Portail du gouvernement ouvert

Le guide sur la biosécurité et la manipulation sûre d’agents pathogènes et de toxines.

"Les Lignes directrices canadiennes sur la biosécurité ont été élaborées conjointement par l'Agence de la santé publique du Canada (ASPC) et par l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) dans le cadre d'une série de documents d'orientation, toujours en évolution, portant sur le thème de la biosécurité et de la biosûreté. Au Canada, la plupart des installations où on manipule ou entrepose des agents pathogènes humains, des agents pathogènes d'animaux terrestres ou des toxines sont régies par l'ASPC et l'ACIA en vertu de la Loi sur les agents pathogènes humains et les toxines (LAPHT), le Règlement sur les agents pathogènes humains et les toxines (RAPHT), la Loi sur la santé des animaux (LSA) et le Règlement sur la santé des animaux (RSA). Les installations réglementées sont tenues d'élaborer et de tenir à jour un plan de biosûreté, conformément aux exigences énoncées dans la Norme canadienne sur la biosécurité (NCB), 2e édition, 2015. Le Guide canadien de la biosécurité (GCB), 2e édition vise à offrir aux différents intervenants un soutien et des conseils sur la façon d'effectuer des évaluations des risques de biosûreté et sur les éléments de base d'un plan de biosûreté solide afin de gérer de façon appropriée les risques liés aux agents pathogènes et aux toxines qu'ils ont en leur possession.

Au Canada, les installations où sont manipulés et entreposées des agents pathogènes humains ou des toxines de groupe de risque 2, 3, et 4 sont réglementés par l'Agence de la santé publique du Canada (ASPC) en vertu de la Loi sur les agents pathogènes humains et les toxines (LAPHT) et du Règlement sur les agents pathogènes humains et les toxines (RAPHT). L'importation d'agents zoopathogènes, d'animaux infectés, de produits d'animaux, de sous-produits d'animaux (p. ex. du sang, du sérum); ou d'autres substances qui pourraient porter un agent zoopathogène ou une partie d'un tel agent sont réglementées par l'ASPC ou l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) en vertu de la Loi sur la santé des animaux (LSA) ou du Règlement sur la santé des animaux (RSA).

Au Canada, les installations où sont manipulés et entreposés des agents pathogènes humains ou des toxines de groupe de risque 2, 3 et 4 sont réglementées par l’Agence de la santé publique du Canada (ASPC) en vertu de la Loi sur les agents pathogènes humains et les toxines (LAPHT) et du Règlement sur les agents pathogènes humains et les toxines (RAPHT). L’importation d’agents zoopathogènes, d’animaux infectés, de produits d’animaux, de sous-produits d’animaux (p. ex. des tissus ou du sérum), ou d’autres substances qui pourraient être porteuses d’un agent zoopathogène ou d’une partie de celui-ci (p. ex. une toxine) est réglementée par l’ASPC ou l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) en vertu de la Loi sur la santé des animaux (LSA) et du Règlement sur la santé des animaux (RSA).

"Au Canada, les installations où sont manipulés ou entreposés des agents pathogènes humains ou des toxines du groupe de risque 2 (GR2), GR3 et GR4 sont réglementés par l'Agence de la santé publique du Canada (ASPC) en vertu de la Loi sur les agents pathogènes humains et les toxines (LAPHT) et du Règlement sur les agents pathogènes humains et les toxines (RAPHT). l'importation d'agents zoopathogènes, d'animaux infectés, des produits ou sous-produits animaux (p. ex. tissus, sérum) ou d'autres substances pouvant contenir un agent pathogène ou une partie de celui-ci (p. ex. toxine) est réglementée par l'ASPC ou l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) en vertu de la Loi sur la santé des animaux (LSA) et du Règlement sur la santé des animaux (RSA).

Le programme de biosécurité (le programme) représente l'autorité nationale en matière de biosûreté et de biosécurité relativement aux agents pathogènes humains et animaux, ainsi qu'aux toxines. Le programme a pour objectif d'établir et de maintenir un régime de sécurité et de sûreté solide et complet qui prévient et détecte les risques pour la santé posés par l'utilisation d'agents pathogènes humains et de toxines, et y réagit.

L'Agence de la santé publique du Canada (ASPC) mène des inspections biosûreté et de biosécurité pour vérifier la conformité des organisations vis à vis la Loi sur les agents pathogènes humains et les toxines (LAPHT), le Règlement sur les agents pathogènes humains et les toxines (RAPHT) et les articles applicables de la Loi sur la santé des animaux et du Règlement sur la santé des animaux.

Les inspections permettent à l'ASPC de déterminer si une organisation satisfait aux conditions de leur permis d'agent pathogène et de toxine, ainsi que pour identifier les lacunes et fournir des mesures correctives de prévention des risques graves pour la sécurité.

La présente ligne directrice décrit des recommandations et des éléments généraux à prendre en considération pour concevoir un laboratoire de base et manipuler en toute sécurité des matières biologiques du GR1. Ces recommandations sont fondées sur des données probantes et sont axées sur les risques

Le virus de l’immunodéficience humaine (VIH) et le virus T‑lymphotrope humain de type 1 (HTLV‑1) sont des exemples d’agents pathogènes du GR3 dont le GR et le NC ont été réévalués par l’Agence, en collaboration avec des spécialistes du VIH et du HTLV et en fonction des risques actuels associés aux activités faisant intervenir ces agents pathogènes. Il a été déterminé qu’il est possible de manipuler le VIH et le HTLV‑1 en toute sécurité à un NC2/NC2‑Ag, à condition de se conformer à certaines exigences opérationnelles supplémentaires (voir la section 4.0). La présente directive en matière de biosécurité vise à donner une vue d’ensemble des résultats des évaluations des risques, des décisions relatives au niveau de confinement qui s’en sont suivies et des aspects qui ont été pris en considération pour les personnes qui travaillent avec ces virus. La Directive en matière de biosécurité portant sur le VIH et le HTLV‑1 doit être consultée en parallèle avec les NLDCB.

La présente ligne directrice décrit des recommandations générales pour les expériences scientifiques menées en classe dans les écoles primaires, intermédiaires et secondaires.