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10 dossiers trouvés similaries à Rapport annuel du Programme national de surveillance des résidus chimiques et Programme de surveillance de la salubrité des aliments 2016-2017

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Le présent rapport raconte l’histoire de la façon dont le Centre de la biosûreté a pris les mesures nécessaires pour assurer une transition réussie vers un nouveau régime de réglementation en gérant les changements, en promouvant la conformité parmi les parties réglementées et en influençant les initiatives mondiales de réglementation de la biosécurité et de la biosûreté jusqu’à et tout au long de l’année qui a suivi.

Dernière mise à jour : 14 févr. 2019
Dossier publié : 23 oct. 2017
Organisation: Agence de la santé publique du Canada
Formats: PDF HTML
Mots clés:  Centre de la biosûreté Rapport annuel 2016-2017, Centre de la biosûreté Rapport annuel, Centre de la biosûreté, Rapport annuel, santé publique
Fédérale

Le présent rapport a été rédigé conformément aux exigences de l'alinéa 6.6.1.2 de la Directive sur la vérification interne au gouvernement du Canada qui prévoit que le rapport devra :
•résumer les résultats de l'examen que le comité a réalisé sur les secteurs relevant de sa responsabilité;
•présenter une évaluation des membres indépendants de la capacité, de l'indépendance et du rendement de la fonction d'audit interne, et énoncer des recommandations, au besoin, à cet égard;
•présenter entièrement et uniquement les points de vue des membres indépendants.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 14 août 2017
Organisation: Agence spatiale canadienne
Formats: PDF HTML
Mots clés:  Agence spatiale canadienne, ASC, Évaluation, Audit interne
Fédérale

Le présent rapport décrit les résultats de surveillance recueillis par le Programme de la sécurité des produits de consommation (PSPC) de Santé Canada. Le PSPC est responsable de l’administration et de l’application de la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation (LCSPC) et de ses règlements, ainsi que des dispositions relatives aux cosmétiques de la Loi sur les aliments et drogues (LAD) et du Règlement sur les cosmétiques.

Dernière mise à jour : 14 févr. 2022
Dossier publié : 20 févr. 2019
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  programme de sécurité des produits de consommation, rapport de surveillance annuel, rapport de surveillance 2017, produits de consommation, sécurité des produits de consommation, législation sur la sécurité des produits de consommation, santé et sécurité
Fédérale

Le présent projet d'application cyclique (AC) visait à s'assurer que l'utilisation des produits chimiques de consommation par l'industrie se conforme aux exigences énoncées dans le Règlement sur les produits chimiques et contenants de consommation (2001).

Dernière mise à jour : 15 déc. 2020
Dossier publié : 18 déc. 2017
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Application de la réglementation relative aux produits de consommation, rapport sommaire, produits chimiques et contenants de consommation, exigences de sécurité, règlement sur les produits chimiques et contenants de consommation
Provinciale
Le nombre de demandes traitées par les ministères et autres organismes publics en vertu de la Loi sur l'accès à l'information et la protection de la vie privée (FOIPOP Act) basé sur la période de réponse pour l'exercice 2016-2017
Dernière mise à jour : 14 sept. 2022
Dossier publié : 12 avr. 2018
Organisation: Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats: XML HTML RDF CSV other RSS
Mots clés:  foipop, applications
Provinciale
Le nombre de demandes reçues par les ministères et autres organismes publics en vertu de la Loi sur l'accès à l'information et la protection de la vie privée (FOIPOP Act) selon le type d'informations demandées pour l'exercice 2016-2017.
Dernière mise à jour : 14 sept. 2022
Dossier publié : 12 avr. 2018
Organisation: Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats: XML HTML RDF CSV other RSS
Mots clés:  foipop, applications
Fédérale

Le présent rapport décrit les résultats de surveillance recueillis par le Programme de la sécurité des produits de consommation (PSPC) de Santé Canada. Le PSPC est responsable de l’administration et de l’application de la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation (LCSPC) et de ses règlements, ainsi que des dispositions relatives aux cosmétiques de la Loi sur les aliments et drogues (LAD) et du Règlement sur les cosmétiques.

Dernière mise à jour : 14 févr. 2022
Dossier publié : 27 mars 2020
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  programme de sécurité des produits de consommation, rapport de surveillance annuel, rapport de surveillance 2019, produits de consommation, sécurité des produits de consommation, législation sur la sécurité des produits de consommation, santé et sécurité
Fédérale

Le présent rapport décrit les résultats de surveillance recueillis par le Programme de la sécurité des produits de consommation (PSPC) de Santé Canada. Le PSPC est responsable de l’administration et de l’application de la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation (LCSPC) et de ses règlements, ainsi que des dispositions relatives aux cosmétiques de la Loi sur les aliments et drogues (LAD) et du Règlement sur les cosmétiques.

Dernière mise à jour : 14 févr. 2022
Dossier publié : 30 mars 2021
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  programme de sécurité des produits de consommation, rapport de surveillance annuel, rapport de surveillance 2020, produits de consommation, sécurité des produits de consommation, législation sur la sécurité des produits de consommation, santé et sécurité
Fédérale

Les données présentent les concentrations des métaux totaux récupérables et dissous dans l’influent (INF), l’effluent (EFF), le lixiviat de décharge (LCH), les biosolides (BIOS) d’épuration et les boues (SLG) d’épuration d’échantillons prélevés dans des usines de traitement des eaux usées (UTEUs) et des décharges au Canada.

Dernière mise à jour : 3 août 2022
Dossier publié : 1 avr. 2022
Organisation: Environnement et Changement climatique Canada
Formats: CSV HTML
Mots clés:  Eaux usées, Boues, Biosolides, L'influent brut, Effluent primaire, Effluent final, Traitement primaire, Traitement secondaire, Traitement tertiaire
Fédérale

Le présent rapport décrit les résultats de surveillance recueillis par le Programme de la sécurité des produits de consommation (PSPC) de Santé Canada. Le PSPC est responsable de l’administration et de l’application de la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation (LCSPC) et de ses règlements, ainsi que des dispositions relatives aux cosmétiques de la Loi sur les aliments et drogues (LAD) et du Règlement sur les cosmétiques.

Dernière mise à jour : 14 févr. 2022
Dossier publié : 20 oct. 2021
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  programme de sécurité des produits de consommation, rapport de surveillance annuel, rapport de surveillance 2018, produits de consommation, sécurité des produits de consommation, législation sur la sécurité des produits de consommation, santé et sécurité
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