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10 dossiers trouvés similaries à Cour municipale

Municipal

Limite municipale de la Ville de Rouyn-Noranda après les fusions de 2002

Dernière mise à jour : 30 mars 2022
Dossier publié : 25 mars 2019
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: ZIP KML GEOJSON HTML CSV ESRI REST
Mots clés:  Limite administrative, Information gouvernementale
Municipal

Limite territoriale de la Ville de Longueuil.

Dernière mise à jour : 29 mars 2022
Dossier publié : 30 juin 2016
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: SHP JSON HTML KMZ
Mots clés:  Arrondissement, Information gouvernementale
Municipal

Liste des piscines municipales avec des données de géolocalisation et le type d'équipement (piscine, pataugeoire, jets d'eau)

Dernière mise à jour : 4 mai 2022
Dossier publié : 14 oct. 2013
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: KML SHP JSON CSV HTML
Mots clés:  HackQC20, Piscines, Information gouvernementale
Municipal

Cartographie des centres des cours d'eau et des cours d'eau surfaciques sur le territoire de la ville de Québec.

Dernière mise à jour : 10 août 2022
Dossier publié : 11 janv. 2018
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: KML SHP CSV HTML GEOJSON
Mots clés:  Centre cours eau, Lac, Surface, Information gouvernementale
Municipal

Cet ensemble de données présente chaque ligne de taxes qui composent le compte de taxes annuel des contribuables à partir du système de taxation de la Ville de Montréal. Les données publiées sont une image de la première émission du compte de taxes. Certaines particularités, exceptions ou modifications portées ultérieurement pourraient ne pas avoir été intégrées à ce jeu de données. Pour prendre connaissance des détails en lien avec votre lieu de résidence, veuillez consulter votre compte de taxes en ligne ou prendre contact avec notre service aux citoyens (311).

Dernière mise à jour : 22 juin 2022
Dossier publié : 22 sept. 2021
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: CSV HTML
Mots clés:  Compte, Taxation, Valeur foncière, Évaluation
Municipal

Délimitation des aires de protection de prélèvement d'eau potable souterraine pour le territoire de la Ville de Rouyn-Noranda

Dernière mise à jour : 29 mars 2022
Dossier publié : 7 déc. 2021
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: ZIP KML GEOJSON HTML CSV ESRI REST
Mots clés:  aire, eau, municipal, protection, prélèvement, souterraine, Information gouvernementale
Municipal

Délimitation des aires de protection de prélèvement d'eau potable surface pour le territoire de la Ville de Rouyn-Noranda

Dernière mise à jour : 29 mars 2022
Dossier publié : 7 déc. 2021
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: ZIP KML GEOJSON HTML CSV ESRI REST
Mots clés:  aire, eau, municipal, protection, prélèvement, surface, Information gouvernementale
Municipal

Élection municipale 2013

Dernière mise à jour : 22 juin 2022
Dossier publié : 14 nov. 2013
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: XLSX HTML
Mots clés:  2013, Municipale, Élection
Provinciale

Le ministère des Affaires municipales et de l'Habitation rend disponibles, pour chacune des municipalités, les informations transmises, de façon volontaire, par les présidents d’élection lors des élections générales 2005, 2009, 2013 et 2017. Le jeu de données propre à chacune des années électorales comporte une description des variables, parmi lesquelles figurent : - La municipalité; - Le district électoral ou le quartier, lorsque le territoire de la municipalité est divisé aux fins électorales; - Le poste électif; - Le candidat. NB: Les données préliminaires relatives aux résultats seront disponibles à partir de 20h15 le 7 novembre 2021. Les résultats pour un poste seront intégrés au fichier seulement lorsque l’ensemble des bulletins de vote auront été comptabilisés pour ce poste.

Dernière mise à jour : 18 mai 2022
Dossier publié : 28 juin 2017
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: XLSX CSV HTML
Mots clés:  Candidat, Conseiller, District, Données, Gouvernement, MRC, Maire, Municipal, Municipale
Municipal

Élection municipale 2017 – Mairie

Dernière mise à jour : 22 juin 2022
Dossier publié : 17 nov. 2017
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: CSV HTML
Mots clés:  2017, Mairie, Municipale, Élection
Date de modification :