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10 dossiers trouvés similaries à Livre de transition - Service des poursuites pénales du Canada

Fédérale

Plan ministériel des priorités et du mandat du Service des poursuites pénales du Canada.

Dernière mise à jour : 10 mai 2021
Dossier publié : 11 avr. 2019
Organisation: Service des poursuites pénales du Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Plan ministériel, SPPC
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En application du paragraphe 16(1) de la Loi sur le directeur des poursuites pénales, Rapport annuel du Service des poursuites pénales du Canada.

Dernière mise à jour : 26 nov. 2020
Dossier publié : 29 juin 2018
Organisation: Service des poursuites pénales du Canada
Formats: HTML
Mots clés:  rapport annuel, SPPC
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Rapport sur les résultats ministériels du Service des poursuites pénales du Canada.

Dernière mise à jour : 10 mai 2021
Dossier publié : 20 nov. 2018
Organisation: Service des poursuites pénales du Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Rapport sur les résultats ministériels, SPPC
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Le matériel de transition de l'automne 2019 de Services partagés Canada pour la nouvelle ministre du Gouvernement numérique.

Dernière mise à jour : 4 déc. 2020
Dossier publié : 20 mars 2020
Organisation: Services partagés Canada
Formats: PDF HTML
Mots clés:  Services partagés Canada, SPC, Cahier, Transition, ministérielle, 2019
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Le matériel de transition de l'automne 2019 de Services partagés Canada pour la nouvelle ministre du Gouvernement numérique.

Dernière mise à jour : 23 mars 2020
Dossier publié : 19 mars 2020
Organisation: Services partagés Canada
Formats: PDF
Mots clés:  Services partagés Canada, SPC, Cahier, Transition, ministérielle, 2019
Fédérale

Le document d'information sur la transition ministérielle est un recueil d'information créé pour appuyer la présentation des ministres nommés après une élection. Les documents d'information de Ressources naturelles Canada ont été conçus pour être numériques et ouverts par défaut afin d'être également un outil de référence clé longtemps après la transition initiale. Le matériel de transition donne un aperçu du mandat et de la structure de Ressources naturelles Canada, des autres organismes et autorités du portefeuille du ministre, des dossier d'actualité, des principaux événements survenus au cours des premiers mois, des rôles et des responsabilités, ainsi que de certaines orientations clés en matière de processus.

Dernière mise à jour : 13 mars 2020
Dossier publié : 13 mars 2020
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF
Mots clés:  Ministre, Transition, Breffage
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Le matériel de transition du Service correctionnel du Canada à l'automne 2019 pour le nouveau ministre.

Dernière mise à jour : 21 janv. 2020
Dossier publié : 20 janv. 2020
Organisation: Service correctionnel du Canada
Formats: PDF
Mots clés:  Service correctionnel du Canada, Document de transition, SCC, Automne 2019
Fédérale

Le document d'information mentionné ci-bas a été préparé à l'intention de la ministre de la Justice et procureur général du Canada. Plus de matériel sera ajouté au fur et à mesure que ce sera disponible. Veuillez noter que ce document a été élaboré en vertu de la Loi sur l'accès à l'information et que certains renseignements n'ont pas été divulgués dans le cadre des exceptions et des exclusions de la Loi. Le livre de transition du ministère de la Justice du Canada traite des trois rôles distincts joués par le Ministère.

Dernière mise à jour : 7 juill. 2020
Dossier publié : 5 juill. 2019
Organisation: Ministère de la Justice Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Ministère de la Justice Canada Livre de transition ministériel, Ministère de la Justice, Loi sur le Ministère de la Justice, ministre de la Justice et procureur général du Canada, Accès à l'information, décisions judiciaires Société d'État, Affaires autochtones, Droit, Politique linguistique
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Le document d'information mentionné ci-bas a été préparé à l'intention de la ministre de la Justice et procureur général du Canada. Plus de matériel sera ajouté au fur et à mesure que ce sera disponible. Veuillez noter que ce document a été élaboré en vertu de la Loi sur l'accès à l'information et que certains renseignements n'ont pas été divulgués dans le cadre des exceptions et des exclusions de la Loi. Le livre de transition du ministère de la Justice du Canada traite des trois rôles distincts joués par le Ministère.

Dernière mise à jour : 7 juill. 2020
Dossier publié : 1 nov. 2019
Organisation: Ministère de la Justice Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Ministère de la Justice Canada Livre de transition ministériel, Ministère de la Justice, Loi sur le Ministère de la Justice, ministre de la Justice et procureur général du Canada, Accès à l'information, décisions judiciaires Société d'État, Affaires autochtones, Droit, Politique linguistique
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L’évaluation du Programme des services de transition de carrière (STC) a été réalisée conformément au Plan approuvé d’évaluation pluriannuel axé sur les risques de 2012-2017 d’Anciens Combattants Canada. Les modalités relatives aux Services de transition de carrière étaient valides jusqu’au 31 mars 2016. Le Programme des services de transition de carrière a été établi en 2006 sous le régime de la Loi sur les mesures de réinsertion et d’indemnisation des militaires et vétérans des Forces canadiennes. Les politiques et les pratiques régissant le Programme ont été modifiées au fil des années, mais son objectif essentiel est demeuré inchangé, soit offrir aux vétérans et survivants admissibles une aide pratique à la recherche d’emploi pendant la transition de la vie militaire à la vie civile.

Dernière mise à jour : 25 sept. 2020
Dossier publié : 30 sept. 2016
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: PDF HTML
Mots clés:  Anciens Combattants Canada, ACC, Audit interne, Évaluation, Services de transition de carrière, STC, Vétérans
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