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10 dossiers trouvés similaries à Statistiques nationales du régime de sanctions administratives pécuniaires (RSAP)

Fédérale

L'outil de détermination des temps d'attente est un outil en ligne d'Anciens Combattants Canada (ACC) qui indique la durée moyenne d'attente avant d'obtenir une décision relative aux demandes de participation aux programmes. L'outil calcule le temps moyen d'attente en fonction du temps en semaines qu'il a fallu pour traiter toutes les demandes dûment remplies dans les 90 derniers jours. Les données sont mises à jour sur une base hebdomadaire. Les ressources mentionnées ci-dessous renferment des données historiques.

Dernière mise à jour : 15 avr. 2022
Dossier publié : 5 déc. 2018
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: ODT CSV XLS XLSX
Mots clés:  Temps d'attente, ouil de détermination des temps d'attente, délai de traitement, ouil de détermination du délai de traitement, rapport de DE, outil de détermination du DE, rapport sur les délais d'exécution, outil de détermination des délais d'exécution, délai d'exécution
Provinciale

Statistiques sur les constats signifiés par appareil de type radar-photographique.

Dernière mise à jour : 14 sept. 2022
Dossier publié : 26 mars 2019
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: CSV HTML
Mots clés:  Caméra de circulation, Constat, Radar photographique
Fédérale

GCSurplus, de Services publics et Approvisionnement Canada, vend une vaste sélection d'articles excédentaires du gouvernement au grand public. Cet ensemble de données identifie tous les articles qui ont été vendus sur le site https://www.gcsurplus.ca/ depuis le 21 août 2015.

Dernière mise à jour : 17 juill. 2022
Dossier publié : 28 sept. 2017
Organisation: Services publics et Approvisionnement Canada
Formats: XML CSV
Mots clés:  Gouvernement du Canada, Services publics et Approvisionnement Canada, Direction Général des approvisionnements, Secteur des achats commerciaux et de la gestion de l'approvisionnement, Distribution des biens de la Couronne
Fédérale

Tableau représentant le taux de chômage dans les régions économiques de l'assurance-emploi au Canada.

Dernière mise à jour : 12 avr. 2022
Dossier publié : 15 déc. 1997
Organisation: Emploi et Développement social Canada
Formats: CSV XLS
Mots clés:  assurance-emploi, salariés, emploi, chômage, chômeur, emplois, information sur le marché du travail
Fédérale

NAV CANADA (NC) a fourni à Environnement et Changement Climatique Canada (ECCC) des observations météorologiques automatisé à la minute de six stations AWOS (ex. emplacements d'aéroport) choisies du sud de l’Ontario à titre de programme de validation de concept expérimental pour soutenir les Jeux de 2015. Les données fournies à la minute suivaient une fréquence temporelle plus élevée que les observations à l’heure fournies habituellement (bulletins météorologiques spéciaux plus fréquents qu’aux heures, au besoin). Les données fournies à la minute par ces stations sont considérées brutes et non officielles; les observations ne peuvent être considérées officielles qu’après le traitement et la transmission des données de NC à ECCC dans un format et un style précis (comme c’est le cas pour les observations à l’heure).

Dernière mise à jour : 27 juill. 2021
Dossier publié : 30 juin 2016
Organisation: Environnement et Changement climatique Canada
Formats: PDF CSV XLS HTML
Mots clés:  TO2015, 2015 Jeux, 2015, Panaméricain, Parapanaméricain, Ontario, sud de l Ontario, Toronto, Environnement Canada
Fédérale

Pour les ministères et les organismes, il s'agit de tableaux financiers comparant les dépenses prévues et les dépenses réelles pour le trimestre et pour le cumul de l'exercice en cours, ainsi que de l'information comparative par rapport à l'exercice précédent. Chaque rapport comprend les crédits budgétaires alloués dans le cadre des budgets principal et supplémentaires des dépenses, ainsi que tout virement d'affectation approuvé par le Conseil du Trésor qui est devenu disponible pour utilisation par l'institution à la fin du trimestre.

Dernière mise à jour : 19 mars 2022
Dossier publié : 23 août 2012
Organisation: Services partagés Canada
Formats: HTML
Mots clés:  finances publiques, dépenses publiques, budget, accès à l'information, rapports financiers trimestriels, planification budgétaire, états financiers
Municipal

Tous les deux semaines, les Bibliothèques de Montréal publient un palmarès des 20 documents les plus empruntés pour chacune des 45 bibliothèques.

Dernière mise à jour : 22 juin 2022
Dossier publié : 14 nov. 2014
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: other HTML
Mots clés:  Bibliothèque, Statistique
Fédérale

En vertu de la Loi sur les sanctions administratives pécuniaires en matière d'agriculture et d'agroalimentaire et de son règlement d'application, l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) peut infliger une sanction administrative pécuniaire (SAP) à titre de mesure d'application de la loi pour inciter au respect de la Loi sur la santé des animaux, la Loi sur la protection des végétaux, la Loi sur l'inspection des viandes ainsi que de leurs règlements connexes.

Dernière mise à jour : 23 févr. 2022
Dossier publié : 1 sept. 2013
Organisation: Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats: CSV
Mots clés:  administratives, pécuniaires, sanctions
Fédérale

Quatre radiomètres au sol (détecteurs de rayonnements ultraviolets) ont été déployés dans la grande région du Golden Horseshoe. Toutes les minutes, ils transmettent des observations sur le composant ultraviolet (UV) de l’exposition au soleil, comme le définit l’indice universel de rayonnement UV solaire. L’indice UV est une mesure standard internationale de la force du rayonnement UV, responsable de coups de soleil, à un endroit et à un moment donnés. Les mesures prises par ces capteurs ont servi à alimenter le programme des prévisions pour les opérations et, plus particulièrement, à fournir des données pour valider les prévisions de l’indice UV du système de modélisation numérique d’Environnement et Changement Climatique Canada.

Dernière mise à jour : 26 juill. 2021
Dossier publié : 30 juin 2016
Organisation: Environnement et Changement climatique Canada
Formats: PDF CSV XLS HTML
Mots clés:  TO2015, 2015 Jeux, 2015, Panaméricain, Parapanaméricain, Ontario, sud de l Ontario, Toronto, Environnement Canada
Fédérale

Le réseau à haute résolution spatiale et temporelle était composé de nouvelles stations météorologiques terrestres et marines automatisées et de plateformes de surveillance expérimentale additionnelles. Environnement et Changement Climatique Canada (ECCC) a mis au point le Mesonet pour surveiller les conditions météorologiques des sites tout en offrant un suivi étroit des brises de lac du sud de l’Ontario, brises que l’on peut associer à un début de mauvais temps et à de fortes concentrations de polluants atmosphériques. Pour faire le suivi des brises de lac, on a défini et étendu l’actuelle capacité de surveillance terrestre et marine dans le but d’établir le Mesonet. Les Jeux ont accueilli plusieurs compétitions en eaux libres dans le port et au sud des îles de Toronto, une zone où les compétitions et la logistique pouvaient être affectées par des orages, du temps violent et du stress thermique.

Dernière mise à jour : 27 juill. 2021
Dossier publié : 30 juin 2016
Organisation: Environnement et Changement climatique Canada
Formats: PDF CSV XLS HTML
Mots clés:  TO2015, 2015 Jeux, 2015, Panaméricain, Parapanaméricain, Ontario, sud de l Ontario, Lac Ontario, Grands Lacs
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