Portail du gouvernement ouvert

10 dossiers trouvés similaries à Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambr

Fédérale

Cahier de comparution en comité parlementaire de Jean-Yves Duclos, président du Conseil du Trésor, pour le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires sur le Budget supplémentaire des dépenses (B) 2019-2020 et le Budget principal des dépenses 2020-2021

Dernière mise à jour : 21 juill. 2020
Dossier publié : 25 juin 2020
Organisation: Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Cahier de comparution en comité parlementaire
Fédérale

Documents d’information préparés à l’ intention de la Ministre pour le Comité permanent des comptes publics.

Dernière mise à jour : 13 juin 2022
Dossier publié : 24 juin 2021
Organisation: Services publics et Approvisionnement Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Documents d'information, Comité permanent des comptes publics, publicité, Rapport annuel, surveillance, communication, Vérificateur Général du Canada, média, plan d’action
Fédérale

Comparution devant le comité permanent de la santé de la chambre des communes (HESA) sur le budget supplémentaire des dépenses (B) 2019-2020 et la lettre de mandat de la ministre de la santé

Dernière mise à jour : 23 oct. 2020
Dossier publié : 23 oct. 2020
Organisation: Instituts de recherche en santé du Canada
Formats: PDF/A-1
Mots clés:  budget
Fédérale

Documents d’information préparée à l’intention du Sous-ministre pour son comparution devant le comité permanent de la Santé

Dernière mise à jour : 17 mai 2022
Dossier publié : 13 août 2020
Organisation: Services publics et Approvisionnement Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Documents d’information, Équipement de protection individuelle, Comité permanent de la santé, COVID-19, approvisionnement, biens immobilières, receveur général, bureau de la traduction, phénix
Fédérale

Documents préparés pour la sous-ministre/présidente de Développement économique Canada pour les régions du Québec pour la comparution devant le devant le Comité permanent des comptes publics de la Chambre des communes, le 1er mars 2022.

Dernière mise à jour : 23 juin 2022
Dossier publié : 23 juin 2022
Organisation: Développement économique Canada pour les régions du Québec
Formats: HTML
Mots clés:  Comité permanent des comptes publics
Fédérale

Documents d’information préparés à l’ intention de la Ministre pour sa comparution devant le comité permanent des affaires autochtones et du Nord.

Dernière mise à jour : 19 janv. 2022
Dossier publié : 20 nov. 2020
Organisation: Services publics et Approvisionnement Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Documents d’information, Comité permanent des affaires autochtones et du Nord, media, COVID-19, test, Amazon, producteurs, approvisionnements, équipement de protection individuelle
Fédérale

Cahier d’information préparé à l’intention de la ministre des Pêches et des Océans pour sa comparution devant le Comité permanent de la Chambre des communes sur le glissement rocheux de Big Bar et saumon du Pacifique le 9 juin, 2020.

Dernière mise à jour : 9 oct. 2020
Dossier publié : 9 oct. 2020
Organisation: Pêches et Océans Canada
Formats: PDF DOCX
Mots clés:  glissement rocheux de Big Bar, saumon du Pacifique
Fédérale

Documents d’information préparée à l’ intention de la Ministre et du Sous-ministre pour leur comparution devant le comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Dernière mise à jour : 19 janv. 2022
Dossier publié : 21 août 2020
Organisation: Services publics et Approvisionnement Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Documents d’information, Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires, COVID-19, approvisionnement, maritime et de défense, biens immobilières, cité parlementaire, receveur général, bureau de la traduction
Fédérale

Comité de la Chambre sur la défense nationale : Lettre de mandat et priorités du ministre de la Défense nationale (Comparution du ministre de la Défense nationale), 9 février 2022

Dernière mise à jour : 7 juin 2022
Dossier publié : 6 juin 2022
Organisation: Défense nationale
Formats: HTML
Mots clés:  Lettre de mandat et priorités du ministre de la Défense nationale
Fédérale

Comparution devant le Comité permanent des comptes publics de la Chambre des communes.
Rapport 12 de la vérificatrice générale sur la protection du système alimentaire canadien.
Affaires parlementaires, février 2022.

Dernière mise à jour : 19 mai 2022
Dossier publié : 29 avr. 2022
Organisation: Pêches et Océans Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Comparution, Comité permanent, comptes publics, Chambre des communes
Date de modification :