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10 dossiers trouvés similaries à Répertoire des terrains contaminés (GTC)

Municipal

Liste des terrains contaminés tel que prévu par l'article 31.68 de la Loi sur la qualité de l'environnement. Plus d'informations sont disponibles sur le portail de la Ville. Il est également possible de consulter les données du répertoire du Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques du Québec en complément.

Dernière mise à jour : 22 juin 2022
Dossier publié : 30 avr. 2018
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: JSON HTML
Mots clés:  Contamination, Décontamination, Environnement, Sol, Terrain, Utilisation
Municipal

Registre des terrains contaminés (mars 2017)

Dernière mise à jour : 22 juin 2022
Dossier publié : 18 juin 2015
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: DOC HTML
Mots clés:  Contaminé, Registre, Terrain
Fédérale

L’inventaire révisé des sites contaminés fédéraux comprend toute l’information concernant les sites contaminés fédéraux sous la garde des ministères, organismes et sociétés d’État consolidées, de même que les renseignements sur les sites à l’étude, ou ceux qui l’ont été, afin de déterminer s’ils ont été contaminés à la suite d’une utilisation antérieure et pouvant présenter un risque pour la santé humaine ou l’environnement. Cet inventaire inclut également les sites contaminés non fédéraux pour lesquels le gouvernement du Canada a accepté certaines ou l’ensemble des responsabilités financières. Il ne comprend pas les sites où la contamination a été causée, ou sous le contrôle, de sociétés d’État, de particuliers, d’entreprises ou d’autres niveaux de gouvernement.

Dernière mise à jour : 22 févr. 2022
Dossier publié : 7 mars 2006
Organisation: Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats: XML RTF HTML
Mots clés:  sites contaminés fédéraux, ISCF
Fédérale

Pour Santé Canada, un environnement propre est essentiel au maintien et à l'amélioration de la santé des Canadiens. Malheureusement, les activités commerciales, industrielles et militaires menées de longue date dans certaines régions du Canada ont entraîné la contamination de certains lieux.

Dernière mise à jour : 23 nov. 2021
Dossier publié : 4 mai 2017
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  sites contaminés, environnement sain, santé des Canadiens
Fédérale

Introduction aux responsabilités de Santé Canada relatives à l'évaluation des risques pour la santé humaine liés au Plan d'action accéléré pour les lieux contaminés fédéraux (PAALCF). Il comprend des liens vers des documents d'orientation de Santé Canada et des ressources pour le gouvernement et l'industrie.

Dernière mise à jour : 5 oct. 2020
Dossier publié : 4 mai 2017
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Lieux contaminés, évaluations des risques pour la santé, Plan d'action accéléré pour les lieux contaminés fédéraux
Fédérale

Dans le plan des terrains urbains (2015), les affectations du sol indiquent l'utilisation souhaitée des terrains urbains fédéraux en relation au rôle qu'ils jouent pour la capital à un endroit donné. À chaque affectation du sol correspondent des énoncés politiques s'appliquant à un ensemble de terrains servant aux mêmes fonctions.

https://ccn-ncc.gc.ca/nos-plans/plan-des-terrains-urbains-de-la-capitale

https://ncc-website-2.s3.amazonaws.com/documents/Plan-des-terrains-urbains-de-la-capitale.pdf#page=49

Dernière mise à jour : 28 juill. 2022
Dossier publié : 6 mai 2015
Organisation: Commission de la capitale nationale
Formats: HTML ESRI REST
Mots clés:  Ceinture de verdure, Gestion des terres, Planification, Urbanisme
Fédérale

Le présent document d'orientation a été préparé à l'intention des gardiens de sites contaminés fédéraux.

Dernière mise à jour : 23 nov. 2021
Dossier publié : 12 avr. 2021
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Documents d'orientation, sites contaminés, évaluation des sites contaminés, évaluations des risques pour la santé, risques pour la santé humaine, santé environnementale, santé au travail, assainissement des sites contaminés, sites contaminés fédéraux
Fédérale

Ces documents d'orientation (liens ci-dessous) sont destinés aux ministères gardiens du gouvernement fédéral chargés de l'évaluation, de la gestion ou de l'assainissement des lieux contaminés du Canada et à leurs experts-conseils, aux fins de l'évaluation des risques pour la santé humaine des lieux contaminés fédéraux.

Dernière mise à jour : 23 nov. 2021
Dossier publié : 18 mai 2017
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Documents d'orientation, sites contaminés, évaluation des sites contaminés, évaluations des risques pour la santé, risques pour la santé humaine, santé environnementale, santé au travail, assainissement des sites contaminés
Fédérale
Dernière mise à jour : 28 juill. 2022
Dossier publié : 6 mai 2015
Organisation: Commission de la capitale nationale
Formats: HTML ESRI REST
Mots clés:  Limites administratives, Terrains urbains, Ottawa; Capital; Canada, Données administratives, Urbanisme, Capital
Fédérale

Ce document d'orientation a été préparé à l'intention des gardiens de sites contaminés fédéraux.

Dernière mise à jour : 23 nov. 2021
Dossier publié : 3 mai 2018
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Documents d'orientation, sites contaminés, évaluation des sites contaminés, évaluations des risques pour la santé, risques pour la santé humaine, santé environnementale, santé au travail, assainissement des sites contaminés, exposition aux cancérogènes
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