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10 dossiers trouvés similaries à Sommaires des tarifs perçus aux silos, Transformation

Fédérale

Liste des tarifs maximums (frais) que les compagnies céréalières agréées exigent pour les services d'élévation, de nettoyage, de séchage et d'entreposage du grain.

Dernière mise à jour : 24 juin 2022
Dossier publié : 19 févr. 2021
Organisation: Commission canadienne des grains
Formats: CSV
Mots clés:  cgc, grain, élévation, nettoyage, entreposage, est, tarifs, silos, agréé
Fédérale

Liste des tarifs maximums (frais) que les compagnies céréalières agréées exigent pour les services d'élévation, de nettoyage, de séchage et d'entreposage du grain.

Dernière mise à jour : 29 juin 2022
Dossier publié : 10 oct. 2013
Organisation: Commission canadienne des grains
Formats: PDF CSV
Mots clés:  cgc, grain, élévation, nettoyage, entreposage, est, tarifs, silos, agréé
Fédérale

Liste des tarifs maximums (frais) que les compagnies céréalières agréées exigent pour les services d'élévation, de nettoyage, de séchage et d'entreposage du grain.

Dernière mise à jour : 27 juin 2022
Dossier publié : 11 févr. 2021
Organisation: Commission canadienne des grains
Formats: CSV
Mots clés:  cgc, grain, élévation, nettoyage, entreposage, est, tarifs, silos, agréé
Provinciale

Le tarif de cubage est présenté sous la forme d’une table. Il donne, par essence, le volume marchand brut d’une tige en fonction de son diamètre à hauteur de poitrine (DHP) et de sa hauteur. Il s’agit de tarifs locaux, c’est-à-dire que la hauteur utilisée dans l’équation du tarif général est prédite par des relations hauteur-DHP développées par unité de sondage. Le tarif de cubage est produit pour les principales essences forestières du Québec méridional et couvre la quasi-totalité du territoire au sud du 52e parallèle.

Dernière mise à jour : 29 mars 2022
Dossier publié : 7 juin 2016
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: PDF SQLITE FGDB/GDB HTML
Mots clés:  DHP, DIF, Direction inventaires forestiers, Essence, Forêt, HackQC18, Inventaire écoforestier, Volume marchand brut, Information gouvernementale
Fédérale

Les silos à grains du Canada l'ensemble de données de cartes de la liste des silos à grains du Canada tel que prévu par la Commission canadienne des grains (CCG). Les silos ont été localisés dans toute la mesure du possible selon leur emplacement réel, plutôt qu’une généralisation au point milieu du nom de la gare. De plus, l’information relative aux places de wagons du CN, du CP et des entreprises céréalières a été ajoutée lorsqu’elle a été publiée.

Le présent jeu de données vise à offrir l’étendue temporelle et géographique des silos à grains au Canada.

Dernière mise à jour : 11 août 2021
Dossier publié : 15 juin 2016
Organisation: Agriculture et Agroalimentaire Canada
Formats: PDF FGDB/GDB ESRI REST GEOJSON
Mots clés:  Chemin de fer, Transport ferroviaire, Silo à grains
Provinciale
Les candidats retenus au Programme de tarifs de rachat communautaire, qui a été mis en œuvre de 2011 à 2016 COMFIT a permis à des groupes communautaires de posséder des projets d'électricité renouvelable distribués localement.
Dernière mise à jour : 3 mai 2022
Dossier publié : 5 nov. 2019
Organisation: Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats: XML HTML RDF CSV other RSS
Mots clés:  énergie renouvelable, électricité renouvelable, énergie éolienne, biomasse, énergie marémotrice, hydroélectricité
Municipal

Liste des tarifs applicables lors de réservations de plateaux et autres activités de loisir

Dernière mise à jour : 26 nov. 2021
Dossier publié : 2 août 2017
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: XML JSON CSV HTML
Mots clés:  HackQC20, Plateau
Provinciale

Découpage territorial utilisé par le MFFP à l'intérieur duquel la valeur marchande des bois sur pied (VMBSP) calculée par le BMMB est exigée pour les bois d'une essence et d'une qualité données, lesquels doivent être uniformes. Une nouvelle délimitation des zones de tarification forestière est en vigueur depuis le 1er avril 2019.

Dernière mise à jour : 10 août 2022
Dossier publié : 13 juin 2017
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: SHP FGDB/GDB GPKG HTML PDF CSV other
Mots clés:  Limite territoriale forestière, STF, Subdivisions territoriales forestières, Tarification des bois, Tarification forestière, ZTA, Zone de tarification, Information gouvernementale
Fédérale

Cette liste maîtresse contient les droits pour les services, les installations, les produits, les permis et les privilèges ainsi que les frais pour les organisateurs de voyages exigés à partir du 9 juillet 2010. Ces frais d’utilisation ont été fixés en vertu de la Loi sur les frais d’utilisation sous l’autorité de la Loi sur l’Agence Parcs Canada. Ils s’appliquent à tous les parcs nationaux, les lieux historiques nationaux ainsi que les aires marines nationales de conservation administrés par Parcs Canada. Également inclus sont les frais qui ont été ou seront discontinués.

Dernière mise à jour : 22 févr. 2022
Dossier publié : 28 août 2010
Organisation: Parcs Canada
Formats: XML DOC
Mots clés:  Droits, Services, Installations, Produits, Permis, Frais
Fédérale

La vérification vise à garantir que les activités ministérielles relatives au traitement des trop-perçus sont conformes aux politiques, aux procédures et aux règlements. La vérification a porté sur les trop-perçus associés à quatre programmes : indemnité d’invalidité, pension d’invalidité, allocation aux anciens combattants et allocation pour perte de revenus.

Un trop-perçu est une somme versée à un bénéficiaire sans qu’il y ait droit, ou une somme qui excède ce à quoi il a droit et ces sommes constituent une « dette envers la Couronne ». Anciens Combattants Canada est tenu de voir à recouvrer tout montant de trop-perçu en souffrance.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 28 févr. 2014
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: PDF HTML
Mots clés:  Anciens Combattants Canada, ACC, Audit interne, Évaluation, Vétérans, Trop-perçus
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