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10 dossiers trouvés similaries à Analytique pour le service de demande d’AIPRP en ligne

Fédérale

Les tableaux suivants fournissent de l'information statistique sur les pénalités imposées dans le cadre du Régime de sanctions administratives pécuniaires (RSAP) à l'exclusion des sanctions non-pécuniaires.

Dernière mise à jour : 20 déc. 2021
Dossier publié : 30 sept. 2014
Organisation: Agence des services frontaliers du Canada
Formats: XML CSV
Mots clés:  Régime de sanctions administratives pécuniaires, Sanctions administratives pécuniaires RSAP, pénalités, commerciaux, douanes, exécution de la loi
Fédérale

L'outil de détermination des temps d'attente est un outil en ligne d'Anciens Combattants Canada (ACC) qui indique la durée moyenne d'attente avant d'obtenir une décision relative aux demandes de participation aux programmes. L'outil calcule le temps moyen d'attente en fonction du temps en semaines qu'il a fallu pour traiter toutes les demandes dûment remplies dans les 90 derniers jours. Les données sont mises à jour sur une base hebdomadaire. Les ressources mentionnées ci-dessous renferment des données historiques.

Dernière mise à jour : 15 avr. 2022
Dossier publié : 5 déc. 2018
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: ODT CSV XLS XLSX
Mots clés:  Temps d'attente, ouil de détermination des temps d'attente, délai de traitement, ouil de détermination du délai de traitement, rapport de DE, outil de détermination du DE, rapport sur les délais d'exécution, outil de détermination des délais d'exécution, délai d'exécution
Provinciale

Statistiques sur les constats signifiés par appareil de type radar-photographique.

Dernière mise à jour : 3 nov. 2022
Dossier publié : 26 mars 2019
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: CSV HTML
Mots clés:  Caméra de circulation, Constat, Radar photographique
Fédérale

GCSurplus, de Services publics et Approvisionnement Canada, vend une vaste sélection d'articles excédentaires du gouvernement au grand public. Cet ensemble de données identifie tous les articles qui ont été vendus sur le site https://www.gcsurplus.ca/ depuis le 21 août 2015.

Dernière mise à jour : 17 juill. 2022
Dossier publié : 28 sept. 2017
Organisation: Services publics et Approvisionnement Canada
Formats: XML CSV
Mots clés:  Gouvernement du Canada, Services publics et Approvisionnement Canada, Direction Général des approvisionnements, Secteur des achats commerciaux et de la gestion de l'approvisionnement, Distribution des biens de la Couronne
Fédérale

Liste des registres d'émissions de télévision déposés par les entreprises de télévision.

Veuillez noter que les données pour 2014 ne sont disponibles que comme indiqué.

Dernière mise à jour : 30 nov. 2022
Dossier publié : 29 oct. 2015
Organisation: Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
Formats: DOC CSV ZIP XLSX
Mots clés:  CRTC, Radiodiffusion, Télévision, Registre des émissions, Entreprise de télévision
Fédérale

Nombre de visiteurs uniques qui ont ouvert une session dans GCcampus par mois.

Dernière mise à jour : 30 août 2022
Dossier publié : 23 oct. 2018
Organisation: École de la fonction publique du Canada
Formats: XLSX CSV
Mots clés:  Visiteurs, GCcampus, École de la fonction publique du Canada
Provinciale

Ce tableau énumère, par ordre croissant de rubrique (CIM-10-CA), la fréquence des diagnostics principal et associés. Pour chaque diagnostic principal, il donne le nombre de départs, le séjour total, le séjour moyen, et pour chaque diagnostic associé, le nombre de cas. Il contient les données de toutes les installations formant la clientèle MED-ÉCHO. La banque MED-ÉCHO contient les données relatives aux séjours hospitaliers survenus dans les centres hospitaliers québécois dispensant des soins généraux et spécialisés.

Dernière mise à jour : 21 sept. 2022
Dossier publié : 13 déc. 2016
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: PDF CSV HTML
Mots clés:  CIM-10, Chirurgie un jour, Diagnostic associé, Diagnostic principal, Hospitalisation, Med-Écho, Nombre de cas, Nombre de départs, Québec
Fédérale

Le Rapport sur les remboursements fédéraux additionnels de la taxe sur les produits et services (TPS) et de la taxe de vente harmonisée (TVH) aux municipalités prévoit que le montant additionnel du remboursement de la TPS/TVH doit être versé aux municipalités constituées en personne morale, aux municipalités déterminées et désignées aux termes de la Loi sur la taxe d'accise comme suit :
- les organismes municipaux constitués en personne morale, par exemple les villes, municipalités rurales, villages et administrations métropolitaines;
- les entités auxquelles le ministre du Revenu national confère le statut de municipalité, par exemple les commissions de transport en commun et les bibliothèques publiques;
- les entités désignées par le ministre du Revenu national à l'égard de la prestation de leurs services municipaux, comme certaines sociétés ou coopératives de logement social sans but lucratif.

Dernière mise à jour : 16 août 2019
Dossier publié : 30 juin 2017
Organisation: Agence du revenu du Canada
Formats: HTML CSV
Mots clés:  municipalités, rabais, statistiques, TPS/TVH, agence du revenu du Canada, Publication
Fédérale

Il est crucial d’évaluer et de caractériser les propriétés, la composition, et le comportement des produits pétroliers pour comprendre le comportement de ces produits dans l’environnement en cas de déversement. Cette information peut éclairer la prédiction et la modélisation du devenir et du comportement des pétroles dans différentes conditions environnementales. Les bons modèles du devenir et du comportement du pétrole brut et des produits pétroliers sont essentiels pour la planification des interventions en cas de déversement, l’évaluation de l’impact et des effets sur l’environnement et le choix des interventions et des stratégies d’atténuation pour le nettoyage des déversements. La présente base de données contient les propriétés physiques, la composition chimique et le comportement simulé dans l’environnement des pétroles bruts et des produits pétroliers raffinés (notamment les diesels, les biodiesels, les pétroles bruts, les mazouts [dont ceux intermédiaires], le bitume et le bitume dilué).

Dernière mise à jour : 30 juill. 2021
Dossier publié : 4 avr. 2017
Organisation: Environnement et Changement climatique Canada
Formats: PDF HTML ZIP CSV XLSX
Mots clés:  Produits pétroliers, diésel, biodiésel, pétroles bruts, mazout intermédiaire, mazout lourd, combustible de soute C, bitume, bitume dilué
Fédérale

Le Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) est une classification systématique des biens et services à l'échelle de l'économie. La partie du SCPAN présentée ici vise les produits de branches de services choisies. Ces catégories sont provisoires, mais servent actuellement à la collecte de données sur les produits dans le cadre des enquêtes annuelles sur les services et à l'établissement de la base de la classification de produits du Système de comptabilité nationale du Canada (SCNC) révisé. L'élaboration du SCPAN est un projet concerté des organismes nationaux de statistique du Canada, du Mexique et des États-Unis.

Dernière mise à jour : 23 févr. 2022
Dossier publié : 7 juin 2007
Organisation: Statistique Canada
Formats: HTML CSV
Mots clés:  Classification, Classification des industries, Codes de classification, Systèmes de classification, Statistiques entreprises, Industrie - Classification types
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