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10 dossiers trouvés similaries à Tarification des activités

Municipal

Liste les activités offertes par le réseau des bibliothèques.

Dernière mise à jour : 26 nov. 2021
Dossier publié : 2 août 2017
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: XML JSON CSV HTML
Mots clés:  HackQC20, Loisir, Sport, Tourisme
Provinciale

Le tarif de cubage est présenté sous la forme d’une table. Il donne, par essence, le volume marchand brut d’une tige en fonction de son diamètre à hauteur de poitrine (DHP) et de sa hauteur. Il s’agit de tarifs locaux, c’est-à-dire que la hauteur utilisée dans l’équation du tarif général est prédite par des relations hauteur-DHP développées par unité de sondage. Le tarif de cubage est produit pour les principales essences forestières du Québec méridional et couvre la quasi-totalité du territoire au sud du 52e parallèle.

Dernière mise à jour : 29 mars 2022
Dossier publié : 7 juin 2016
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: PDF SQLITE FGDB/GDB HTML
Mots clés:  DHP, DIF, Direction inventaires forestiers, Essence, Forêt, HackQC18, Inventaire écoforestier, Volume marchand brut, Information gouvernementale
Fédérale

Liste des tarifs maximums (frais) que les compagnies céréalières agréées exigent pour les services d'élévation, de nettoyage, de séchage et d'entreposage du grain.

Dernière mise à jour : 24 juin 2022
Dossier publié : 19 févr. 2021
Organisation: Commission canadienne des grains
Formats: CSV
Mots clés:  cgc, grain, élévation, nettoyage, entreposage, est, tarifs, silos, agréé
Fédérale

Liste des tarifs maximums (frais) que les compagnies céréalières agréées exigent pour les services d'élévation, de nettoyage, de séchage et d'entreposage du grain.

Dernière mise à jour : 29 juin 2022
Dossier publié : 10 oct. 2013
Organisation: Commission canadienne des grains
Formats: PDF CSV
Mots clés:  cgc, grain, élévation, nettoyage, entreposage, est, tarifs, silos, agréé
Fédérale

Liste des tarifs maximums (frais) que les compagnies céréalières agréées exigent pour les services d'élévation, de nettoyage, de séchage et d'entreposage du grain.

Dernière mise à jour : 27 juin 2022
Dossier publié : 11 févr. 2021
Organisation: Commission canadienne des grains
Formats: CSV
Mots clés:  cgc, grain, élévation, nettoyage, entreposage, est, tarifs, silos, agréé
Fédérale

Liste des tarifs maximums (frais) que les compagnies céréalières agréées exigent pour les services d'élévation, de nettoyage, de séchage et d'entreposage du grain.

Dernière mise à jour : 29 juin 2022
Dossier publié : 17 oct. 2013
Organisation: Commission canadienne des grains
Formats: PDF CSV
Mots clés:  cgc, grain, élévation, nettoyage, entreposage, est, tarifs, silos, agréé
Fédérale

Le Rapport Suivant Se Fonde Sur Les Activités De Vérification De La Conformité Menées Par Le Personnel De L’Office, Dont Des Inspecteurs. Ces Activités Sont Variées : Inspection, Audit, Réunion Sur La Conformité, Évaluation D’Exercices D’Intervention En Cas D’Urgence Et Examen De Documents. Le Rapport Comprend Plusieurs Points De Données Relatifs Aux Activités De Vérification De La Conformité, Notamment Le Type, La Date Et Le Lieu De L’Activité, Ainsi Que La Société Concernée. De L’Information Sur Les Observations Formulées Et Les Outils De Conformité Utilisés Est Également Présentée.

Dernière mise à jour : 1 juill. 2022
Dossier publié : 23 oct. 2018
Organisation: La Régie de l’énergie du Canada
Formats: CSV
Mots clés:  REC, Inspection, Audit, Réunion Sur La Conformité, Évaluation D’Exercices D’Intervention En Cas D’Urgence Et Examen De Documents
Provinciale

Découpage territorial utilisé par le MFFP à l'intérieur duquel la valeur marchande des bois sur pied (VMBSP) calculée par le BMMB est exigée pour les bois d'une essence et d'une qualité données, lesquels doivent être uniformes. Une nouvelle délimitation des zones de tarification forestière est en vigueur depuis le 1er avril 2019.

Dernière mise à jour : 10 août 2022
Dossier publié : 13 juin 2017
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: SHP FGDB/GDB GPKG HTML PDF CSV other
Mots clés:  Limite territoriale forestière, STF, Subdivisions territoriales forestières, Tarification des bois, Tarification forestière, ZTA, Zone de tarification, Information gouvernementale
Municipal

Les taxes municipales représentent la principale source de revenus de la Ville de Montréal. Elles sont composées de la taxe foncière générale, de la taxe relative à l’eau, de la tarification de l’eau dans certains secteurs, de la taxe relative à la voirie, de la taxe relative à la contribution à l’ARTM ainsi que des taxes d’arrondissement relatives aux services et aux investissements. Il existe certaines autres taxes, applicables notamment selon le secteur ou le type d’immeuble Cet ensemble de données présente les taux de taxation et de tarification (ou charges fiscales) détaillés par types d’immeubles: résidentiels, non résidentiels et terrains vagues desservis ou non. Les taux de taxes s’appliquent sur la valeur ajustée annuelle, c’est-à-dire sur la valeur au rôle d’évaluation foncière combinée à la mesure d’étalement de la variation de valeur.

Dernière mise à jour : 22 juin 2022
Dossier publié : 18 oct. 2019
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: CSV HTML
Mots clés:  Budget, Finances, Taxation, Taxes
Municipal

Liste de l’ensemble des activités qui sont offertes sur le territoire Lavallois tant offert par la Ville elle-même que les organismes du milieu.

Dernière mise à jour : 21 sept. 2022
Dossier publié : 15 déc. 2017
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: JSON HTML
Mots clés:  Activité
Date de modification :