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Fédérale

En 2020, le Bureau de la conseillère scientifique en chef du gouvernement fédéral a publié la Feuille de route pour la science ouverte, qui énonce les principes fondamentaux et dix recommandations pour guider les activités de science ouverte au Canada. Les recommandations appellent à une adoption progressive et graduelle des approches de la science ouverte, qui s’appliquent à tous les résultats scientifiques et les résultats de recherche financés par le gouvernement fédéral. Étant donné qu’un certain nombre de recommandations exigent des mesures directes de la part des ministères et organismes fédéraux à vocation scientifique, on a demandé aux ministères à vocation scientifique de formuler un plan d’action réactif qui énonce des engagements et des objectifs précis pour répondre aux recommandations de la feuille de route. Ce document présente les engagements et les mesures du CNRC.

Dernière mise à jour : 13 janv. 2022
Dossier publié : 1 nov. 2021
Organisation: Conseil national de recherches Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Plan d'action pour la science ouverte, science ouverte
Fédérale

L'Alberta a créé un plan d'action sur les soins virtuels afin de s'appuyer sur cette base pour faire passer la province au niveau supérieur.

Dernière mise à jour : 1 nov. 2021
Dossier publié : 8 avr. 2021
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  soins virtuels, soins virtuels en Alberta, plan d'action sur les soins virtuels
Fédérale

Le plan d'action donne un aperçu des soins virtuels en Nouvelle-Écosse et identifie les domaines prioritaires spécifiques de la province pour l'avenir.

Dernière mise à jour : 1 nov. 2021
Dossier publié : 15 mars 2021
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  soins virtuels, soins virtuels de la Nouvelle-Écosse, plan d'action pour les soins virtuels
Fédérale

Ce rapport de suivi de la mise en œuvre des plans d'action de la gestion fait état des mesures prises par les diverses entités responsables à la suite de constatations et de recommandations. Le processus de suivi en vigueur fait en sorte que les plans d'action de la gestion sont revus annuellement jusqu'à ce qu'ils soient terminés. Le degré de mise en œuvre est évalué et rapporté au Comité exécutif, qui agit à titre de Comité ministériel d'évaluation (CME) de l'Agence spatiale canadienne (ASC). Ce rapport annuel présente, en date du 31 mars 2014, les résultats du suivi se rapportant à trois projets d'évaluation dont les rapports et les plans d'action de la gestion ont été présentés et approuvés antérieurement par le Comité exécutif.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 1 avr. 2014
Organisation: Agence spatiale canadienne
Formats: PDF HTML
Mots clés:  Agence spatiale canadienne, ASC, Évaluation, Audit interne, Évaluation de programme, Programme spatial canadien
Fédérale

Ce rapport de suivi de la mise en œuvre des plans d'action de la gestion fait état des mesures prises par les diverses entités responsables à la suite des constatations et des recommandations. Le processus de suivi en vigueur fait en sorte que les plans d'action de la gestion sont revus annuellement jusqu'à ce qu'ils soient terminés. Le degré de mise en œuvre est évalué et rapporté au Comité d'évaluation ministériel (CÉM) de l'Agence spatiale canadienne (ASC).

Ce rapport annuel présente, en date du 31 mars 2016, les résultats du suivi se rapportant à huit projets d'évaluation dont les rapports et les plans d'action de la gestion ont été présentés et approuvés antérieurement par le CÉM, ou par le Comité exécutif qui agissait, jusqu'en 2015-2016, à titre de CÉM.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 18 nov. 2016
Organisation: Agence spatiale canadienne
Formats: PDF HTML
Mots clés:  Agence spatiale canadienne, ASC, Évaluation, Audit interne, Évaluation de programme, Programme spatial canadien
Fédérale

Le suivi de la mise en œuvre des plans d'action de la gestion boucle le processus de la vérification interne en faisant état des mesures prises par les diverses entités responsables à la suite de nos constatations et de nos recommandations. Le processus de suivi en vigueur fait en sorte que les plans d'action de la gestion sont revus annuellement pour en évaluer le degré de mise en œuvre et en faire rapport au Comité de vérification (CV) et ce, jusqu'à ce qu'ils soient complétés.

