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10 dossiers trouvés similaries à Zones potentiellement exposées aux glissements de terrain
Cette cartographie localise les parties de territoire où doivent s’appliquer les normes relatives aux glissements de terrain, prescrites par le gouvernement du Québec. Les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain comprennent, en plus du talus, des bandes de protection à son sommet et à sa base, où différentes interventions doivent être réglementées. Ces zones sont destinées à être intégrées au schéma d’aménagement et de développement des MRC pour la planification du territoire et le contrôle de l’utilisation du sol, conformément aux exigences de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (A-19.1, art.5).
Zones de glissement de terrain de la Ville de Trois-Rivières
Zones de développement situées à l'intérieur du périmètre d'urbanisation.Attributs :ID - Identifiant uniqueTYPE - Type de zoneSystème de coordonnées : WGS 1984 Web Mercator (sphère auxiliaire), WKID 3857.
Cahier d’information préparé à l’intention de la ministre des Pêches et des Océans pour sa comparution devant le Comité permanent de la Chambre des communes sur le glissement rocheux de Big Bar et saumon du Pacifique le 9 juin, 2020.
Zones pouvant être occasionnellement inondées.Attributs :ID - Identifiant uniqueMUNICIPALITE - Code de la municipalitéTYPE - Type de zones selon la récurrence d'inondationSystème de coordonnées : WGS 1984 Web Mercator (sphère auxiliaire), WKID 3857.
Cette cartographie localise les parties de territoire où doivent s’appliquer les normes relatives à l'érosion côtière, prescrites par le gouvernement du Québec. Les zones de contraintes relatives à l'érosion côtière comprennent des bandes de protection où différentes interventions doivent être réglementées. Ces zones sont destinées à être intégrées au schéma d’aménagement et de développement des MRC pour la planification du territoire et le contrôle de l’utilisation du sol, conformément aux exigences de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (A-19.1, art.5).
Matériel d'information pour la présidente Valerie Gideon, présidente. Vue d’ensemble de FedNor ainsi que des renseignements sur la gouvernance et les opérations.
Le potentiel minéral comprend les informations se rapportant aux cibles d'exploration minérale et aux zones favorables.
Localisation des horodateurs.Attributs :ID - Identifiant uniqueNO - NuméroSystème de coordonnées : WGS 1984 Web Mercator (sphère auxiliaire), WKID 3857.