Portail du gouvernement ouvert

Une visite d'inspection a lieu lorsqu'un inspecteur du ministere se rend a un lieu de travail pour evaluer la conformite a la Loi sur la sant e et la securite au travail (LSST) et ses reglements. Un lieu de travail est un bien- fonds, un local, un lieu ou un objet sur lequel ou pres duquel un travailleur travaille. Un inspecteur peut visiter le meme lieu de travail plusieurs fois. Au cours de la visite sur place, l'inspecteur peut emettre des ordres a differentes societes (les « contrevenants ») dans un lieu de travail afin d'assurer la conformite a la LSST et a ses reglements.

Ce tableau présente des statistiques sur les paiements à l'acte, les services et les patients par spécialité dans le cadre du régime d'assurance-santé de l'Alberta (AHCIP). Ces rapports comprennent des renseignements sur le paiement et les services fournis par les médecins de l'Alberta aux personnes inscrites au régime d'assurance-santé de l'Alberta (AHCIP). Les paiements et les services fournis aux Albertains à l'extérieur du pays ou de la province sont exclus de ces rapports.

Cartographie de l'utilisation du sol.

Ce tableau présente des statistiques sur l'utilisation de la rémunération à l'acte selon le groupe d'âge et le sexe dans le cadre du régime d'assurance-santé de l'Alberta (AHCIP). Ces rapports comprennent des renseignements sur le paiement et les services fournis par les médecins de l'Alberta aux personnes inscrites au régime d'assurance-santé de l'Alberta (AHCIP). Les paiements et les services fournis aux Albertains à l'extérieur du pays ou de la province sont exclus de ces rapports.

Le dépôt est la couche de matériau meuble qui recouvre le roc. Il peut avoir été mis en place lors du retrait du glacier à la fin de la dernière glaciation ou par d’autres processus associés à l’érosion et à la sédimentation. La nature du dépôt meuble est évaluée à partir de la forme du terrain, de sa position sur la pente, de la texture du sol ou d’autres indices. Les cartes de dépôts de surface permettent de distinguer les grandes catégories de dépôts de surface, de connaître leur nature, leur épaisseur et leur répartition sur le territoire québécois.

Donnes sur le nombre d'eleves inscrits a des cours de langue seconde. Donnees propres aux ecoles secondaires publiques au palier provincial. Les cours de langue seconde comprennent : * APD (Anglais pour debutant) * ALF (Actualisation linguistique en français) * PDF (Perfectionnement du français) * ESL (English as a Second Language) * ELD (English Literacy Development) * FSL (French as a Second Language) * NL (Langues autochtones) Donnees : * code du cours * description du cours * annees d'etudes * parcours ou destination * effectif Note : Les eleves inscrits plus d'une fois a un meme cours sont comptes a chaque inscription. Les donnees d'effectif de cours sont versees par les ecoles dans le Systeme d'information scolaire de l'Ontario.

Donnees sur le nombre d'eleves inscrits a chaque cours definis par le Ministere offert dans les ecoles de l'Ontario. Ces cours definis par le Ministere sont destines aux eleves de la 9e a la 12e annee. Ces cours sont organises par discipline, matieres et annee d'etudes et decrivent les connaissances et les habiletes a developper pour satisfaire a leurs attentes. Donnees : * code du cours * description du cours * annee d'etudes * parcours ou destination * effectif Nota : Les eleves inscrits plus d'une fois a un meme cours sont comptes a chaque inscription.

Ces données comprennent des détails sur les mesures budgétaires et montrent comment le Conseil du Trésor affecte les fonds aux ministères pour chaque mesure budgétaire ainsi que les programmes financés pour la réalisation de chacune des mesures.

Veuillez consulter InfoBase du GC - ensembles des données ouvertes pour la liste de tous les ensembles de données associés à l’InfoBase du GC.

Les cours elabores a l'echelon local sont des cours que les conseils scolaires conçoivent pour des eleves d'une ecole ou d'une region afin de repondre a leurs besoins educatifs ou de preparation a une carriere non refletes dans les programmes-cadres provinciaux. Ils necessitent l'approbation du Ministere, a l'exception des cours d'enseignement religieux elabores par les conseils scolaires catholiques. Organisees par le conseil scolaire, les donnees : * numero du conseil * nom du conseil * code du cours * description du cours * annee d'etudes * parcours ou destination * effectif Les eleves inscrits plus d'une fois a un meme cours sont comptes a chaque inscription. Les donnees d'effectif de cours sont versees par les ecoles dans le Systeme d'information scolaire de l'Ontario.

Diffusion cartographique des données sur l'utilisation socioéconomique des sols pour le territoire de la Ville de Longueuil.