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10 dossiers trouvés similaries à Affectations du sol au plan d'urbanisme

Municipal

L’affectation du sol illustrée par cette carte comporte dix catégories. Elles sont explicitées à la Section 3.1.1 (L'affectation du sol) du Plan d’urbanisme. Les quatre premières sont de nature inclusive et correspondent à des milieux urbains distincts (secteurs résidentiel, mixte, d'activités diversifiées et d’emplois). Les cinq autres, essentiellement à caractère exclusif, s’appliquent à des aires réservées à des activités particulières (grand équipement institutionnel, couvent, monastère ou lieu de culte, agricole, conservation, grand espace vert ou parc riverain, grande emprise ou grande infrastructure publique).

Dernière mise à jour : 10 nov. 2022
Dossier publié : 31 juill. 2014
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: HTML ZIP GEOJSON
Mots clés:  Affectation, Affectation du sol, Plan urbanisme, Urbanisme, Information gouvernementale
Municipal

Représentation des limites de hauteur des constructions telles que prescrites par le plan d’urbanisme pour l'ensemble de l'arrondissement de Ville-Marie et une partie des arrondissements du Sud-Ouest et de Verdun. Chaque arrondissement est responsable de l'application de ces limites par l'entreprise de son règlement de zonage et pourrait être plus restrictif que les valeurs énoncées dans cet ensemble de données. Merci de consulter la section dédiée au plan d'urbanisme et les cartes interactives en aménagement du territoire sur le site web de la Ville de Montréal pour plus d'informations. La section dédiée au zonage peut être consultée pour les informations spécifiques à un arrondissement.

Dernière mise à jour : 13 avr. 2022
Dossier publié : 20 janv. 2022
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: SHP HTML GEOJSON
Mots clés:  Planification, Règlementation, Réglementation, Information gouvernementale
Municipal

Le Programme particulier d’urbanisme (PPU) est une composante du Plan d’urbanisme qui permet d’apporter plus de précision à la planification de certains secteurs. L’adoption d’un PPU par le conseil municipal constitue une modification au Plan et est précédée d’un processus de consultation publique. Les détails concernant les PPU peuvent être consultés à la Partie IV du Plan d'urbanisme. Consultez la carte interactive du Plan d'urbanisme pour visualiser les PPU.

Dernière mise à jour : 18 mai 2022
Dossier publié : 21 juin 2017
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: SHP HTML GEOJSON
Mots clés:  PPU, Plan urbanisme, planification, programme, urbanisme, Information gouvernementale
Municipal

Affectations du sol au plan d'urbanisme en vigueur de la ville de Saguenay

Dernière mise à jour : 19 janv. 2023
Dossier publié : 7 nov. 2022
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: SHP PDF CSV HTML GEOJSON
Mots clés:  Affectation, Plan urbanisme, Information gouvernementale
Municipal

Affectations du sol de la plus récente version en vigueur du schéma d'aménagement et de développement révisé de la Ville de Sherbrooke. Pour plus de détails, consultez la section Planification et aménagement du territoire.Attributs :ID - Identifiant uniqueTYPE - Type d'affectation

Dernière mise à jour : 4 janv. 2023
Dossier publié : 26 oct. 2022
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: ZIP KML GEOJSON HTML CSV ESRI REST
Mots clés:  HackQC22, Limites, Municipal, SADR, Schéma aménagement, Sherbrooke, Urbanisme, gouvernement-finances, Information gouvernementale
Municipal

Couche polygonale de l’affectation du sol de la Ville de Shawinigan.

Dernière mise à jour : 30 mars 2022
Dossier publié : 17 août 2017
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: ZIP KML GEOJSON HTML CSV ESRI REST
Mots clés:  Affectation, HackQC19, Limites administratives, emplacement, sols, terrains, urbanisme, zones, Information gouvernementale
Municipal

Affectations du sol du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski

Dernière mise à jour : 13 janv. 2023
Dossier publié : 21 déc. 2016
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: KML SHP CSV HTML GEOJSON
Mots clés:  Affectation du sol, Plan urbanisme, Urbanisme, Information gouvernementale
Municipal

Ensemble des affectations du sol au schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Rouyn-Noranda

Dernière mise à jour : 29 mars 2022
Dossier publié : 22 mars 2019
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: ZIP KML GEOJSON HTML CSV ESRI REST
Mots clés:  SADR, Information gouvernementale
Provinciale

Affectation du sol de la Ville de Trois-Rivières

Dernière mise à jour : 19 janv. 2023
Dossier publié : 31 oct. 2022
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: SHP CSV HTML GEOJSON
Mots clés:  Affectation, Affectation du sol, sol, Information gouvernementale
Fédérale

Dans le plan des terrains urbains (2015), les affectations du sol indiquent l'utilisation souhaitée des terrains urbains fédéraux en relation au rôle qu'ils jouent pour la capital à un endroit donné. À chaque affectation du sol correspondent des énoncés politiques s'appliquant à un ensemble de terrains servant aux mêmes fonctions.

https://ccn-ncc.gc.ca/nos-plans/plan-des-terrains-urbains-de-la-capitale

https://ncc-website-2.s3.amazonaws.com/documents/Plan-des-terrains-urbains-de-la-capitale.pdf#page=49

Dernière mise à jour : 28 juill. 2022
Dossier publié : 6 mai 2015
Organisation: Commission de la capitale nationale
Formats: HTML ESRI REST
Mots clés:  Ceinture de verdure, Gestion des terres, Planification, Urbanisme
Date de modification :