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10 dossiers trouvés similaries à Limite du Coeur de la capitale de la CCN 2005

Municipal

Firmes inscrites sur la liste des firmes à rendement insatisfaisant en application de la Directive sur l’évaluation des fournisseurs. Vous pouvez accéder aux résolutions ainsi que les dossiers décisionnels sur le site web de la ville. Vous pouvez également y lire la Directive sur l'évaluation des fournisseurs ainsi que ses annexes 1, 2, 3 et 4.

Dernière mise à jour : 7 sept. 2022
Dossier publié : 13 nov. 2017
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: HTML XLS CSV
Mots clés:  Fournisseurs, Montréal, Rendement
Municipal

L'état d’avancement des projets du Plan d'action 2015-2017 du Bureau de la ville intelligente et numérique tel que présenté dans le Bilan des réalisations 2015-2017.

Dernière mise à jour : 22 juin 2022
Dossier publié : 1 juin 2018
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: CSV HTML
Mots clés:  Données du Québec
Fédérale
Dernière mise à jour : 28 juill. 2022
Dossier publié : 6 mai 2015
Organisation: Commission de la capitale nationale
Formats: HTML ESRI REST
Mots clés:  Limites administratives, Terrains urbains, Ottawa; Capital; Canada, Données administratives, Urbanisme, Capital
Municipal

On trouve ici les documents suivants : - Présentation du budget 2015 de l'arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie en format pdf. - Tableaux du budget de fonctionnement et du Programme triennal d'immobilisation tels qu'adoptés par le conseil d'arrondissement le 3 novembre 2014.

Dernière mise à jour : 22 juin 2022
Dossier publié : 20 nov. 2014
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: PDF ODS HTML
Mots clés:  Budget, Dépense, Finance, Immobilisation, Investissement, Recette, Revenu
Fédérale

Vous pouvez télécharger, sauvegarder et imprimer la Charte canadienne des droits et libertés en différentes langues (format PDF). Les versions autres que l'anglais ou le français sont considérées comme des documents promotionnels; elles ne doivent pas être considérées comme traductions officielles.

Dernière mise à jour : 16 févr. 2022
Dossier publié : 27 juin 2019
Organisation: Patrimoine canadien
Formats: PDF/UA
Mots clés:  chartre, droits, libertés, constitution
Fédérale

Cette publication offre aux Canadiens une vision générale du fonctionnement du système de justice du Canada. Plus précisément, il définit les différences entre le droit public et le droit privé, la façon dont les lois sont tenues à jour et le rôle de la Constitution canadienne dans la définition des règles et des principes fondamentaux régissant le Canada. Le rôle du public dans le système de justice est couvert dans les fichiers PDF et HTML, parallèlement aux attentes des Canadiens lorsqu'ils interagissent avec le système de justice en tant que juré, témoin ou autre. Les spectateurs de ce document au format PDF doivent noter qu'à partir de 2015, il a été considéré comme archivé et ne sera plus mis à jour.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 1 janv. 2015
Organisation: Ministère de la Justice Canada
Formats: PDF HTML
Mots clés:  Ministère de la Justice, Système judiciaire du Canada, Lois, Constitution canadienne, Justice réparatrice, Structures judiciaires, État de droit
Fédérale

Dans le plan des terrains urbains (2015), les affectations du sol indiquent l'utilisation souhaitée des terrains urbains fédéraux en relation au rôle qu'ils jouent pour la capital à un endroit donné. À chaque affectation du sol correspondent des énoncés politiques s'appliquant à un ensemble de terrains servant aux mêmes fonctions.

https://ccn-ncc.gc.ca/nos-plans/plan-des-terrains-urbains-de-la-capitale

https://ncc-website-2.s3.amazonaws.com/documents/Plan-des-terrains-urbains-de-la-capitale.pdf#page=49

Dernière mise à jour : 28 juill. 2022
Dossier publié : 6 mai 2015
Organisation: Commission de la capitale nationale
Formats: HTML ESRI REST
Mots clés:  Ceinture de verdure, Gestion des terres, Planification, Urbanisme
Fédérale

Le titre de la carte est Regina. Échelle de la carte tactile : 2,0 centimètres = 100 mètres La flèche du nord pointe vers le nord. Des étiquettes en caractères ordinaires et en braille sont attribuées aux détails du centre-ville de Regina et expliquées dans les légendes du fichier PDF. Des étiquettes en caractères ordinaires et en braille sont attribuées aux routes principales et expliquées dans le fichier PDF.

Dernière mise à jour : 22 févr. 2022
Dossier publié : 3 avr. 2006
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF HTML CDR GIF
Mots clés:  braille, carte tactile, culture, démographique, société
Fédérale

Le titre de la carte est Calgary. Échelle de la carte tactile : 2,0 centimètres = 100 mètres La flèche du nord pointe vers le nord. Des étiquettes en caractères ordinaires et en braille sont attribuées aux détails du centre-ville de Calgary et expliquées dans le fichier PDF. Des étiquettes en caractères ordinaires et en braille sont attribuées aux routes principales et expliquées dans le fichier PDF.

Dernière mise à jour : 22 févr. 2022
Dossier publié : 3 avr. 2006
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF HTML CDR GIF
Mots clés:  braille, carte tactile, culture, démographique, société
Fédérale

Le titre de la carte est Québec. Échelle de la carte tactile : 2,0 centimètres = 100 mètres La flèche du nord pointe vers le nord. Des étiquettes en caractères ordinaires et en braille sont attribuées aux détails du centre-ville de Québec et expliquées dans le fichier en format PDF. Des étiquettes en caractères ordinaires et en braille sont attribuées aux routes principales et expliquées dans le fichier en format PDF.

Dernière mise à jour : 22 févr. 2022
Dossier publié : 3 avr. 2006
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF HTML CDR GIF
Mots clés:  braille, carte tactile, culture, démographique, société
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