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10 dossiers trouvés similaries à Budget - Rosemont–La Petite-Patrie

Municipal

Firmes inscrites sur la liste des firmes à rendement insatisfaisant en application de la Directive sur l’évaluation des fournisseurs. Vous pouvez accéder aux résolutions ainsi que les dossiers décisionnels sur le site web de la ville. Vous pouvez également y lire la Directive sur l'évaluation des fournisseurs ainsi que ses annexes 1, 2, 3 et 4.

Dernière mise à jour : 22 juin 2022
Dossier publié : 13 nov. 2017
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: HTML XLS CSV
Mots clés:  Fournisseurs, Montréal, Rendement
Municipal

L'état d’avancement des projets du Plan d'action 2015-2017 du Bureau de la ville intelligente et numérique tel que présenté dans le Bilan des réalisations 2015-2017.

Dernière mise à jour : 22 juin 2022
Dossier publié : 1 juin 2018
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: CSV HTML
Mots clés:  Données du Québec
Fédérale

Vous pouvez télécharger, sauvegarder et imprimer la Charte canadienne des droits et libertés en différentes langues (format PDF). Les versions autres que l'anglais ou le français sont considérées comme des documents promotionnels; elles ne doivent pas être considérées comme traductions officielles.

Dernière mise à jour : 16 févr. 2022
Dossier publié : 27 juin 2019
Organisation: Patrimoine canadien
Formats: PDF/UA
Mots clés:  chartre, droits, libertés, constitution
Fédérale
Dernière mise à jour : 28 juill. 2022
Dossier publié : 30 juin 2005
Organisation: Commission de la capitale nationale
Formats: HTML ESRI REST
Mots clés:  Coeur de la Capitale, Limites administratives, Gestion des terres
Fédérale

Cette publication offre aux Canadiens une vision générale du fonctionnement du système de justice du Canada. Plus précisément, il définit les différences entre le droit public et le droit privé, la façon dont les lois sont tenues à jour et le rôle de la Constitution canadienne dans la définition des règles et des principes fondamentaux régissant le Canada. Le rôle du public dans le système de justice est couvert dans les fichiers PDF et HTML, parallèlement aux attentes des Canadiens lorsqu'ils interagissent avec le système de justice en tant que juré, témoin ou autre. Les spectateurs de ce document au format PDF doivent noter qu'à partir de 2015, il a été considéré comme archivé et ne sera plus mis à jour.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 1 janv. 2015
Organisation: Ministère de la Justice Canada
Formats: PDF HTML
Mots clés:  Ministère de la Justice, Système judiciaire du Canada, Lois, Constitution canadienne, Justice réparatrice, Structures judiciaires, État de droit
Municipal

L’objectif principal de ce programme d’échantillonnage était d’évaluer les effets du déversement sur la toxicité des eaux de surface prélevées pendant le déversement en les comparant avec les résultats des eaux prélevées avant le déversement. Le document Bilan et interprétation sommaire du suivi du déversement fournit des éléments d'explication de ces mesures.

Dernière mise à jour : 18 mai 2022
Dossier publié : 5 févr. 2016
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: CSV XLS HTML
Mots clés:  Cours d eau, Eau, Fleuve Saint-Laurent, Travaux Intercepteur Novembre 2015, Information gouvernementale
Provinciale

Selon la Loi sur les services de santé et les services sociaux (articles 295 et 395), les établissements de santé et de services sociaux, au plus tard le 30 juin de chaque année, doivent transmettre au ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) leur rapport financier annuel pour l’exercice écoulé. Les rapports sont disponibles en version PDF individuellement ou sous forme de base de données.

Dernière mise à jour : 23 mars 2022
Dossier publié : 10 oct. 2018
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: PDF CSV HTML
Mots clés:  AS-471, Centre activités, Finance établissement, Rapport financier, Rapport financier annuel, Établissement santé
Fédérale

Le titre de la carte est Yellowknife. Échelle de la carte tactile : 2,0 centimètres = 100 mètres La flèche du nord pointe vers le nord. Des étiquettes en caractères ordinaires et en braille sont attribuées aux détails du centre-ville de Yellowknife et expliquées dans le fichier en format PDF. Des étiquettes en caractères ordinaires et en braille sont attribuées aux routes principales et expliquées dans le fichier en format PDF.

Dernière mise à jour : 22 févr. 2022
Dossier publié : 3 avr. 2006
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF HTML CDR GIF
Mots clés:  braille, carte tactile, culture, démographique, société
Fédérale

Le titre de la carte est Charlottetown. Échelle de la carte tactile : 2,0 centimètres = 100 mètres La flèche du nord pointe vers le nord. Des étiquettes en caractères ordinaires et en braille sont attribuées aux détails du centre-ville de Charlottetown et expliquées dans le fichier en format PDF. Des étiquettes en caractères ordinaires et en braille sont attribuées aux routes principales et expliquées dans le fichier en format PDF.

Dernière mise à jour : 22 févr. 2022
Dossier publié : 3 avr. 2006
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF HTML CDR GIF
Mots clés:  braille, carte tactile, culture, démographique, société
Fédérale

Le titre de la carte est Québec. Échelle de la carte tactile : 2,0 centimètres = 100 mètres La flèche du nord pointe vers le nord. Des étiquettes en caractères ordinaires et en braille sont attribuées aux détails du centre-ville de Québec et expliquées dans le fichier en format PDF. Des étiquettes en caractères ordinaires et en braille sont attribuées aux routes principales et expliquées dans le fichier en format PDF.

Dernière mise à jour : 22 févr. 2022
Dossier publié : 3 avr. 2006
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF HTML CDR GIF
Mots clés:  braille, carte tactile, culture, démographique, société
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