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10 dossiers trouvés similaries à Les politiques d’Anciens Combattants Canada – Généraux

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Les politiques concernant l’Allocation de reconnaissance pour aidant

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 1 avr. 2018
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Anciens Combattants Canada, ACC, Politiques, Vétérans, Allocation pour relève d'un aidant familial
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Les politiques concernant les Services de transition de carrière.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 1 juill. 2015
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Anciens Combattants Canada, ACC, Politiques, Vétérans, Services de transition de carrière, STC
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Les politiques concernant l’Allocation de sécurité du revenu retraite.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 1 juill. 2015
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Anciens Combattants Canada, ACC, Politiques, Vétérans, Allocation de sécurité du revenu retraite
Fédérale

Les politiques concernant les Services de transition.

Dernière mise à jour : 22 févr. 2022
Dossier publié : 1 avr. 2018
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Anciens Combattants Canada, ACC, Vétérans, Politiques, Services de transition
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Les politiques concernant le Prestation pour les études et la formation à l'intention des vétérans.

Dernière mise à jour : 22 févr. 2022
Dossier publié : 1 avr. 2018
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Anciens Combattants Canada, ACC, Vétérans, Politiques, Education, Formation
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Les politiques concernant l'Allocation vestimentaire.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 1 juill. 2015
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Anciens Combattants Canada, ACC, Politiques, Vétérans, Allocation vestimentaire
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Les politiques concernant l’Allocation pour perte de revenus.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 18 mai 2012
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Anciens Combattants Canada, ACC, Politiques, Vétérans, Allocation pour perte de revenus
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Les politiques concernant l’Indemnité pour blessure grave.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 1 juill. 2015
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Anciens Combattants Canada, ACC, Politiques, Vétérans, Indemnité pour blessure grave
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La vérification vise à garantir que les activités ministérielles relatives au traitement des trop-perçus sont conformes aux politiques, aux procédures et aux règlements. La vérification a porté sur les trop-perçus associés à quatre programmes : indemnité d’invalidité, pension d’invalidité, allocation aux anciens combattants et allocation pour perte de revenus.

Un trop-perçu est une somme versée à un bénéficiaire sans qu’il y ait droit, ou une somme qui excède ce à quoi il a droit et ces sommes constituent une « dette envers la Couronne ». Anciens Combattants Canada est tenu de voir à recouvrer tout montant de trop-perçu en souffrance.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 28 févr. 2014
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: PDF HTML
Mots clés:  Anciens Combattants Canada, ACC, Audit interne, Évaluation, Vétérans, Trop-perçus
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Les politiques concernant l'Indemnité de captivité.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 28 nov. 2013
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Anciens Combattants Canada, ACC, Politiques, Vétérans, Indemnité de captivité
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