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10 dossiers trouvés similaries à Cotes de consommation de carburant

Fédérale

Cet ensemble de données décrit les achats individuels de carburant, par région ou par groupe, effectués pour la flotte d'avions de Transports Canada. Les détails fournis comprennent la ville où le carburant a été acheté, le fournisseur, le volume, le prix d'achat et le mode de paiement utilisé.

Dernière mise à jour : 15 avr. 2022
Dossier publié : 11 juin 2020
Organisation: Transports Canada
Formats: PDF CSV
Mots clés:  Transport, Opérations, Aéronefs, Achats
Provinciale

Cette liste permettra aux consommateurs et vendeurs d'identifier les personnes autorisees par le ministere a vendre et distribuer des produits comme l'essence, le propane et le carburant incolore ou colore. Tous les inscrits doivent etre titulaires d'un certificat d'inscription, d'un permis ou d'une designation valide. Au sujet de la taxe sur les carburants Au sujet de la taxe sur l'essence

Dernière mise à jour : 10 août 2022
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: XLSX CSV HTML
Mots clés:  Économie et affaires, Environnement et richesses naturelles, Gouvernement et finances, Impôts et avantages fiscaux
Fédérale

Cette base de données contient les informations des compagnies et installations rapportant sous le Règlement no 1 concernant les renseignements sur les combustibles. Ce fichier de données comprend les volumes totaux de carburant à base de pétrole liquide, les volumes de carburant renouvelable et la création d'unités de conformité. Ce fichier comprend également des informations sur la conformité des compagnies. Ces informations ont été fournies à Environnement et Changement climatique Canada en vertu de la loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999).

Dernière mise à jour : 23 juill. 2021
Dossier publié : 14 sept. 2017
Organisation: Environnement et Changement climatique Canada
Formats: CSV HTML
Mots clés:  carburants, information, informations, soufre, entreprises, sociétés, compagnies, volumes, combustibles liquides
Fédérale

Cotes altimétriques pour les lacs Pasqua, Crooked, Echo et Round, dans le réseau hydrographique de la vallée de la rivière Qu’Appelle, en Saskatchewan

Dernière mise à jour : 27 juill. 2021
Dossier publié : 15 août 2013
Organisation: Agriculture et Agroalimentaire Canada
Formats: WMS PDF FGDB/GDB ESRI REST GML
Mots clés:  Topographie, Bassin hydrologique, Hydrographie, Photographie aérienne
Provinciale

Les taux de taxe sur les carburants ont ete modifies la derniere fois le 1er janvier 1992. Les taux actuels sont : * 14,3 ¢ le litre Du 1er juillet au 31 décembre 2022, le taux de la taxe sur les carburants passera de 14,3 cents le litre à 9,0 cents le litre, ce qui représente une réduction de 5,3 cents le litre. La baisse du taux d'imposition prend effet à 00 h 01, le 1er juillet 2022. Cette réduction de taxe temporaire s'applique au diesel incolore (y compris mélangé), au kérosène incolore et au biodiesel.

Dernière mise à jour : 21 juill. 2022
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: XLSX HTML
Mots clés:  Économie et affaires, Environnement et richesses naturelles, Gouvernement et finances, Impôts et avantages fiscaux
Provinciale
L'ensemble de données contient les permis et les enregistrements pour les grossistes en carburant, les détaillants en carburant, les grossistes en tabac et les détaillants de tabac délivrés au 31 mars 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020, 2021 et 2022. L'ensemble de données contient également les licences délivrées aux transporteurs interjuridictionnels agréés par l'IFTA au 31 décembre 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021.
Dernière mise à jour : 6 mai 2022
Dossier publié : 7 mai 2018
Organisation: Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats: XML HTML RDF CSV other RSS
Mots clés:  permis de carburant, permis de tabac, ifta, licence ifta
Fédérale

Le processus de cote de sécurité (CS) permet d’évaluer si un demandeur pourrait présenter un risque inacceptable pour la santé ou la sécurité publique. Ça comprend le risque que du cannabis soit détourné vers un marché ou une activité illicite.

Dernière mise à jour : 28 juin 2022
Dossier publié : 16 mars 2022
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  cannabis, risque lié au cannabis, cotes de sécurité liées au cannabis, risque inacceptable, santé publique, sécurité publique, marché illicite
Provinciale
Résumé des récents avis de permis émis par la Division des alcools, des jeux, des carburants et du tabac.
Dernière mise à jour : 3 mai 2022
Dossier publié : 22 janv. 2016
Organisation: Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats: XML HTML RDF CSV other RSS
Mots clés:  alcool, jeux vidéos, carburant, tabac, avis de licence, licence
Provinciale
Résumé des mesures disciplinaires récentes et des informations connexes concernant les affaires non conformes qui ont été portées devant le directeur exécutif de la Division de l'alcool, des jeux, des carburants et du tabac ayant donné lieu à la publication d'un avis de proposition d'action. La durée des sanctions pour des infractions similaires peut varier en fonction des spécificités de chaque cas.
Dernière mise à jour : 22 avr. 2022
Dossier publié : 5 juin 2019
Organisation: Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats: XML other CSV HTML RSS
Mots clés:  alcool, jeux vidéos, carburant, tabac, avis disciplinaires, mesures disciplinaires, Information gouvernementale
Fédérale

L'infographie ci-dessous montre le déroulement général du processus d'une demande de cote de sécurité (CS). Des étapes supplémentaires dans le processus d'examination et de décision peuvent avoir lieu pour les dossiers complexes.

Dernière mise à jour : 28 juin 2022
Dossier publié : 16 mars 2022
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  cannabis, risque lié au cannabis, autorisations de sécurité relatives au cannabis, étapes à suivre, risque inacceptable, santé publique, sécurité publique, marché illicite
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