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10 dossiers trouvés similaries à Rapport annuel du Programme national de surveillance des résidus chimiques et Programme de surveillance de la salubrité des aliments 2016-2017
Le présent rapport raconte l’histoire de la façon dont le Centre de la biosûreté a pris les mesures nécessaires pour assurer une transition réussie vers un nouveau régime de réglementation en gérant les changements, en promouvant la conformité parmi les parties réglementées et en influençant les initiatives mondiales de réglementation de la biosécurité et de la biosûreté jusqu’à et tout au long de l’année qui a suivi.
Le présent rapport a été rédigé conformément aux exigences de l'alinéa 6.6.1.2 de la Directive sur la vérification interne au gouvernement du Canada qui prévoit que le rapport devra :
•résumer les résultats de l'examen que le comité a réalisé sur les secteurs relevant de sa responsabilité;
•présenter une évaluation des membres indépendants de la capacité, de l'indépendance et du rendement de la fonction d'audit interne, et énoncer des recommandations, au besoin, à cet égard;
•présenter entièrement et uniquement les points de vue des membres indépendants.
Le présent rapport décrit les résultats de surveillance recueillis par le Programme de la sécurité des produits de consommation (PSPC) de Santé Canada. Le PSPC est responsable de l’administration et de l’application de la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation (LCSPC) et de ses règlements, ainsi que des dispositions relatives aux cosmétiques de la Loi sur les aliments et drogues (LAD) et du Règlement sur les cosmétiques.
Le présent projet d'application cyclique (AC) visait à s'assurer que l'utilisation des produits chimiques de consommation par l'industrie se conforme aux exigences énoncées dans le Règlement sur les produits chimiques et contenants de consommation (2001).
Le présent rapport décrit les résultats de surveillance recueillis par le Programme de la sécurité des produits de consommation (PSPC) de Santé Canada. Le PSPC est responsable de l’administration et de l’application de la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation (LCSPC) et de ses règlements, ainsi que des dispositions relatives aux cosmétiques de la Loi sur les aliments et drogues (LAD) et du Règlement sur les cosmétiques.
Le présent rapport décrit les résultats de surveillance recueillis par le Programme de la sécurité des produits de consommation (PSPC) de Santé Canada. Le PSPC est responsable de l’administration et de l’application de la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation (LCSPC) et de ses règlements, ainsi que des dispositions relatives aux cosmétiques de la Loi sur les aliments et drogues (LAD) et du Règlement sur les cosmétiques.
Les données présentent les concentrations des métaux totaux récupérables et dissous dans l’influent (INF), l’effluent (EFF), le lixiviat de décharge (LCH), les biosolides (BIOS) d’épuration et les boues (SLG) d’épuration d’échantillons prélevés dans des usines de traitement des eaux usées (UTEUs) et des décharges au Canada.
Le présent rapport décrit les résultats de surveillance recueillis par le Programme de la sécurité des produits de consommation (PSPC) de Santé Canada. Le PSPC est responsable de l’administration et de l’application de la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation (LCSPC) et de ses règlements, ainsi que des dispositions relatives aux cosmétiques de la Loi sur les aliments et drogues (LAD) et du Règlement sur les cosmétiques.