Ce rapport annuel présente, en date du 31 mars 2013, les résultats du suivi se rapportant à 14 projets de vérification dont les rapports et les plans d'action de la gestion ont été présentés et approuvés antérieurement par le CV.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 1 mai 2013
Organisation: Agence spatiale canadienne
Formats: PDF HTML
Mots clés:  Agence spatiale canadienne, ASC, Évaluation, Audit interne, Gestion de projet
Fédérale

Ce rapport de suivi de la mise en œuvre des plans d'action de la gestion fait état des mesures prises par les diverses entités responsables à la suite des constatations et des recommandations. Le processus de suivi en vigueur fait en sorte que les plans d'action de la gestion sont revus annuellement jusqu'à ce qu'ils soient terminés. Le degré de mise en œuvre est évalué et rapporté au Comité exécutif, qui agit à titre de Comité ministériel d'évaluation (CME) de l'Agence spatiale canadienne (ASC).

Ce rapport annuel présente, en date du 31 mars 2015, les résultats du suivi se rapportant à sept projets d'évaluation dont les rapports et les plans d'action de la gestion ont été présentés et approuvés antérieurement par le Comité exécutif.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 1 juin 2015
Organisation: Agence spatiale canadienne
Formats: PDF HTML
Mots clés:  Agence spatiale canadienne, ASC, Évaluation, Audit interne, Évaluation de programme, Programme spatial canadien
Fédérale

Le suivi de la mise en œuvre des plans d'action de la gestion boucle le processus de l'évaluation de programme en faisant état des mesures prises par les diverses entités responsables à la suite des constatations et des recommandations. Le processus de suivi en vigueur fait en sorte que les plans d'action de la gestion sont revus annuellement jusqu'à ce qu'ils soient complétés, et, le degré de mise en œuvre est évalué et rapporté au Comité exécutif, qui agit à titre de Comité ministériel d'évaluation (CME) de l'Agence spatiale canadienne (ASC).

Ce rapport annuel présente, en date du 31 mars 2013, les résultats du suivi se rapportant à deux projets d'évaluation dont les rapports et les plans d'action de la gestion ont été présentés et approuvés antérieurement par le Comité exécutif.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 1 avr. 2013
Organisation: Agence spatiale canadienne
Formats: PDF HTML
Mots clés:  Agence spatiale canadienne, ASC, Évaluation, Audit interne, Évaluation de programme, Programme spatial canadien
Fédérale

Le suivi de la mise en œuvre des plans d'action de la gestion boucle le processus de l'évaluation de programme en faisant état des mesures prises par les diverses entités responsables à la suite des constatations et des recommandations. Le processus de suivi en vigueur fait en sorte que les plans d'action de la gestion sont revus annuellement jusqu'à ce qu'ils soient complétés, et, le degré de mise en œuvre est évalué et rapporté au Comité exécutif, qui agit à titre de Comité ministériel d'évaluation (CME) de l'Agence spatiale canadienne (ASC).

Ce rapport annuel présente, en date du 31 mars 2012, les résultats du suivi se rapportant à deux projets d'évaluation dont les rapports et les plans d'action de la gestion ont été présentés et approuvés antérieurement par le Comité exécutif.

Dernière mise à jour : 7 mai 2021
Dossier publié : 1 avr. 2012
Organisation: Agence spatiale canadienne
Formats: PDF HTML
Mots clés:  Agence spatiale canadienne, ASC, Évaluation, Audit interne, Évaluation de programme, Accord de coopération Canada-ESA, Programme de développement des technologies spatiales, PDTS, Programme spatial canadien
Fédérale

Le suivi de la mise en oeuvre des plans d'action de la gestion boucle le processus de la vérification interne en faisant état des mesures prises par les diverses entités responsables à la suite de nos constatations et de nos recommandations. Le processus de suivi en vigueur fait en sorte que les plans d'action de la gestion sont revus annuellement pour en évaluer le degré de mise en oeuvre et en faire rapport au Comité de vérification (CV) et ce, jusqu'à ce qu'ils soient complétés.

Ce rapport annuel présente, en date du 31 mars 2012, les résultats du suivi se rapportant à 15 projets de vérification dont les rapports et les plans d'action de la gestion ont été présentés et approuvés antérieurement par le Comité de vérification.

Dernière mise à jour : 7 mai 2021
Dossier publié : 1 avr. 2012
Organisation: Agence spatiale canadienne
Formats: PDF HTML
Mots clés:  Agence spatiale canadienne, ASC, Évaluation, Audit interne, Gestion de projet
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