pétitions faites au gouvernement par des individus ou des groupes de personnes qui demandaient l'octroi de terres de la Couronne au début de la Nouvelle-Écosse, 1765-1800. La base de données contient 11 464 noms de futurs colons, tels qu'identifiés dans 1 890 pétitions survivantes ; les champs de données incluent également l'année de chaque pétition, l'emplacement des terres par comté, une brève description des terres demandées et des notes concernant la documentation connexe (par exemple, mandats d'arpentage, rapports d'arpenteur, licences d'occupation, etc.).
Dernière mise à jour : 14 sept. 2022
Dossier publié : 31 mai 2016
Organisation: Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats: XML HTML RDF CSV other RSS
Mots clés:  pétitions foncières, noms, démographie
Provinciale
Représentation spatiale d'un segment de la limite d'une réserve de terres agricoles (RTA), qui est une parcelle de terre, basée sur le sol et le climat, jugée nécessaire pour être maintenue à des fins agricoles. Les données numériques ALR ne sont pas considérées comme la représentation officielle de l'ALR. Historique : base papier ALR (1:50000) et cartes constitutives à grande échelle. Compilation à partir de cartes imprimées rectifiées en données numériques de base provinciales normalisées (TRIM, CDMS, ICI). Résolution : Variable, déterminée pour la fonction à partir de la source de base. Registre : Commission des réserves foncières, 133-4940 Canada Way, Burnaby C.-B., V5G-4K6, (604) 660-7000 ** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**
Dernière mise à jour : 19 mai 2021
Dossier publié : 14 mai 2012
Organisation: Gouvernment de la Colombie-Britannique
Formats: KML WMS HTML
Mots clés:  ALR, Commission des terres agricoles, Information gouvernementale
Provinciale
TA_CROWN_INCLUSIONS_SVW contient la représentation spatiale (polygone) des inclusions de terres de la Couronne active et appliquée. Les inclusions sont un mécanisme par lequel un détenteur d'intérêt peut étendre ses avoirs en vertu des dispositions législatives de la Loi sur les titres fonciers et fonciers. Le point de vue a été créé pour fournir une présentation simplifiée de ce type de durée unique à partir de l'information sur l'aliénation dans le système opérationnel de Tantalis. Le même contenu pourrait être dérivé du TA_CROWN_TENURES_SVW en filtrant uniquement ce type d'occupation ** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**
Dernière mise à jour : 19 mai 2021
Dossier publié : 9 mars 2011
Organisation: Gouvernment de la Colombie-Britannique
Formats: KML WMS HTML
Mots clés:  kw manquant, Information gouvernementale
Provinciale
Le calcul du loyer pour l'utilisation des terres de la Couronne à des fins de services publics est fondé sur la valeur des terres zonales. Il y a actuellement 7 zones couvrant la province. Le jeu de données décrit les limites de ces zones. ** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**
Dernière mise à jour : 10 déc. 2020
Dossier publié : 13 déc. 2018
Organisation: Gouvernment de la Colombie-Britannique
Formats: KML WMS HTML
Mots clés:  CLR, Terre de la Couronne, tarification, services publics, prix des services publics, zones utilitaires, Information gouvernementale
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