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10 dossiers trouvés similaries à Documents d’information à l’intention du directeur général des élections pour sa comparution concernant le Budget principal des dépenses 2020-2021 (2020-21)

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L’ensemble des documents d’information préparés à l’intention du directeur général des élections en vue de sa comparution devant le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre le 12 mars 2020.

Dernière mise à jour : 15 juill. 2020
Dossier publié : 6 juill. 2020
Organisation: Élections Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Budget supplémentaire des dépenses B 2019-20, directeur général des élections, PROC, cahier d’information, élection générale
Fédérale

L’ensemble des documents d’information préparés à l’intention du directeur général des élections en vue de sa comparution devant le Comité permanent de la procédure et des affaires de la chambre le 5 mai 2022.

Dernière mise à jour : 12 janv. 2023
Dossier publié : 2 sept. 2022
Organisation: Élections Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Budget principal des dépenses 2022-2023, PROC, directeur général des élections, cahier d’information
Fédérale

L’ensemble des documents d’information préparés à l’intention du directeur général des élections en vue de sa comparution devant le Comité permanent de la procédure et des affaires de la chambre le 17 février 2022.

Dernière mise à jour : 23 juin 2022
Dossier publié : 17 juin 2022
Organisation: Élections Canada
Formats: HTML
Mots clés:  44e élection générale, PROC, directeur général des élections, cahier d’information
Fédérale

L’ensemble des documents d’information préparés à l’intention du directeur général des élections en vue de sa comparution devant le Comité permanent de la procédure et des affaires de la chambre le 29 mars 2022.

Dernière mise à jour : 2 août 2022
Dossier publié : 27 juill. 2022
Organisation: Élections Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Langues autochtones sur les bulletins de vote, PROC, directeur général des élections, cahier d’information
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L’ensemble des documents d’information préparés à l’intention du directeur général des élections en vue de sa comparution devant le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre le 22 octobre 2020.

Dernière mise à jour : 12 janv. 2023
Dossier publié : 19 févr. 2021
Organisation: Élections Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Mener une élection pendant la pandémie de COVID-19, rapport spécial PROC, directeur général des élections, cahier d’information, élection générale.
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L’ensemble des documents d’information préparés à l’intention du directeur général des élections en vue de sa comparution devant le Comité permanent de la procédure et des affaires de la chambre le 15 juin 2021.

Dernière mise à jour : 12 janv. 2023
Dossier publié : 13 oct. 2021
Organisation: Élections Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Projet de loi C-19, PROC, directeur général des élections, cahier d’information, Loi électorale du Canada, COVID-19.
Fédérale

L’ensemble des documents d’information préparés à l’intention du directeur général des élections en vue de sa comparution devant le Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles le 12 mai 2021.

Dernière mise à jour : 12 janv. 2023
Dossier publié : 24 août 2021
Organisation: Élections Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Projet de loi C-30, budget, LCJC, directeur général des élections, cahier d’information, fausses déclarations, section 91.
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Cartable du budget principal des dépenses du Ministre de la Défense nationale

Dernière mise à jour : 1 mars 2021
Dossier publié : 1 mars 2021
Organisation: Défense nationale
Formats: HTML
Mots clés:  Budget principal des dépenses, COVID-19, Subventions et contributions, Personnel, Approvisionnement, Opérations et Activités
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Documents d'information préparés pour l'honorable Joyce Murray, ministre du Gouvernement numérique, devant le Comité plénier sur le Budget supplémentaire des dépenses (A) 2020-2021 le 17 juin 2020.

Dernière mise à jour : 8 déc. 2020
Dossier publié : 15 oct. 2020
Organisation: Services partagés Canada
Formats: HTML
Mots clés:  documents d’information, comité plénier, finances
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Cahier d'information utilisée par Steven Guilbeault, devant le Comité permanent du patrimoine canadien concernant le Budget principal des dépenses et le Budget supplémentaire des dépenses (B) de 2020-2021.

Dernière mise à jour : 5 mars 2021
Dossier publié : 5 mars 2021
Organisation: Patrimoine canadien
Formats: HTML CSV
Mots clés:  dossier d'information, comparution devant le comité, budget principal, budget supplémentaire
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